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Transition écologique - Page 1713

Environnement 20/09/2004

Campagne anti-graffiti à Limoges

Une campagne de dégraffitage des façades privatives par hydro-gommage a été lancée par la ville de Limoges, à titre expérimental, dans trois secteurs particulièrement touchés. Les premiers résultats étant apparus concluants à l'Observatoire de la propreté, cette initiative sera étendue à un secteur plus large. Les immeubles taggés ...

Environnement 16/09/2004

Agriculture : Jean-Yves Le Drian dit « chiche ! » à Hervé Gaymard

Le président du conseil régional de Bretagne adhère à la démarche proposée par le ministre de l'Agriculture Hervé Gaymard, qui exhorte l'agriculture bretonne « à relever le défi de la valeur ajoutée ». « Je lui dis chiche ! », a indiqué le 15 septembre Jean-Yves Le Drian, qui s'exprimait dans le cadre du salon des productions ...

Aménagement du territoire 15/09/2004

Aménagement du territoire : Les principales mesures du CIADT

Voici les principales mesures sur l'emploi et la protection du littoral annoncées mardi à l'issue du Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIADT) à Matignon:POLES DE COMPETITIVITE- Pour renforcer le potentiel industriel français et freiner les délocalisations, le CIADT crée les "pôles de compétitivité", qui reposeront ...

Aménagement du territoire 14/09/2004

CIADT : 8 millions d’euros supplémentaires pour le Conservatoire du littoral

Le Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIADT), réuni mardi à Matignon, a décidé d'affecter "8 millions d'euros supplémentaires au budget prévu pour 2005" du Conservatoire du littoral, a indiqué le ministre de l'Ecologie, Serge Lepeltier.Le budget inital prévu dans le projet de loi de finances pour 2005 - soit 11,15 ...

Environnement 14/09/2004

Pyrénées-Orientales: unanimité contre un projet de ligne très haute tension

Réseau de Transport d'Electricité (RTE) s'apprête à rendre public jeudi un nouveau projet de ligne de 400.000 volts (très haute tension-THT) d'exportation de courant en Catalogne espagnole, qui se heurte déjà à l'opposition unanime des Catalans français et de leurs élus.Le nouveau projet devrait passer par le Vallespir, en amont ...

Environnement 14/09/2004

Loi sur les risques: les décrets d’application toujours en suspens

Trois ans après la catastrophe d'AZF et plus d'un an après l'adoption de la loi sur les risques industriels et naturels, l'application de ce texte se fait toujours attendre et seul un décret d'application mineur a été pris.Le texte signé oblige les communes ou les syndicats de communes à faire un recensement des cavités souterraines et des ...

Environnement 14/09/2004

Cayenne se lance dans la collecte différenciée des déchets

La commune, qui produit 36.000 tonnes de déchets par an, adopte en septembre un nouveau système de collecte, consistant à différencier les ordures ménagères des encombrants et des déchets verts. Ces derniers seront acheminées vers la nouvelle plate-forme de compostage. Le marché est réparti en trois lots (collecte des déchets ...

Energie 10/09/2004

Nucléaire : Bruxelles veut une législation contraignante

La Commission européenne a confirmé, le 8 septembre, sa volonté de doter l'Union européenne élargie d'une législation contraignante dans le domaine de la sûreté des installations nucléaires et de la gestion des déchets radioactifs, en proposant une version modifiée de ses deux propositions de directives du 30 janvier 2003. Bruxelles ...

Environnement 10/09/2004

Réseaux de chaleur : pas de TVA à taux réduit à court terme

Reçus au ministère de l'Economie, le 7 septembre, les professionnels des réseaux de chaleur sont sortis dépités de la réunion : à court terme, la TVA sur les abonnements au chauffage urbain ne sera pas abaissée à 5,5 %, un taux pourtant appliqué au gaz et à l'électricité. Bercy pose en effet comme préalable l'adoption de la directive ...

Equipement 10/09/2004

Publication au JO du décret relatif à la sécurité des ascenseurs

Le décret d'application relatif à la sécurité des ascenseurs a été publié au Journal officiel du 10 septembre.Ce décret, qui s'appliquera aux parcs privés et publics, prévoit une série de mesures visant à renforcer la sécurité des ascenseurs, avec notamment le verrouillage des portes palières, un dispositif anti-chute ou encore un ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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