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Patrimoine bâti - Page 284
Sortie du confinement : comment organiser la réouverture des écoles
Le 11 mai, les écoles vont devoir rouvrir leurs portes. Le ministre de l'Education nationale a cependant annoncé le 21 avril une réouverture échelonnée selon le niveau des élèves, avec des demi-classes. Des dizaines de questions se posent auxquelles La Gazette a tenté de répondre lors d'un webinaire organisé le 23 avril , en compagnie de ...
Pendant le confinement, retour sur la gouvernance du sport – Épisode 4 : Une mise en œuvre chaotique (seconde partie) par Patrick Bayeux
Après un premier épisode consacré au lancement du chantier gouvernance, un second à une vision prometteuse, et le troisième au processus de décision, ce quatrième épisode traite de la mise en œuvre de l’agence. La première partie portait sur le cadre ...
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Gouvernance du sport français
« Le confinement risque de renforcer les citadelles résidentielles » – Michel Lussault
Michel Lussault, géographe et directeur de l'école urbaine de Lyon, revient dans un entretien avec La Gazette sur les conséquences du confinement et du déconfinement quant à notre rapport à l'espace public et aux autres. Il estime que les collectivités n'ont pas été assez associées à la gestion de la crise sanitaire et plaide pour plus ...
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Coronavirus : les services publics face à la crise sanitaire
Fiches pratiques de la police territoriale : découvrez nos 4 fiches sur l’état d’urgence sanitaire
Le Club prévention sécurité met en ligne une série de quatre fiches pratiques de la police territoriale consacrées à la mise en oeuvre de l'état d'urgence sanitaire pour les policiers municipaux et les gardes champêtres. Nouveauté, la version PDF des fiches pratiques peut être téléchargée à la fin de chaque article.
Contraventions relatives à l’état d’urgence sanitaire (4)
Agent de police municipale – gardes champêtres – comportement professionnel(3)
La compétence d'attribution Article L.3136-1 du code de la santé publique (loi n° 2020 -290 du 23 mars 2020) (extrait) « Le f ait de ne pas respecter les mesures prescrites par l'autorité requérante prévues aux articles L.31 31-8 et L.31 31-9 est puni de six mois d' emprisonnement et de 10 000 ...
« On ne pourra pas reprendre comme avant »
Cette semaine encore, et avant l’annonce du plan de déconfinement, Techni.Cités vous propose des témoignages d’ingénieurs des collectivités, qui sont sur le terrain pour organiser la continuité des services dans les collectivités. Aujourd’hui, Pascal Petit, directeur technique de Roannaise de l’eau, explique comment se déroule la ...
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Les responsables des services techniques au coeur de la crise sanitaire
Muguet du 1er mai : pas de vente à la sauvette et des restrictions pour les fleuristes
Alors que le ministère de l’Intérieur n’a pas encore mis à jour son site internet à propos de la vente de muguet pour le 1er mai, les informations sur les possibilités offertes en cette période d’état d’urgence sanitaire commencent à être diffusées par des préfectures. Le point avec notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy, sur les ...
La saisine du juge administratif en période d’urgence sanitaire
L’ordonnance n° 2020-305 du 25 mars 2020 fixe les règles spécifiques relatives aux délais pour saisir le juge administratif durant la période d’urgence sanitaire. Florian Ferjoux, avocat au sein du cabinet Gossement Avocats, la décrypte.
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Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Protection de l’enfance : comment le système a tenu grâce aux professionnels et au système D
Après les débuts chaotiques du confinement, marqués par la difficile coordination entre les institutions et par la non reconnaissance des professionnels du secteur comme prioritaires, la situation dans la protection de l’enfance se stabilise. Cependant, alors que le 119 enregistre une hausse inquiétante des appels, les acteurs sont épuisés ...
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Coronavirus : les services publics face à la crise sanitaire
