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Transition écologique - Page 1826
Un guide sur le développement durable
Afin d'aider les collectivités territoriales à mieux comprendre la notion de développement durable et la manière dont il doit inspirer les stratégies de territoires, un guide pratique est désormais à leur disposition, et sera diffusé auprès des maires des communes de plus de 10 000 habitants et des présidents d'EPCI. Il est également ...
Communauté urbaine du Grand Nancy : le tramway sur pneus ne circulera pas avant septembre 2001
André Rossinot, le président de la communauté urbaine du Grand Nancy (Cugn), a présenté ce jeudi le rapport de l'expert sur les dysfonctionnements du tramway sur pneus à Nancy. Commandé par le tribunal administratif à la suite de la saisine de la Cugn le 9 avril dernier, il relève "un défaut de conception des organes impliqués dans la ...
Dernier avis sur les schémas de services collectifs
La phase de consultation sur le projet de décret relatif aux schémas de services collectifs (SSC) est désormais quasiment terminée. Le Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT) et la Délégation à l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale ont respectivement rendu leurs avis, les 19 et 20 juin ...
Une circulaire pour les contrats d’agglomération
Les conditions de mise en œuvre des contrats d'agglomération sont désormais précisées dans une circulaire du 6 juin adressée aux préfets de région et de départements. Ce document émane conjointement de la Direction générale des collectivités locales (DGCL), de la Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la ...
Les schémas de services collectifs au menu du CIADT du 9 juillet
Le décret relatif aux schémas de services collectifs (SSC) fera l'objet d'une validation au cours du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (Ciadt) qui se déroulera le 9 juillet. La phase de consultation sur le projet de décret est en cours d'achèvement. Le Conseil national de l'aménagement et du ...
Nouvelle formule pour les trophées de l’eau Adour-Garonne
L’Agence de l’eau Adour-Garonne lance l’édition 2001 des "trophées de l’eau", qui seront remis le 22 mars 2002, à l’occasion de la journée mondiale de l’eau. Tenue pour la dernière fois en 1997, la manifestation est relancée et ses centres d’intérêt sont élargis : auparavant centrées sur les ...
La communauté d’agglomération de Montpellier recalée en appel
La communauté d'agglomération de 41 communes voulue par le maire de Montpellier et le préfet de l'Hérault est mort-née. La cour administrative d'appel de Marseille a confirmé mardi 12 juin l'annulation de la procédure de transformation-extension du district prononcée en novembre dernier par le tribunal administratif de Montpellier. Cette ...
Deux-Sèvres : ouverture de Pescalis
Le Centre international Nature et Pêche, Pescalis, à Moncoutant (Deux-Sèvres), vient d'ouvrir au public. Ce complexe est dédié aux pêcheurs qui pourront pratiquer toute l'année la pêche au gros (carpe et silure), la pêche à la mouche et au coup. Pescalis s'étend sur 100 hectares et comprend dix étangs et une rivière à truite ...
Seine-Normandie, « bassin témoin » pour les Nations-Unies
Le bassin Seine-Normandie fournira à l’ONU des références sur la ressource en eau, dans le cadre de la préparation du bilan mondial qui sera présenté en mars 2003 (3ème forum mondial de l’eau à Kyoto). C’est l’unique "bassin témoin" européen retenu pour le Programme mondial d’évaluation de la ressource en ...
Le village de Celoux peut offrir un voyage à ses administrés
Début février 2001, 47 habitants du village de Celoux (89 hab., Cantal) sont partis en voyage en Guadeloupe aux frais de la commune (300 000 francs - 45 734 euros), après le vote d'une délibération en ce sens. Pour le préfet du Cantal, cependant, l'intérêt communal était absent d'une telle décision. Il a donc déféré la délibération ...
