- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 261
Le nouveau protocole sanitaire pour les écoles est sorti
Le nouveau protocole sanitaire relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires a été rendu public le 18 juin. Ecoles et collèges accueilleront tous les élèves de façon normale à compter du 22 juin.
Les colonies de vacances en service réduit
Manque de visibilité, protocole sanitaire publié tardivement, modèle économique menacé, craintes des familles, désistement des collectivités – les raisons ont été nombreuses pour déstabiliser les organisateurs de colonies de vacances.
Le gouvernement publie une nouvelle ordonnance en matière sociale et sanitaire
Une ordonnance parue au Journal officiel du 18 juin proroge ou précise l'application de certaines dispositions des ordonnances déjà prises sur le fondement de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19.
La commande publique au chevet des entreprises touchées par le Covid-19
Le gouvernement a publié au Journal officiel du 18 juin une ordonnance qui assouplit le code de la commande publique afin de venir en aide aux entreprises.
Un pacte productif new-look
Modifié par la crise, l’arsenal destiné à orienter le système productif vers des secteurs d’avenir suscite beaucoup d’espoir. Les collectivités craignent cependant qu’il ampute leurs recettes d’impôts de production.
Le spectacle vivant subventionné met l’Etat devant ses responsabilités
L'Union syndicale des employeurs du secteur public du spectacle vivant a présenté le 16 juin le plan de relance qu'elle demande à l'Etat. Pour les professionnels, il y a urgence. Les chiffres qu'ils ont collectés sur l'impact de la crise montrent l'ampleur du danger qui plane sur un secteur dont les représentants rappellent le rôle dans la ...
Les transports collectifs, grands oubliés du plan de sauvetage
Sept milliards d'euros pour le secteur aérien, huit pour l'automobile, quinze pour l'aéronautique, un « Plan Marshall » pour le tourisme, mais pas un euro pour les transports publics dont le déficit pourrait atteindre quatre milliards sur l'année 2020. L'Ile-de-France est la région la plus touchée.
Déconfinement des Ehpad : vers un retour progressif à la normale
Les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes sans cas avéré ou possible de Covid-19 ont jusqu'au 22 juin pour élaborer un plan de retour à la normale avec deux points-clés : les visites des familles et les admissions de nouveaux résidents.
Surveillance et crise sanitaire : les alertes de la Cnil
La Commission nationale de l'informatique et des libertés revient sur les dispositifs de surveillance développés avec la crise sanitaire - tels que les caméras thermiques ou celles détectant le port du masque - et demande une «grande vigilance» quant à leur déploiement.
Les textes officiels parus du 1er au 15 juin 2020
Aides sociales, crise sanitaire, établissements de santé, financement, logement, protection de l'enfance, santé… Nous vous proposons un récapitulatif des textes officiels parus du 1er au 15 juin 2020 pour les secteurs social, sanitaire et médico-social.
