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Transition écologique - Page 976
Nuisances olfactives : comment organiser la lutte préventive et curative
Les odeurs traduisent l’émission de composés qui peuvent représenter un danger pour les travailleurs et le voisinage. Au-delà du désagrément causé, il est nécessaire de lutter contre ces émissions d’odeurs par des actions préventives et curatives.
Ajustements votés sur les taxes sur la consommation d’électricité, de séjour et le versement transport
De nombreux sujets fiscaux ont fait l'objet d'ajustements dans le cadre de l'examen à l'Assemblée du projet de finances rectificative pour 2014. La taxe communale sur la consommation finale d'électricité ne devrait plus aller directement aux syndicats d'énergie en 2015, l'exonération de versement transport des entreprises sociales et ...
« La réforme de la politique de la ville doit aller vite » – Najat Vallaud-Belkacem
Géographie prioritaire, contrats de ville, rénovation urbaine, participation citoyenne... Dans un entretien accordé à « La Gazette », la ministre des Droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, Najat Vallaud-Belkacem, détaille les enjeux de la réforme de la politique de la ville et appelle les collectivités ...
L’Aquitaine tente à son tour l’agence régionale de la biodiversité
Au diapason avec l’actualité nationale, la préfigurant même, la région Aquitaine a lancé sa propre agence régionale pour la biodiversité, le 20 juin, à Bordeaux. Les collectivités tardent toutefois à la rejoindre, s’interrogeant pour certaines sur la pertinence de l’échelon régional.
L’injection du biogaz de station d’épuration autorisée dans les réseaux
Les exploitants de stations d’épuration peuvent désormais injecter leur biométhane dans les réseaux de gaz naturel. Après avoir rongé son frein, la filière accueille avec satisfaction le décret et les deux arrêtés publiés au Journal Officiel le 26 juin.
L’injection du biogaz de Step autorisée dans les réseaux
Les exploitants de stations d’épuration peuvent désormais injecter leur biométhane dans les réseaux de gaz naturel. Après avoir rongé son frein, la filière accueille avec satisfaction le décret et les deux arrêtés publiés au Journal Officiel le 26 juin.
Cet article fait partie du dossier :
Biogaz : l’injection dans le réseau, une voie d’avenir ?
Droit d’accès à l’eau : encore un effort !
Une proposition de loi du député Michel Lesage et soutenue par les ONG de l’eau vise à remédier à la situation des plus démunis vis-à-vis de l’accès à l’eau en France, avec un vrai service public gratuit et un fonds de solidarité préventif, financé par les embouteilleurs privés.
Tarification du biométhane et gaz naturel
Un décret et un arrêté fixent les nouvelles modalités de calcul du tarif d'achat applicable au biogaz issu des installations existantes dont un des éléments principaux a déjà servi à une production de biogaz ou permis une valorisation de biogaz et qui n'a jamais bénéficié d'un contrat d'achat afin de permettre une meilleure prise en ...
Les nouveaux contrats de ville présentés en conseil des ministres
La ministre de la Ville Najat Vallaud-Belkacem a présenté mercredi 25 juin une communication lors du conseil des ministres. Devant ses collègues du gouvernement, elle est revenue sur la préparation des contrats de ville – documents contractuels engageant plusieurs partenaires de la politique de la ville – qui devront impérativement allier ...
Le péage de transit remplace l’écotaxe : les projets de transport locaux attendront
L’Assemblée nationale a adopté mercredi 26 juin un amendement gouvernemental au projet de loi de finances rectificatives, déposé en urgence deux jours auparavant, substituant à l’écotaxe poids-lourds un « péage de transit ». Les recettes attendues de ce nouveau dispositif étant beaucoup moins importantes, le flou demeure sur le ...
