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Urbanisme - Page 789
Création d’un EPFL sur l’agglomération agenaise
La communauté d'agglomération d'Agen et la communauté de communes du canton de Laplume en Bruilhois renforcent leur coopération en créant ensemble un EPFL
Handicap et accessibilité : un guide pour avoir toutes les clefs
La réussite de la loi du 11 février 2005 constitue un véritable défi pour tous les acteurs publics et privés, en fixant un délai de dix ans pour rendre la France accessible ! Or, nous sommes déjà à mi-chemin puisqu’il ne reste plus que cinq exercices budgétaires pour diagnostiquer, programmer, budgéter et… réaliser ! Pour y ...
Le plan de prévention des risques d’inondation
Après la tempête Xynthia, l’utilité des PPRI et leurs conditions d’application ont fait débat.
Des points noirs dans la couverture par la TNT en Basse-Normandie
Le 9 mars 2010, la télé analogique tirait sa révérence en Basse-Normandie. Dix jours plus tard, 95 % de la population bas-normande est couverte par les émetteurs de la télévision numérique terrestre.
Manifestations éphémères : les maires face à leurs obligations de sécurité
Dans notre société où les loisirs prennent une place importante, nombreuses sont les associations sportives ou culturelles, les professionnels du spectacle, ou les particuliers qui sollicitent les autorités territoriales, pour proposer l’organisation d’une manifestation, d’un événement à but lucratif ou non, ayant vocation à attirer ...
Pôles d’excellence rurale – Nouveau site internet
Un nouveau site Internet pour les pôles d'excellence rurale - Accès au site dédié - 15 mars 2010
Chartes forestières de territoires – Rapport d’évaluation
Sous le pilotage du comité national de suivi des Chartes forestières de territoires (CFT), et avec le soutien financier du Ministère en charge des forêts (MAAP), de la DATAR, du MEEDDM et de l’ONF, la Fédération nationale des communes forestières (FNCoFor) présente un rapport qui présente : les principaux éléments de contexte ...
L’équipement des foyers progresse, mais certains publics devront être accompagnés
Cinq ans après son lancement, près d'un foyer sur deux reçoit la télévision numérique terrestre et l'accès au numérique "se démocratise" à mesure que l'on approche de la fin de l'analogique prévue fin 2011, selon une étude présentée mercredi 17 mars 2010 au Conseil supérieur de l'audiovisuel. Aides financières et assistance ...
La compétence de juridiction sur la propriété intellectuelle transférée de Strasbourg à Nancy
Dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire, de la justice et de la RGPP, Strasbourg va perdre la compétence de juridiction dans le domaine de la propriété intellectuelle, qui est déplacée à Nancy. Cette annonce a été confirmée le 10 mars par la Garde des Sceaux Michèle Alliot-Marie face aux élus strasbourgeois, emmenés par le ...
Après la tempête Xynthia, Nicolas Sarkozy annonce des mesures, dont plus aucune construction en zone inondable
De retour sur les lieux de la catastrophe, le 16 mars, le président de la République a annoncé la généralisation des plans de prévention des risques
