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Transition écologique - Page 843
Algues vertes : la logique de résultats guidera le nouveau plan breton
Alors qu’une étude du Commissariat général au développement durable rappelle que les pollutions aux nitrates se généralisent, l’Etat et la région Bretagne planchent sur les objectifs, les méthodes et le financement du nouveau plan de lutte contre les algues vertes. « La partie est loin d’être gagnée », selon le vice-président ...
Le stationnement à cheval sur un trottoir est-il interdit ?
Certaines dispositions récemment adoptées en matière de sécurité routière (stationnement gênant, nouvelles signalisations…) ont pour objectif de protéger les usagers de la voie publique les plus fragiles : piétons et cyclistes. Renforcer la sécurité des piétons sur les trottoirs devrait logiquement entraîner l’interdiction de ...
Bâtiments tertiaires : quelles nouvelles obligations de rénovation pour les collectivités ?
Actuellement en consultation, le texte réglementaire relatif à la rénovation des bâtiments tertiaires publics et privés semble suffisamment souple pour que les collectivités puissent définir des stratégies de long terme… A condition qu’elles disposent des financements nécessaires.
Les plans de prévention des risques technologiques simplifiés et financés
Lors du Conseil des ministres du 3 février, le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-1324 du 22 octobre 2015 relative aux plans de prévention des risques technologiques a été présentée.
Compteur communicant Gazpar : éclairons le débat
Afin de répondre aux inquiétudes de certaines communes par rapport au compteur communicant Gazpar, dont l'installation vient de commencer, GRDF fait le point sur les enjeux de ce nouvel équipement en termes de santé publique et de protection des données.
Quand les plantes se transforment en baromètres de la pollution de l’air
Depuis octobre 2014, la ville d’Antony développe un projet de biosurveillance environnementale de la qualité de l’air par les plantes. Si l’utilisation de plantes bio-indicatrices par les scientifiques n’est pas nouvelle, rares sont les collectivités à s’en saisir encore en interne. Pourtant les atouts semblent nombreux et ...
Compensation écologique : progrès ou dérive financière ?
Tel que voté par le Sénat en première lecture le 26 janvier 2016, le projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages permet aux maîtres d’ouvrages de sous-traiter leurs obligations de compensation écologique via le recours à des réserves d’actifs naturels. Le débat bat son plein sur une pratique ...
Le PNRU 2 en phase de préfiguration
Alors que les dernières conventions du premier programme de renouvellement urbain ont été signées en 2015, l'année 2016 va voir la montée en puissance du second programme, avec la signature des protocoles de préfiguration des 200 quartiers concernés. Le travail sur la mixité sociale va notamment faire l'objet d'une grande attention de la ...
Les différents véhicules à moteur (1)
L'article R.311-1 du Code de la route définit les véhicules à moteur. Il différencie sept catégories de véhicules. Chaque catégorie regroupe des types de véhicules ayant les mêmes caractéristiques techniques.
Face aux risques des conflits d’aménagement, des collectivités tentent de renouer le dialogue
Le nouveau mode de contestation que sont les ZAD a conduit plusieurs collectivités à aménager autrement pour éviter le conflit. Mais elles restent confrontées à certains maîtres d'ouvrage et autres services de l’Etat qui n’ont pas encore acquis cette culture du dialogue.
Cet article fait partie du dossier :
ZAD : sortons de l'impasse !
