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Transition écologique - Page 791
Ouverture en beauté pour le congrès HLM
En visite en ouverture du congrès annuel de l'Union sociale pour l'habitat, le 27 septembre à Nantes, le Premier ministre Manuel Valls a annoncé le retour de l'Etat dans le financement de la rénovation urbaine, un geste symbolique fort.
Convention mondiale des maires : ils parleront d’une seule voix … et plus fort
La Convention des maires et le Pacte des maires auront fusionné au 1er janvier 2017, a indiqué la Commission européenne, lors du sommet Climate Chance (Nantes). La nouvelle coalition de quelque 7100 villes sera l’interlocuteur de l’ONU. A l’échelle nationale, ses membres devront devenir des partenaires des Etats dans l’élaboration de ...
Pays Basque : une intercommunalité XXL qui n’épouse pas complètement son bassin de vie
Destiné à rassembler 158 communes, le futur groupement des Pyrénées-Atlantiques n’intègre pas Tarnos, municipalité membre du même syndicat de transport, mais située dans les Landes. Ce territoire redoute de perdre sa desserte de bus.
Climat : « La résilience passe aussi par de petites choses »
Coordinatrice de projets « climat-énergie » au sein du réseau européen Eurocities, Claire Baffert est responsable du programme de jumelage de villes sur l’adaptation au changement climatique du réseau Eurocities, porté par l’initiative Mayors Adapt. Ce programme européen, désormais intégré à la Convention des maires pour le climat ...
« Protéger efficacement à un coût acceptable devrait conduire à une redistribution des terrains constructibles »
Le Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (Gridauh) organise le 5 octobre, sous le patronage du Sénat et de l'Association des communautés de France et avec le concours de l’Association française de droit de l’urbanisme, un colloque consacré au droit de l'urbanisme et à ...
Énergie, climat et collectivités : cinq chiffres qui montrent l’ampleur de la tâche
Comprendre l'enjeu pour les collectivités d'un document tel que la PPE (programmation pluri-annuelle de l'énergie) est loin d'être évident. Pour y voir plus clair, nous avons comparé ces objectifs aux chiffres actuels que vient de publier l'Ademe. En résulte 5 enjeux clés qui concernent tout à la fois l'énergie, la mobilité, le ...
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Loi de transition énergétique : de la théorie à l’application
Transition énergétique : quand les citoyens co-construisent les projets
Les collectivités peuvent proposer aux citoyens de participer à la production et à la distribution d’énergie. Impliqués dans des projets citoyens, responsabilisés dans leur consommation, les usagers œuvrent ainsi pour partager les bienfaits de la transition énergétique. C’est par un financement partiel, un accès au foncier et une ...
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Loi de transition énergétique : de la théorie à l’applicationClimat : à la veille de la COP 22, il faut «des actes»
A sept semaines de l’ouverture de la Conférence sur le climat de Marrakech, les acteurs non-étatiques s’efforcent d’entretenir la flamme allumée l’an dernier, en amont de la COP 21. A Nantes, où se tient sommet Climate Chance du 26 au 28 septembre, les représentants des pays du Sud demandent déjà une traduction en actes de ...
Les agents de la police territoriale et les infractions aux règles d’urbanisme (1) : le cadre légal
Les communes peuvent être confrontées aux problèmes liés aux infractions au code de l'urbanisme. S'il n'existe pas de service spécifique pour la police des bâtiments, il peut être utile de confier ces missions aux agents de la police territoriale. Cette fiche expose le cadre juridique de ce droit de plus en plus complexe.
Sraddet : les régions se lancent dans un long chantier de réflexion
Le décret et son ordonnance parus cet été ont fixé la date butoir à respecter pour les régions. Désormais, celles-ci disposent de trois ans pour mettre en oeuvre leur schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET). Un défi auxquelles ces dernières semblent se préparer avec encore ...
