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Urbanisme - Page 445

Stitched Panorama
Copyright : Ville Evian
Aménagement 09/05/2016

Euro 2016 : les services techniques préparent le terrain

Cette année, la France va accueillir les championnats d'Europe de football 2016 (Euro 2016). La ville d'Evian a été choisie pour accueillir le camp de base de l'événement. Un véritable défi d'aménagement à relever, car il a fallu aménager certains équipements afin de répondre aux exigences du cahier des charges.

Transport 09/05/2016

Cars « Macron » : comment identifier et déclarer les gares routières – Note technique

L'Assemblée des Communautés de France a mis en ligne sur son site internet un article permettant aux communautés et métropoles de s'y retrouver dans le "brouillard réglementaire" des gares routières.Ce document reprend pas à pas les démarches que les collectivités doivent exécuter pour se mettre en conformité avec la loi ...

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Copyright : D.R.
Veille juridique 06/05/2016

Les textes officiels décryptés parus dans la semaine du 2 mai 2016

Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus au Journal officiel, des réponses aux questions écrites pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social parus dans la semaine du 2 mai.

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Copyright : Flickr by Scott Maxwell
Exploitation 04/05/2016

GMAO : un outil puissant pour optimiser la maintenance

La gestion de la maintenance assistée par ordinateur (GMAO) constitue un outil intéressant pour les collectivités. Pour preuve, l'ancienne région Languedoc-Roussillon vient de mettre en place un logiciel "Carl Source". Adaptable et paramétrable en interne, il permet de répondre à des besoins divers avec un même outil.

Accessibilité 04/05/2016

La loi Handicap bute sur la qualité de vie

L’accessibilité concerne l’habitat, les établissements recevant du public, les transports, la voirie, les commerces et les entreprises, le digital. Inscrit depuis dix ans dans la loi Handicap, ce levier d’égalité des chances, de cohésion sociale et de développement durable échoue encore à devenir la norme de la qualité de vie au ...

GRANDE SYNTHE1 SERRES
Copyright : Terraotherme
Énergie 04/05/2016

Terrao, l’échangeur thermique ultra-efficace qui aime l’eau

Terrao, la technologie développée par Terraotherme, et basée sur un mélange direct d’air et d’eau permet de récupérer l’énergie thermique de l’air, mais aussi l’énergie latente contenue dans l’humidité de l’air. Ce brassage permet de faciliter le traitement des poussières.

03/05/2016

La lutte contre les recours abusifs – Introduction

Principalement présents dans le contentieux de l’urbanisme, les recours abusifs peuvent être définis comme des requêtes qui instrumentalisent le prétoire, peu importe les fins poursuivies. Or, ils coûtent cher aux collectivités. L’ordonnance du 18 juillet 2013 visant à lutter contre les recours abusifs en matière de permis de ...

une-ITE
Copyright : FV
2 [TRIBUNE] Aménagement 03/05/2016

Halte à l’hystérie législative en urbanisme !

Si l'Etat entend construire toujours plus de logement chaque année, le foncier disponible se fait lui de plus en plus rare. Un déséquilibre structurel que le législateur tente depuis plusieurs années de corriger... en légiférant. Une multiplication des textes qui entraîne une inertie contre-productive. La solution ? Stabiliser les règles ...

UNE
Copyright : D.R.
1 Intercommunalités 03/05/2016

Mutualiser les services techniques : opportunité ou fausse solution ?

La mutualisation des services techniques au sein du bloc communal représente un gisement potentiel d'économies à explorer mais ses spécificités imposent une approche au cas par cas, en fonction des contextes locaux. Quelles sont les différents outils à disposition, les gains attendus et les coûts à anticiper ?

UneContrats
Copyright : CGET
Politique de la ville 02/05/2016

L’AdCF se penche sur la mise en œuvre des contrats de ville

Plus de deux ans après le vote de la loi de programmation pour la Ville et la Cohésion urbaine, l’Assemblée des communautés de France (AdCF) est revenu sur son application, le 29 avril dernier. Qu’a-t-elle réellement permis ? Quand les promesses de renforcement des solidarités nationales et locales vont-elles (enfin) être ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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