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Evénements - Finances locales - Page 1081
Plan algues vertes de février 2010 : ce qu’il propose, ce qui a été réalisé
Publié en février 2010, le plan de lutte (2010-2014) propose « une stratégie nouvelle et ambitieuse dont on sait que les effets ne se feront sentir que 10 ou 15 ans après sa mise en œuvre ». Où en-est-on vraiment 2 ans après ? Amélioration dans les Côtes-d'Amor, nuisances dans le Finistère, des départements et des industriels en ...
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Nitrates : comprendre les enjeux de la pollution
Plus de la moitié du territoire français est classé en zone vulnérable. Une directive européenne de 1991 l'établit lorsque la concentration de nitrates dans les eaux souterraines ou de surface dépasse 50 mg/l. Ces excès peuvent se traduire par la prolifération d'algues vertes, comme c'est le cas en Bretagne. Mais pas uniquement. Notre ...
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?La contre-réforme fiscale de Pont-de-Claix
La commune iséroise a procédé à sa propre réforme pour corriger les effets de la suppression de la taxe professionnelle, qu’elle juge injuste.
Etats et collectivités : qui dépense quoi en Europe ?
Les chiffres sont souvent trompeurs, ceux de la dépense publique locale n’y dérogent pas. Ainsi, si les dépenses consacrées par le niveau local au logement et aux équipements collectifs représentent 84 % des dépenses publiques de ce domaine, elles ne correspondent qu’à 6 % des dépenses infranationales en Europe.Le niveau local ...
François Deluga mobilise les agents du CNFPT pour sauver le 1 %
Le président du CNFPT François Deluga est, lors des rencontres internes à Angers les 6 et 7 juillet 2011, intervenu en faveur du retour à 1 % de la cotisation formation et a évoqué les pistes d'économies potentielles.
L’Armada 2013 de Rouen aura bien lieu
Soulagement et fin de polémique à Rouen après l’annonce par l’association organisatrice, réunie en assemblée mercredi 6 juillet 2011, que l’Armada 2013 aura bien lieu du 6 au 16 juin 2013.
Le maire d’Evreux vent debout contre l’implantation d’un village des marques
Après l’acceptation le 21 juin 2011 par la commission départementale de l’aménagement commercial ou CDAC de l’Eure du projet d’implantation d’un village de marques à Douains, les réactions de nombreux élus locaux se sont enchaînées.
Couverture numérique du territoire : l’Arcep souligne la très forte implication des collectivités territoriales
L’Arcep (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes) consacre tout un chapitre de son rapport annuel, rendu public le 4 juillet 2011, à la couverture numérique du territoire, grand chantier 2010 de l’Autorité mais aussi des collectivités territoriales.
Renouvellement des réseaux d’eau : qui paiera ?
La loi Grenelle 2 va imposer aux collectivités locales, avant la fin 2013, la réalisation d'un inventaire détaillé de leurs réseaux, une évaluation des fuites et un programme de travaux de réparation. Ces investissements pour la remise en état des réseaux, estimés à 51 milliards d'euros, auront un impact direct sur le prix de l'eau ...
Péréquation horizontale : après l’Assemblée, le Sénat rend ses propositions – Comparaisons
La commission des finances du Sénat a rendu publiques, le 7 juillet, ses propositions en matière de péréquation horizontale. Le groupe de travail mis en place à l’Assemblée nationale sur ces mêmes questions avait rendu son rapport quelques semaines plus tôt. Comparaisons.
