- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 124
Mobilités : comment mettre la pédale douce sur les conflits ?
Cycliste ou adepte de la trottinette électrique slalomant sur un trottoir, piéton sur une piste cyclable… Les conflits d’usage se multiplient dans l’espace public à la faveur de l’essor de nouveaux modes de déplacement, qu’ils soient ou non motorisés. Les élus locaux s’accordent à considérer que pacifier la ville impose ...
Piscine-patinoire, un couple plein d’énergie
Récupérer l’énergie d’un équipement pour en chauffer un autre à proximité? Illustration à Cholet Agglomération (Maine-et-Loire) à travers le couplage piscine-patinoire, semble-t-il générateur d’économies.
Et si on rendait obligatoire la mise en ligne des registres public d’accessibilité des ERP ?
Réponse du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires : La loi n° 2015-988 du 5 août 2015 ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les ...
Règles applicables aux baux consentis pour exercer une activité économique
Les baux consentis sur le domaine privé immobilier des personnes publiques se voient appliquer principalement les règles issues du droit de l’Union. Un arrêt du 2 décembre 2022 du Conseil d’Etat a pris une position déterminante sur la question de la soumission de ces baux aux procédures de publicité et de mise en concurrence.
Cet article fait partie du dossier :
Domaine public, domaine privé : le cadre juridique
Chantiers olympiques : la Solideo dans ses temps de passage
Chargée de livrer les ouvrages olympiques au comité d’organisation des Jeux, la Solideo entame sa dernière ligne droite, dans les délais prévus. La réception des bâtiments et autres équipements sportifs ou non, va se poursuivre tout au long de l’année 2023.
Affichage publicitaire : encadrer, oui, mais comment ?
Par principe, la publicité est libre. Des limites à la publicité sont néanmoins prévues par la loi, et possiblement renforcées, au niveau local, par le règlement local de publicité applicable sur le territoire concerné. Tour d'horizon de ces différentes limites réglementaires.
Cet article fait partie du dossier :
Affichage publicitaire : ces villes qui ne tombent plus dans le panneau
Projet de loi olympique : un mince versant sport au Sénat
Le projet de loi relatif aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 arrive en première lecture, au Sénat ce 24 janvier. Il y sera beaucoup question de sécurité et de santé. Et un peu de sport, à travers pour les collectivités, les équipements et le relais de la flamme.
Plan de relance : quels projets numériques ont été financés dans les collectivités ?
Grâce au plan de relance, les 88 millions d’euros fléchés à la transformation numérique des collectivités ont irrigué trois guichets et financé des projets dans 3200 collectivités. Plusieurs lauréats ont été mis à l’honneur le 18 janvier 2023, pour une journée «numérique et territoires» qui a aussi permis de faire le bilan à ...
Services publics : gros plan sur le chantier des communs numériques
L’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) a proposé une journée de travail et d’échanges autour des géocommuns numériques, le 17 janvier au Liberté Living Lab à Paris,
Stations de montagne : des préoccupations nommées météo et énergies…
Après des vacances de Noël où les pluies et le redoux ont contraint les stations de France à fermer la moitié du domaine skiable, les congés de février s’annoncent, jusqu’ici, sous le signe d’un retour de l’hiver et des skieurs. Mais la hausse des fréquentations masque d’importantes disparités entre les massifs. Et l'explosion ...
