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Urbanisme - Page 732
Le Grand Dijon s’offre un réseau d’eau verte
Retour aux sources pour l’agglomération dijonnaise. Une partie de l’infrastructure historique du réseau d’eau potable est mise à contribution pour irriguer les espaces verts contigus aux lignes de tramway.
L’habitat dans le Grand Paris : une organisation complexe
L’un des premiers ateliers du congrès des maires 2011, mardi 22 novembre, a été l’occasion de faire le point sur le rôle de chacun des dispositifs du Grand Paris dans le développement de l’habitat.
Le pôle métropolitain entre Lyon, Saint Etienne, Vienne et les communes du Nord Isère se précise
Les élus de la communauté urbaine de Lyon ont voté, lundi 21 novembre, la participation de leur collectivité au futur pôle métropolitain. Celui-ci devrait réunir deux millions d’habitants pour s’étendre entre Saint-Etienne, Vienne et les communes situées dans le nord Isère.
Très haut débit : le marché ne peut pas tout !
L’économie numérique en France tire plus de 25% de la croissance et représente plus d’1,15 million d’emplois directs et indirects. Plus qu’un outil technique, le numérique nous fait basculer dans une nouvelle société qui peut être riche d’avenir pour peu que soit garanti l’égal accès de tous au très haut débit.
Edifices cultuels : retour sur les 3 grandes jurisprudences de 2011
Par cinq arrêts de principe du 19 juillet 2011, le Conseil d’Etat a remanié les conditions de mise en œuvre de la loi du 9 décembre 1905, en ce qui concerne la création et l’amélioration d’édifices à usage cultuel. Ils composent une nouvelle approche pratique de la laïcité.
Livre blanc du développement durable – Rapport ARF
L'Association des régions de France a publié, en novembre 2011, son Livre blanc du développement durable. Il décrit le rôle des régions en la matière.
Plan national très haut débit : France télécom-Orange et l’Arcep veulent rassurer les RIP
Des représentants de France Télécom et de l’Arcep ont eu l’occasion de répondre aux inquiétudes des collectivités locales, suite à l’accord annoncé le 15 novembre 2011 entre Orange et SFR concernant le déploiement de la fibre optique en dehors des zones très denses.
Les communes de l’Axe Seine veulent peser dans le Grand Paris
Les communautés d’agglomérations de Cergy-Pontoise et des Deux Rives de Seine, ainsi qu’Achères, Conflans-Sainte-Honorine, Maurecourt et Poissy ont créé le 17 novembre 2011, l’association « Confluence Seine Oise » pour influer sur la carte intercommunale et favoriser le déploiement de ce territoire stratégique du Grand Paris.
Yann Le Meur : « La prise en compte de l’effort fiscal n’a pas pour objet de favoriser les grandes collectivités »
Pour Yann Le Meur, PD-G de Ressources Consultants Finances, la prise en compte de l’effort fiscal au sein du fonds de péréquation horizontale risque de ne pas produire les effets recherchés. Dans une interview à La Gazette, il détaille les effets pervers du mécanisme en cours de discussion dans le projet de loi de finances pour 2012.
Cet article fait partie du dossier :
Budget 2012 : les collectivités au régime secSept zones de développement éolien annulées sur onze en Haute-Vienne
Sept zones annulées, trois validées, une en suspens, selon une décision de la cour administrative d’appel de Bordeaux du jeudi 10 novembre 2011 : le terrain éolien s’éclaircit sur le 87. Mais l’affrontement perdure entre partisans et adversaires des implantations.
