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Transition écologique - Page 1758
Le conseil de développement de Lille Métropole se régénère
Dix-huit mois seulement après sa naissance, le conseil de développement de la communauté urbaine de Lille revoit sa formule, à la suite d'une auto-évaluation complète. Le conseil va supprimer son collège d'élus (22 membres sur 112) et le remplacer par de nouveaux membres de la société civile. Les élus vivaient mal le fait d'être juge ...
Le maire de Chamonix condamné à trois de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Bonneville a condamné, le 17 juillet, à trois mois de prison avec sursis le maire de Chamonix, Michel Charlet (DVD), qui était poursuivi pour "homicides et blessures involontaires" après la mort de douze personnes dans l'avalanche de Montroc, en février 1999. Il était reproché à Michel Charlet, seul prévenu de ...
Un rapport propose de durcir la réglementation
Améliorer les mécanismes d'indemnisation du Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol), responsabiliser armateurs et sociétés d'assurances, lutter contre les dégazages, telles sont quelques-unes des mesures préconisées par un rapport parlementaire sur le transport maritime publié ...
Des propositions pour la montagne
La commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale a présenté, le 16 juillet, son rapport d'information sur les zones de montagne. Parmi les nombreuses pistes d'adaptations du droit permettant le développement de la montagne, François Brottes, président de la mission d'information et ...
Des propositions pour la montagne
La commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale a présenté, le 16 juillet, son rapport d'information sur les zones de montagne. Parmi les nombreuses pistes d'adaptations du droit permettant le développement de la montagne, François Brottes, président de la mission d'information et ...
Pas de 3è aéroport à court terme dans le grand bassin parisien
Dans son rapport présenté le 16 juillet, la mission d'information de l'Assemblée nationale chargée de se prononcer sur l'opportunité d'un troisième aéroport en région parisienne a remis à cinq ans minimum toute décision gouvernementale quant à la création d'une nouvelle plate-forme. Le groupe de travail, installé par le gouvernement ...
Pas de 3è aéroport à court terme dans le grand bassin parisien
Dans son rapport présenté le 16 juillet, la mission d'information de l'Assemblée nationale chargée de se prononcer sur l'opportunité d'un troisième aéroport en région parisienne a remis à cinq ans minimum toute décision gouvernementale quant à la création d'une nouvelle plate-forme. Le groupe de travail, installé par le gouvernement ...
Téléphonie mobile : une convention programme la couverture totale du territoire d’ici 2006
L'Etat, les collectivités locales, et les trois opérateurs de téléphonie mobile ont fini par trouver un terrain d'entente pour lancer la couverture complète du territoire en téléphonie mobile (lire la Gazette du 21 avril 2003). Les trois parties ont en effet signé mardi 15 juillet la convention qui permettra de faire disparaître toutes ...
Téléphonie mobile : une convention programme la couverture totale du territoire d’ici 2006
L'Etat, les collectivités locales, et les trois opérateurs de téléphonie mobile ont fini par trouver un terrain d'entente pour lancer la couverture complète du territoire en téléphonie mobile (lire la Gazette du 21 avril 2003). Les trois parties ont en effet signé mardi 15 juillet la convention qui permettra de faire disparaître toutes ...
Le projet Gaymard à l’Assemblée début octobre
Hervé Gaymard, le ministre de l'agriculture a présenté le 8 juillet devant l'AMF, les grandes lignes de son projet de loi d'orientation en faveur du monde rural. Le texte sera rendu public cette semaine, sauf pour ses dispositions fiscales, présenté au Conseil des ministres fin août, pour être débattu à l'Assemblée nationale début ...
