Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1732

Environnement 17/06/2005

Littoral : 49 dossiers de candidatures

Le comité national de sélection se réunira le 12 juillet pour retenir des projets parmi les 49 dossiers de candidatures adressés par les collectivités à la Datar en réponse à l'appel à projet « Pour un développement équilibré des territoires littoraux par une gestion intégrée des zones côtières ». Le gouvernement arrêtera une ...

Environnement 17/06/2005

Nuisances aériennes : concertation entre l’Etat et les élus

La Direction générale de l'aviation civile (DGAC) et l'Association des Maires de l'Ile de France ont créé, le 16 juin, au salon du Bourget, une instance de concertation « sur les thèmes environnementaux tels que la pollution de l'air et les nuisances sonores ». Ce « conseil pour un développement durable des aéroports franciliens », est ...

Transports 15/06/2005

Fermeture Fréjus: les députés de la région se mobilisent

Cinq députés du massif alpin ont appelé les gouvernements français et italien à accélérer la construction du tunnel ferroviaire Lyon-Turin et à engager la construction d'un tunnel ferroviaire sous le col du Montgenèvre (Hautes-Alpes).A l'issue d'une réunion à l'Assemblée nationale sur les conséquences de la fermeture du tunnel routier ...

Environnement 15/06/2005

Pétition de plusieurs centaines d’élus en faveur de l’éolien

Huit cents élus de 47 départements ont signé une pétition en faveur de l'éolien, a annoncé Planète éolienne, une ONG à l'origine de cette initiative.La pétition intervient à la veille de la réunion le 21 juin d'une commission mixte paritaire qui doit réconcilier les vues divergentes de l'Assemblée et du Sénat sur un article du ...

Environnement 14/06/2005

Les Pavillons bleus décernés à 271 plages et 86 ports français

Le label d'environnement "Pavillon bleu" a été décerné à 86 ports et à 97 communes comportant au total 271 plages, a annoncé l'office français de la Fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe (FEEE).Ce label privé est décerné dans 28 pays. Il distingue les communes (du littoral et de l'intérieur) et les ports qui ...

Administration et services publics 13/06/2005

Un guide pratique sur les PPP

Annoncé depuis plus de six mois, le « Guide pratique sur les PPP » (partenariats public-privé) vient de paraître. Il est disponible (et actualisé régulièrement) sur le site internet.Dans le même temps la mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat a été installée. Elle est présidée par Noël de Saint-Pulgent ...

Transports 10/06/2005

Equipement : déclassement de biens du réseau ferré national

Le gouvernement a présenté, le 8 juin, en Conseils des ministres, une ordonnance qui prévoit la consultation, préalable aux déclassements affectant la consistance du réseau ferré national, de la région, unique collectivité compétente en matière de transports ferroviaires. « L'allègement de cette procédure de consultation permettra de ...

Transports 09/06/2005

Côte d’Azur : la Canca sera présente dans la future société de gestion de l’aéroport

Considérant que l'aéroport est l'un des principaux vecteurs de développement touristique et économique de l'agglomération niçoise, la communauté d'agglomération Nice Côte d'Azur a décidé de participer au capital de la future société aéroportuaire qui devrait être créée l'an prochain dans le cadre de la nouvelle loi sur la gestion ...

Transports 08/06/2005

Les gares de la ligne Rennes-Saint-Malo font peau neuve

Parallèlement à l'arrivée programmée du TGV à Saint Malo en décembre 2005, qui mettra la commune à moins de trois heures de Paris-Montparnasse, le conseil régional de Bretagne et la SNCF engagent la modernisation de la ligne TER Rennes/Saint-Malo. Avec 1,2 million de voyageurs par an, c'est la desserte TER la plus dynamique de la région ...

Urbanisme 06/06/2005

Concessions d’aménagement : publicité adéquate

Le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer a présenté, le 3 juin, en conseil des ministres, un projet de loi relatif aux concessions d'aménagement. Ce texte "prévoit que la signature d'un contrat public doit toujours être précédée d'une publicité adéquate permettant la présentation de plusieurs offres ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement