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  • Evénements - Finances locales

Evénements - Finances locales - Page 770

une-bhns-stras
Copyright : Claude TRUONG-NGOC
Transport 27/08/2014

Quand préférer le BHNS au tramway ou au bus classique ?

Le choix du BHNS au détriment d'un autre mode de transport collectif doit s’appuyer sur les données techniques, financières, historiques et démographiques de son lieu d'implantation. Il n’est pas reproductible d’une ville à l’autre…et ne fait pas l’unanimité.

une-tarification-incitative
Copyright : Ademe
Déchets 26/08/2014

Territoires « zéro déchet » : décollage en vue pour la prévention ?

Le lancement, le 31 juillet 2014, d’un appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » remet en scène la prévention. Vingt collectivités bénéficieront de financements et d’un accompagnement de l’Ademe pour réduire sensiblement leur production de déchets.

Tampon centre des impôts
Copyright : Fotolia
Fiscalité locale 26/08/2014

CVAE : une hausse de l’assiette de 2,7 % à analyser avec précaution

Les chiffres publiés par la direction générale des finances publiques (DGFIP) font état d'une hausse de 2,7% de la valeur ajoutée imposable à la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) entre 2012 et 2013. Cependant, cette tendance doit être considérée avec prudence. Explications.

1 Politique 25/08/2014

Démission du gouvernement : l’exécutif maintient sa ligne économique

Le premier ministre Manuel Valls a été chargé, lundi 25 août, de former un nouveau gouvernement dont la composition doit être annoncée mardi 26. C'est en grande partie la conséquence des critiques de la politique économique choisie par l’Elysée et Matignon, formulées par le ministre de l’économie, Arnaud Montebourg, au cours du ...

Yoel Ben-Avraham
Copyright : Flickr cc Yoel Ben-Avraham
1 Finances locales 25/08/2014

Les chantiers financiers à boucler promettent une rentrée sous haute tension

Associations d’élus locaux, Comité des finances locales et services financiers des collectivités locales vont avoir du pain sur la planche à la rentrée. Faute d’accord entre l’Etat et les élus locaux ou, tout simplement, faute de temps vu l’ordre du jour très chargé avant la trêve estivale, de nombreux chantiers sont restés en ...

Parlement 22/08/2014

Le point sur les chantiers législatifs de la rentrée

A quelques semaines de la rentrée parlementaire, le Courrier des Maires recense les principaux textes intéressant les collectivités locales qui seront discutés au second semestre 2014.

Cotisation foncière des entreprises 21/08/2014

Exonérations de CFE : la répartition 2014 des montants à la charge des collectivités

Un arrêté du 14 août 2014, publié au Journal officiel du 21 août, fixe la répartition pour les communes et intercommunalités à fiscalité propre du montant de 50 millions d'euros correspondant à l'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) des auto-entrepreneurs pour l'année 2014.

Plateau de La Godivelle (Puy-de-Dôme)
Copyright : Flickr by Panoramas
Territoires ruraux 21/08/2014

Communes rurales : faut-il réformer la DETR pour gagner en efficacité ?

Critiquée pour son manque d'efficacité et probablement perfectible, la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) ne devrait pourtant pas être revue en profondeur dans l'immédiat. Les discussions entre l'Etat et les élus locaux sont en effet monopolisées par la baisse triennale des dotations de 11 milliards d'euros.

Simplification des normes 20/08/2014

Le gouvernement veut ramener à zéro euro le coût des normes nouvelles

Parallèlement à la mise en place du nouveau Conseil national d’évaluation des normes, l’exécutif souhaite se fixer un chiffre annuel de maîtrise du coût des normes, selon un communication en Conseil des ministres ce 20 juillet 2014. Chaque ministère est aussi invité à proposer des mesures de simplification.

Arena Pernambuco
Copyright : Rafael Bandeira Exclusiva
Aménagement urbain 20/08/2014

Recife, une agglomération victime de la Coupe du monde

Au Brésil, l’Etat du Pernambouc veut construire une « ville nouvelle » de grand standing autour du stade de la Coupe du monde de football, près de la capitale Recife. De la mauvaise gestion des deniers publics jusqu'à la spéculation immobilière et les déplacements de population, ce projet réalisé dans le cadre d’un partenariat ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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