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Urbanisme - Page 454
Compte-rendu des travaux du GRACO 2015
L'ARCEP, l'autorité de régulation des télécoms, a publié le 12 janvier son compte-rendu des travaux menés en 2015 avec le Groupe d'échange entre l’ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO). Le document fait le point sur l'avancée du Plan France Très Haut Débit : modalités de déploiement, commercialisation des ...
L’Anah sur tous les fronts
Rénovation énergétique des logements, traitement des copropriétés dégradées, mise en accessibilité des logements,... l'Agence nationale de l'habitat fait face à la diversité de ses missions avec succès, et avec des moyens renouvelés pour 2016.
Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi sur la biodiversité
A l’issue de 32 heures de débats parfois virulents, les sénateurs ont adopté à une large majorité (263 voix pour, 32 contre) le projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, le 26 janvier 2016. Du texte issu de la Haute assemblée se dégage « un étrange compromis, avec des objectifs parfois ...
Loi numérique : quelles conséquences pour les collectivités territoriales ?
Le texte porté par la secrétaire d’Etat en charge du Numérique a été examiné en séance en première lecture à l’Assemblée nationale du 19 au 21 janvier 2016. La Gazette vous livre un compte-rendu exhaustif des articles qui concernent, de près ou de loin les collectivités territoriales. Le Titre I porte sur “la circulation des ...
Nous, urbanistes territoriaux, réclamons plus d’équité dans les recrutements
Notre association entend souligner les compétences des urbanistes concourant à la maîtrise d’ouvrage publique, mais déplore leurs conditions d’exercice. Explications
Interdiction de circulation et de stationnement des poids lourds : les motifs de sécurité invoqués doivent être justifiés
Si l’article L.2213-1 du CGCT attribue au maire le pouvoir de police de la circulation sur les voies situées à l’intérieur de l’agglomération, il ne peut pour autant interdire, de jour comme de nuit, la circulation, le stationnement et la traverséedes poids lourds de plus de 10 tonnes et camions citernes dans sa commune en se fondant ...
Comment les maires comptent infléchir la réforme de la protection du patrimoine
« Message public » au président de la République et au Premier ministre, suggestions d’amendements envoyés aux sénateurs, l’Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire et villes à secteurs sauvegardés (ANVPAH-VSS) entre en campagne pour faire évoluer le projet de loi sur la « liberté de création ...
Le dialogue environnemental survivra-t-il à 2016 ?
Si le « dialogue environnemental » aura été l’expression favorite du Gouvernement en 2015, survivra-t-il et prendra-t-il tout son sens en 2016 ?
Le monde des Sourds raconté au cinéma
Ce mercredi 20 janvier 2016 sort dans quelques (trop rares) salles le documentaire « J’avancerai vers toi avec les yeux d’un Sourd » de Laetitia Carton, une plongée parmi les sourds pour faire découvrir aux entendants un monde à part, « inconnu et fascinant ».
Eclairage : comment bien choisir sa technologie ?
Depuis avril dernier, la mise sur le marché des lampes à vapeur de mercure est interdite. Encore très présentes sur le parc français, par quelle technologie peuvent-elles être remplacées pour économiser de l’énergie ? Les leds sont-elles suffisamment matures et rentables pour prendre le relais ?
