Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1756

Transports 22/04/2003

Rhône-Alpes : la fréquentation des trains régionaux est en forte hausse en 2002

Le réseau des Trains Express Régionaux en Rhône-Alpes confirme sa progression: il enregistre en 2002 l'une des plus fortes croissances de trafic voyageurs (+5,6%) et des recettes en augmentation de +7%, selon le premier bilan de la nouvelle convention Région-SNCF. Ce bilan positif est d'autant plus à souligner qu'il fait suite à un niveau ...

Justice, jurisprudence 22/04/2003

Le tribunal administratif condamne la ville de Lyon à payer près d’1,5 million d’euros à deux entreprises

Le tribunal administratif de Lyon vient de condamner la ville de Lyon à payer 1,5 millions d'euros à deux entreprises qui ont réalisé le dôme en verre de l'Opéra National, inauguré en 1993. Le tribunal a motivé sa décision par "l'impréparation et l'absence de direction de marché", responsabilité de la ville qui a "compliqué la tâche ...

Transports 18/04/2003

Bus gratuits à Argenton-sur-Creuse.

La communauté de communes d'Argenton-sur-Creuse (Indre), présidée par l'ancien ministre Michel Sapin, vient de voter le principe de la gratuité des bus. L'objectif est de permettre de meilleures liaisons entre Argenton et les 11 autres communes rurales. La desserte sera mise en service à partir du 1er juillet avec un premier bilan qui sera ...

Transports 18/04/2003

Métro : Rennes Métropole envisage une deuxième ligne

Un an après la mise en service de la première ligne de métro à Rennes, qui connaît des records d'affluence, la communauté d'agglomération envisage la construction d'une deuxième ligne selon un axe nord-est/sud-ouest, qui devrait voir le jour à l'horizon 2015/2020. Les études d'opportunité réalisées par le cabinet allemand PTV TTK ...

Télécoms 17/04/2003

Téléphonie mobile : les maires haussent le ton

A l'issue de la réunion de son bureau le 14 avril, l'AMF menace de ne plus être signataire de la convention liant Etat, collectivités locales et opérateurs pour financer la couverture en téléphonie mobile des "zones blanches", ces territoires non rentables pour les opérateurs. Tout avait pourtant bien commencé. Le Ciadt de juillet 2001 ...

Télécoms 17/04/2003

Téléphonie mobile : les maires haussent le ton

A l'issue de la réunion de son bureau le 14 avril, l'AMF menace de ne plus être signataire de la convention liant Etat, collectivités locales et opérateurs pour financer la couverture en téléphonie mobile des "zones blanches", ces territoires non rentables pour les opérateurs. Tout avait pourtant bien commencé. Le Ciadt de juillet 2001 ...

Gouvernement 17/04/2003

Un comité interministériel pour le développement durable

Un comité interministériel arrêtera, le 13 mai prochain, la stratégie nationale du développement durable (SNDD), sur la base d'un document de synthèse remis le 23 avril par le Comité national du développement durable (CNDD). La stratégie dressera une série d'objectifs à cinq ans pour tous les acteurs. Parmi les collectivités, le nombre ...

Environnement 17/04/2003

Eau : première étape parlementaire de la réforme

Les députés ont adopté en première lecture, le 10 avril, le projet de loi transposant la directive cadre européenne (DCE) sur la politique communautaire de l'eau (adoptée le 23/10/00 et publiée le 22/12/00), qui vise un retour à un "bon état écologique des eaux" d'ici à 2015. Le texte présenté par Roselyne Bachelot se traduit par des ...

Environnement 17/04/2003

Eau : première étape parlementaire de la réforme

Les députés ont adopté en première lecture, le 10 avril, le projet de loi transposant la directive cadre européenne (DCE) sur la politique communautaire de l'eau (adoptée le 23/10/00 et publiée le 22/12/00), qui vise un retour à un "bon état écologique des eaux" d'ici à 2015. Le texte présenté par Roselyne Bachelot se traduit par des ...

Environnement 17/04/2003

Lutte contre les inondations en Gironde

Le Syndicat mixte de protection contre les inondations de la presqu'île d’Ambès (SPIPA), en Gironde, vient d’être porté sur les fonts baptismaux. Cette structure – regroupant les maîtres d'ouvrages et les partenaires publics et privés intéressés à la construction et à la maintenance des ouvrages de protection contre les ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement