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Transition écologique - Page 1657

Transports 28/06/2006

Tram d’Orléans : un seul constructeur intéressé

Pour la seconde fois, l'appel d'offres pour le choix du constructeur du matériel roulant de la future ligne Est-Ouest du tram d'Orléans n'a convaincu qu'une seule entreprise, Alstom qui équipe déjà la première ligne.Un premier appel d'offres qui s'était conclu par la même réponse avait déjà été déclaré infructueux par l'Agglo ...

Justice, jurisprudence 28/06/2006

Aquitaine – Camions à l’huile végétale pure : la justice demande l’arrêt de l’expérience

Le tribunal administratif de Bordeaux a annulé le 27 juin les deux délibérations de la communauté de communes de Villeneuve-sur-Lot (CCV) qui autorisent l'usage d'huiles végétales pures (HVP) comme carburant, a-t-on appris auprès de l'avocat de la collectivité. Ce jugement signifie l'arrêt de l'expérimentation de la communauté de ...

Transports 27/06/2006

Midi-Pyrénées – Le conseil général de Haute-Garonne réitère son refus d’un nouvel aéroport

Le conseil général de Haute-Garonne a réitéré le 26 juin, par 49 voix contre 4, son refus de création d'un nouvel aéroport pour desservir la région toulousaine. Appelés à se prononcer sur une étude commandée par l'Etat sur l'augmentation à long terme du trafic de l'aéroport de Toulouse-Blagnac et son impact sur l'environnement, les ...

Aménagement du territoire 27/06/2006

Auvergne. L’Allier veut séduire les jeunes médecins

Le conseil général de l'Allier propose désormais une bourse pour inciter les étudiants en médecine générale à s'installer dans son département. En fonction de leur niveau d'étude, ils percevront 8 400 à 18 000 euros par année universitaire en sachant que les versements seront suspendus en cas de redoublement. En contrepartie, les ...

Aménagement du territoire 26/06/2006

Auvergne – 1re Université européenne de l’accueil de nouvelles populations

La première Université européenne de l'accueil de nouvelles populations se tiendra du 28 au 30 juin à Clermont-Ferrand, avec pour thème "territoires durables, territoires ouverts". Quatre cents participants - élus, agents de développement et universitaires notamment - sont attendus à cette manifestation organisée par le Conseil régional ...

Environnement 26/06/2006

Les faucheurs d’OGM ont détruit 40% des parcelles de maïs transgénique

Les militants écologistes hostiles aux organismes génétiquement modifiés ont détruit 40% des essais de maïs OGM menés en France l'an dernier, a indiqué vendredi Marc Fellous, président de la Commission du génie biomoléculaire (CGB). Au total, 80 essais d'OGM ont été menés en France l'an dernier, sur 23,1 hectares, si on y ajoute les ...

Environnement 26/06/2006

Maintien du niveau des contributions de l’Etat à la gestion des forêts communales

L'Etat et l'Office National des Forêts ont signé un nouveau contrat définissant les grands axes des missions de l'ONF et les engagements de l'Etat pour la période 2007/2011, le 24 juin à Epinal (Vosges). Ce contrat fait suite au contrat 2001/2006, dont l'objectif principal était le redressement de l'établissement public, après les pertes ...

Aménagement du territoire 23/06/2006

La Commission des Pôles d’excellence rurale retient 175 projets

La commission chargée d'émettre un avis préalable à la labellisation de Pôles d'excellence rurale a retenu une première vague de 175 projets, selon une liste communiquée le 23 juin par le ministère délégué à l'Aménagement des territoires. La commission s'était réunie mardi 20 juin à Paris en présence de Dominique Bussereau ...

Aménagement du territoire 23/06/2006

PACA – Les élus s’allient pour stopper la spéculation foncière autour d’Iter

Les élus de tous bords politiques de la région ont autorisé le 22 juin l'engagement de 2,5 millions d'euros pour des acquisitions foncières autour d'Iter à Cadarache (Bouches-du-Rhône) afin d'enrayer la spéculation. Le conseil d'administration de l'Etablissement public foncier régional (EPFR PACA), qui compte essentiellement des ...

Juridique 23/06/2006

Nord-Pas-de-Calais – L’agglomération Artois Comm confrontée à un vide juridique

La communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Comm (Pas-de-Calais) est en pleine incertitude existentielle. A la suite d'un véritable imbroglio juridique lié à ses conditions de naissance sur les bases d'un ancien district et d'une ancienne communauté de communes du Béthunois (CCB), le tribunal administratif de Lille vient de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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