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Urbanisme - Page 659

Performance énergétique 08/01/2013

Lyon Smart Community : objectif zéro carbone

Le Grand Lyon et le japonais Nedo ambitionnent de faire du quartier de Confluence un site européen exemplaire en matière d’efficience énergétique, grâce aux nouvelles technologies. Cette ancienne friche industrielle, située sur une presqu’île en coeur de ville, s’étend sur 150 hectares.

Mairie avec drapeaux
Copyright : Fotolia
Révision des valeurs locatives 08/01/2013

Une phase délicate pour les collectivités propriétaires de locaux

La révision des valeurs locatives cadastrales des locaux professionnels concerne aussi les collectivités locales en tant que propriétaires de bâtiments. Attention à ne pas s’y prendre au dernier moment au risque de se voir surimposer.

1 Handicap 07/01/2013

[Exclusif] Le gouvernement veut donner « une nouvelle impulsion » à l’accessibilité

Une circulaire interministérielle adressée aux préfets le 3 janvier 2013 demande un état des lieux de l’accessibilité. Le gouvernement pourrait annoncer des mesures « facilitatrices » le mois prochain.

07/01/2013

Rénovation thermique – Six régions partenaires pour préparer le Plan bâtiment durable

Dans le cadre de la préparation de la table ronde nationale sur la rénovation énergétique des bâtiments, le Plan bâtiment durable compte six régions partenaires : Aquitaine, Bretagne, Ile-de-France, Nord - Pas-de-Calais, Centre et Rhône-Alpes. En 2013, ces collectivités vont conduire, à l’échelle de leur territoire, une politique ...

07/01/2013

Décentralisation – Vers une organisation territoriale à la carte

Courant mars, devrait être présenté en conseil des ministres le très attendu projet de loi de décentralisation et de réforme de l’action publique.

gdc-dossier-cles
Copyright : M. Roussel
Collectivités et fonction publique 07/01/2013

Les dossiers clés en 2013 : ce qui vous attend cette année

2013 apparaît riche en nombre et en variétés de chantiers mis en œuvre. Problème : le manque de financements.

Sport 07/01/2013

Bondy (Seine-Saint-Denis) : Un premier équipement consacré à la pratique du parkour

Décidée à réhabiliter un passage piéton souterrain générateur d’insécurité, la ville lui a substitué un espace dédié aux sports de rue, unique en France.

Emploi des jeunes 04/01/2013

Le financement et les effectifs de l’apprentissage en France en 2010 – Etude

Une étude du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV) porte sur le financement de l'apprentissage.8 milliards d’euros - Elle indique qu'en 2010, 8 milliards d’euros sont consacrés au financement de l’apprentissage dont : 3,3 milliards d’euros (soit 41 %) proviennent des entreprises ...

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Copyright : Toutenphoton - Fotolia.com
1 Urbanisme 03/01/2013

[Exclusif] Le programme du projet de loi cadre « urbanisme et logement »

La concertation sur le projet de loi cadre « urbanisme et logement », qui devrait être présenté en avril au conseil des ministres, a été lancée le 17 décembre dernier pour la partie urbanisme. L’ensemble des acteurs concernés sont invités à réagir à une masse touffue de propositions, dont les grandes orientations reposent sur la ...

Environnement - Risques 03/01/2013

Les registres obligatoires dans la fonction publique territoriale

L’autorité territoriale doit veiller à la santé et à la sécurité de ses agents. Pour cela, le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale prévoit l’existence de deux registres mis à ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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