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Transition écologique - Page 1324

1 Transports ferroviaires 04/01/2012

Cadencement et hausses des tarifs SNCF : la double peine

Les élus ruraux dressent un bilan négatif du débat national des Assises du ferroviaire, qui s'est tenu de septembre à décembre 2011 pour préparer l'avenir du modèle ferroviaire français.

2 Transports ferroviaires 04/01/2012

La FNAUT réclame des trains « low cost »

La hausse des tarifs SNCF inquiète les associations d’usagers, qui sont très écoutées par les régions.

Déchets 04/01/2012

Mâchefers : le nouvel arrêté risque d’alourdir la facture des collectivités

Des entreprises s’apprêtent à déférer devant le Conseil d’Etat l’arrêté du 18 novembre 2011, qui limite les possibilités de recyclage des résidus de l’incinération des ordures ménagères.

europe 03/01/2012

Gouvernements locaux et régionaux en Europe, structures et compétences – Etude

Une étude du Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) vise à dresser un portrait des collectivités locales et régionales d'Europe, de leur mode de fonctionnement, de leurs compétences, de leurs compétences partagées avec le gouvernement national, etc."La devise de l'Union européenne, 'Unis dans la diversité', ne pourrait trouver ...

Nucléaire 03/01/2012

Audit sur les centrales françaises : ni fermeture, ni statu quo

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a rendu public son rapport sur l’état du parc français mardi 3 janvier 2012. Elle n’impose aucun arrêt de réacteur – et notamment pas ceux de Fessenheim (Haut-Rhin), la plus ancienne centrale en activité. Mais exige des exploitants des investissements se chiffrant en dizaines de milliards ...

Aménagement du territoire 03/01/2012

Programme Espon-Orate 2013 – Rapport de synthèse

L'Union européenne a produit une synthèse des résultats obtenus à l’issue des premiers grands projets de recherche appliquée, dans le cadre du programme européen ESPON-ORATE 2013 (Observatoire en réseau de l'aménagement du territoire européen) ."Les premières recherches se sont concentrées sur : la fonctionnalité des agglomérations ...

Carte scolaire 03/01/2012

Existe-t-il une grille nationale uniforme pour l’ouverture et la fermeture des classes ?

Non. Il appartient aux autorités académiques, compte tenu des impératifs pédagogiques et des moyens dont elles disposent, d'effectuer la répartition de leur dotation en fonction des besoins de l'ensemble des structures scolaires.Dans ce contexte, il n'est plus possible de définir, au niveau national, une grille rigide et uniforme avec des ...

11 FONCTION PUBLIQUE 02/01/2012

Nicolas Sarkozy rend hommage aux fonctionnaires et assure de la confiance des Français dans leur administration

Le président de la République a commencé l'année en rendant hommage aux fonctionnaires, à Metz, pour son premier déplacement de l'année. S'exprimant dimanche 1er janvier 2012 devant quelque 600 fonctionnaires ayant travaillé la nuit du Nouvel an, réunis dans l'enceinte du conseil général de Moselle, il a notamment salué pompiers ...

énergie 02/01/2012

Les chiffres clés de l’énergie en France – Décembre 2011

Rapport du Commissariat général du développement durable (ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable, des transports et du logement) donnant les chiffres clés de l'énergie en France arrêtés au 30 juin 2011 et mis à jour  le 29 décembre 2011.

02/01/2012

Les éoliennes dans le champ des installations classées

Depuis la loi du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », les éoliennes relèvent du régime des installations classées. En août 2011, les textes réglementaires relatifs au régime applicable à l’implantation des éoliennes (deux décrets et trois arrêtés) ont été publiés au « Journal officiel » et une circulaire est venue apporter ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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