Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 18

Longée par la Loire, la ville d’Orléans (Loiret) est 
particulièrement exposée aux risques d’inondation, 
dont elle fut victime en 2016.
Copyright : Gerald Villena - AdobeStock
Risques 17/04/2025

Orléans Métropole met les risques sous surveillance

Lancé le 20 février dernier, l’Observatoire des risques d’Orléans Métropole vise à renforcer une culture de la prévention pour réduire la part d’inconnu liée aux diverses catastrophes qui menacent le territoire.

Règles générales d'urbanisme
Copyright : Herreneck/AdobeStock
urbanisme 16/04/2025

Refus de permis de construire : un avis du Conseil d’Etat marque un tournant

Le 11 avril, le Conseil d'Etat a rendu un avis très important sur la possibilité, pour les collectivités, de délivrer des permis de construire assortis de prescriptions. Sur les réseaux sociaux, plusieurs spécialistes regrettent cette interprétation faite par le juge du Palais-Royal.

PDD
Copyright : La Piscine de demain
[FICHE PRATIQUE] - LA PISCINE DE DEMAIN 16/04/2025

A la découverte du label « Piscine de Demain »

Le label piscine de demain constitue un levier pour la reconnaissance des efforts engagés par les gestionnaires de piscines publiques dans une perspective de développement social, environnemental et durable.

Cet article fait partie du dossier :

Les piscines regardent vers l’avenir
Pour dégripper la chaîne, il s’agit d’accélérer la délivrance des permis, de soutenir financièrement les bailleurs sociaux, etc.
Copyright : D.R.
fiche pratique 16/04/2025

Tout savoir sur le permis d’aménager par tranche

Dans le contexte de crise du logement, le permis d'aménagement par tranche favorise la construction et simplifie la commercialisation. C'est un décret du 18 novembre 2024 assouplit la possibilité de commercialiser les lots de manière anticipée, en prévoyant la commercialisation par tranche, en vertu d’une garantie d’achèvement des ...

Cet article fait partie du dossier :

Les autorisations d'urbanisme de A à Z
Jpeg
Copyright : ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
Inondations 16/04/2025

Le transfert des digues domaniales, un cadeau empoisonné

En 2024, 706 kilomètres de digues domaniales sont passés entre les mains des collectivités gémapiennes, dans le cadre de 49 conventions de mise à disposition signées avec l’Etat.

Rénovation bâtiment scolaire
Copyright : Adobestock.com
Energie 16/04/2025

CEE : une future bombe sociale ?

Agir pour le Climat et le réseau Cler alertent sur les coûts sociaux exorbitants de la montée en puissance annoncée du mécanisme des certificats d’économie d’énergie. Cette évolution s’ajoute à d’autres alourdissements de la fiscalité de l’énergie.

Caroline Sarrade et Nicolas Pépin surveillent les ouvrages de lutte contre la submersion marine.
Copyright : CP
Littoral 16/04/2025

Face à la mer avec une directrice littoral

Les enjeux autour de l’érosion marine, du risque submersion et du recul du trait de côte sont majeurs sur le littoral français. La preuve avec Caroline Sarrade, directrice littoral et milieux naturels à la communauté d’agglomération du Pays basque.

Cet article fait partie du dossier :

Le Littoral, une ressource à protéger
budget transition ecologique
Copyright : Adobe stock
Webinaire - Replay 15/04/2025

Comment anticiper les impacts de la sobriété dans sa prochaine PPI ?

C'est déjà la fin de mandat municipal, et les collectivités réfléchissent à leur prochaine programmation pluri-annuelle des investissements : comment garantir la soutenabilité écologique et financière des infrastructures urbaines ? C'était l'objet du webinaire du 10 avril, avec la participation de Nicolas Rio (Partie Prenante) et ...

urbanisme-chantier
Copyright : AdobeStock
urbanisme 15/04/2025

Simplification de l’urbanisme : les huit points à retenir de la proposition de loi

C'est au tour du droit de l'urbanisme de faire l'objet d'une proposition de loi de simplification, qui sera étudiée en séance publique le 15 mai. Revue de détail de ce que prévoit ce texte pour les collectivités territoriales.

Chateau Salins Centreaquatique mobile DPT57APicore Anne
Copyright : Anthony Picoré
Savoir-nager 15/04/2025

Aisance aquatique : en Moselle, un camion-piscine sillonne les zones rurales

Le département de la Moselle a investi dans un centre aquatique mobile afin que les enfants qui n’ont pas accès à une piscine proche puissent apprendre à nager. Il a commencé son tour fin 2024.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement