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Transition écologique - Page 1839

Aménagement du territoire 15/02/2001

Le Lot-et-Garonne pose ses conditions au passage des convois de l’A380 sur les routes départementales

Après l'avoir refusé, le conseil général du Lot-et-Garonne accepte finalement le passage des convois de l'A380 sur les routes du département. Mais la délibération votée lundi 12 février à l'unanimité par la majorité et l'opposition, est soumise à condition. Compte tenu des nuisances environnementales occasionnées, de la dégradation ...

Transports 14/02/2001

Inauguration des nouveaux bus de Rouen

La Communauté d'agglomération rouennaise (CAR, 33 communes, 385 477 habitants) a inauguré le 10 février une partie du futur réseau de Transports est-ouest de Rouen, baptisé TEOR. Fort de 38 bus Agora articulés disposant du guidage optique au sol et desservant trois lignes (26 kilomètres dont 9 en site propre) transversales de ...

Aménagement du territoire 14/02/2001

GSM : l’Aveyron se mobilise

Depuis plusieurs semaines, le conseil général de l'Aveyron organise des consultations avec les trois grands opérateurs de téléphonie mobile. Objectif déclaré : disposer d'une couverture GSM sur tout le territoire du département le plus vite possible. Certes, comme l'explique un proche du dossier, les opérateurs ont peut-être rempli leurs ...

Justice, jurisprudence 13/02/2001

Le Conseil d’Etat suspend l’application d’un arrêté prolongeant des périodes de chasse

Dans une décision d'assemblée, rendue le 12 février 2001 (1), le Conseil d'Etat a suspendu un arrêté de la ministre de l'Environnement qui prolongeait la chasse de certains oiseaux jusqu'au 20 février. Ce texte, publié au Journal officiel du 20 janvier, prévoyait pour certaines espèces (oies, pigeons, grives), des dérogations aux dates ...

Environnement 12/02/2001

Le Grand Lyon et le BRGM recensent les terrains pollués

La communauté urbaine du Grand Lyon et le bureau de recherche géologique et minière (BRGM) ont signé le 6 février une convention de partenariat afin de définir une méthodologie relative à l'inventaire des anciens sites industriels et artisanaux sur le territoire de la communauté. Pour le Grand Lyon, il s'agit de contribuer à la remise ...

Environnement 12/02/2001

Henri Begorre nouveau président de la Fédération France Eau

Henri Begorre, vice-président du cercle international de l'eau de Nancy (le Nancie), succède à Jean-Louis Blanc à la tête de la Fédération France Eau. Cette jeune structure, créée sous l'impulsion du ministère de l'Environnement en octobre 2000, oeuvre à la promotion des acteurs français de gestion de l'eau à l'international.contact ...

Aménagement du territoire 08/02/2001

Le Conseil national d’aménagement et de développement du territoire se réorganise

Le Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT) s'est réuni pour la première fois dans sa nouvelle composition jeudi 6 février à Paris sous la présidence de Dominique Voynet, ministre de l'Aménagement du territoire et de l'environnement. Sa commission permanente (20 membres) aura pour président Robert Savy ...

Environnement 07/02/2001

Energie et effet de serre : vers une relance du nucléaire ?

André Lajoinie, président de la commission de la production et des échanges à l'Assemblée nationale a présenté le 6 février un rapport sur les enjeux énergétiques du XXIè siècle. Un constat préoccupant puisque la demande mondiale en énergie primaire devrait croître en moyenne de 2% par an, d'ici à 2010, et qu'elle portera "presque ...

Justice, jurisprudence 07/02/2001

Un an de prison pour l’ancien maire de Saint Pol sur Mer

L'ancien maire de Saint-Pol-sur-Mer (Nord) Gaston Tirmache, vient d'être condamné par la cour d'appel de Douai à trois ans de prison dont deux avec sursis, cinq ans d'inéligibilité et interdiction des droits civils, civiques et familiaux pour cinq ans. Le maire s'était rendu coupable d'entrave à l'exercice des pouvoirs de contrôle de la ...

Aménagement du territoire 07/02/2001

Protocole de collaboration entre la région Champagne-Ardenne et le gouvernement Wallon

Institutionnalisant une concertation "de cousinage", le protocole de collaboration qui vient d'être signé entre le gouvernement wallon et le conseil régional de Champagne-Ardenne enclenche, d'ores et déjà, deux axes essentiels de coopération : les infrastructures et la formation professionnelle. Côté infrastructures, la priorité est ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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