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Transition écologique - Page 1803
Le conseil général de la Seine-Maritime achète un car-ferry
Créé et financé en mars 2 001 par le conseil général de la Seine-Maritime afin de relancer et exploiter la ligne de fret maritime Dieppe-Newhaven (Angleterre), le syndicat mixte Transmanche va acheter un car-ferry pour renforcer sa compagnie Transmanche Ferries. Après le "Sardinia Vera" affrété à l'armement Corsica Ferries, le Syndicat ...
Journée sans voiture: les commerçants se calment
Pour cause de plan Vigipirate, six villes (dont Paris) ont dû renoncer, à l’automne dernier, à organiser la désormais traditionnelle "journée sans voiture" du 22 septembre. 62 agglomérations (contre 71 en 2000) ont tout de même maintenu la manifestation. A l’échelle mondiale, 1 005 villes de plus de 30 pays ont participé à la ...
« Nîmes Métropole » voit le jour
La communauté d'agglomération de Nîmes, a été portée sur les fonts baptismaux le 10 janvier. La nouvelle entité, baptisée "Nîmes Métropole" fédère quatorze communes totalisant 200 000 habitants (Bernis, Bouillargues, Caissargues, La Calmette, Garons, Générac, Manduel, Marguerittes, Milhaud, Nîmes, Redessan, Rodilhan, Saint-Gervasy ...
Parution des décrets relatifs à l’archéologie préventive
Deux décrets (n° 2002-89 et 2002-90), parus au J.O. du 19 janvier 2002, précisent la nouvelle organisation de l'archéologie préventive en application de la loi du 17 janvier 2001. Les services d'archéologie des collectivités territoriales sont assujettis à l'obtention d'un agrément, délivré pour 5 ans renouvelables, par le ministère de ...
Indre-et-Loire : diagnostic des réseaux d’eau potable
Avec sept autres départements pilotes en France, le conseil général d'Indre-et-Loire vient d'achever le diagnostic des réseaux d'alimentation en eau potable. L'étude réalisée durant un an en interne (contrairement aux autres départements qui ont sous traité le diagnostic à des bureaux d'études) chiffre à 9 800 km la longueur du réseau ...
Le Scot métropolitain Nantes – Saint-Nazaire sur les rails
Le projet d’un Scot (schéma de cohérence territoriale) commun à Nantes et Saint-Nazaire se précise : trois EPCI (établissement public de coopération intercommunale) viennent d’en approuver le principe dont la communauté d’agglomération de Saint-Nazaire, mardi 15 janvier, et la communauté urbaine de Nantes, vendredi 18 ...
La Conseil constitutionnel censure partiellement le projet de loi sur la Corse
Le Conseil constitutionnel a censuré, le 17 janvier, quelques dispositions de la loi sur la Corse donnant un nouveau statut à l'île. Il a refusé que l'assemblée régionale puisse adapter les lois, au motif que ce pouvoir appartient seul au Parlement, sauf à modifier la Constitution. En revanche, il a admis la possibilité pour l'assemblée ...
Après trois jours de grève, les bus de Saint-Nazaire (44) roulent à nouveau
Après trois jours de grève, le personnel de la Stran, société d'économie mixte qui gère les transports en commun sur les neuf communes de la communauté d'agglomération de Saint-Nazaire, a repris le travail. Un accord entre représentants syndicaux et direction a été trouvé mercredi soir 16 janvier. Tous les salariés de la Stran (135 ...
Des logements sociaux récompensés par le Prix d’Architecture du Moniteur
Les Prix d'architecture du Moniteur - Equerre d'Argent et Première Œuvre – ont été remis par Catherine Tasca, ministre de la Culture et de la Communication, et Jacques Guy, président du Groupe Moniteur, le 16 janvier dans les locaux de la future Cité de l'Architecture et du Patrimoine au Palais de Chaillot. Le Prix de l'Equerre ...
Archéologie préventive : le décret bientôt paru
Le décret relatif aux procédures administratives et financières d'application de la loi réformant l'organisation de l'archéologie préventive a été présenté au Conseil des ministres du 16 janvier par le secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle. Il organise ainsi les missions de l’Institut national de ...
