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Equipements sportifs - Page 92
Un club sportif conteste le montant de sa CFE : le juge se base sur la convention signée avec la commune
Dans cette affaire, une commune a, par une convention, mis à la disposition de la société gérante d'un club de football les installations sportives et les locaux du stadium municipal pour les besoins de son activité professionnelle. Cette société a par la suite fait l'objet d'un contrôle, à l'issue duquel l'administration lui a ...
Le permis de louer fait ses preuves contre le mal-logement
Les logements locatifs privés représentent parfois un risque pour la sécurité ou la santé. Le permis de louer les identifie et incite les bailleurs à les rénover. Les locataires vivent ainsi dans des logements de meilleure qualité. Les propriétaires sont informés sur les aides auxquelles ils peuvent prétendre. En amont de sa mise en ...
« Plan des 5 000 » : comment en bénéficier en 2023 ?
L’Agence nationale du sport vient de publier une note de service précisant les critères du plan en faveur de la création ou la rénovation de 5000 équipements sportifs de proximité et les modalités de financement pour 2023. Un document-clé pour les collectivités et les acteurs du monde sportif qui souhaitent bénéficier de ce dispositif.
Tout savoir sur la mise en œuvre du dispositif Eco-énergie tertiaire
Le dispositif Eco-énergie tertiaire impose la mise en œuvre d’actions de réduction de la consommation d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire, vers une sobriété énergétique. Une large majorité des bâtiments publics est susceptible d’être concernée par le dispositif Eco-énergie tertiaire, à condition que leur surface ...
28 février 2023 – Prix de la bibliothèque verte : date limite pour candidater
Organisé par l’IFLA, la fédération internationale des associations de bibliothécaires et de bibliothèques, le prix de la bibliothèque verte (Green Librairy Award) distingue des équipements en pointe sur les actions écologiques et de développement durable.
Une mobilisation public-privé pour mettre les jeunes au sport
Expérimenter des solutions innovantes, dès l’automne 2023, pour faire bouger davantage les 10-15 ans : c’est l’objectif d’un groupe de travail lancé à la demande du ministère des sports par Paris&co, l’agence d’innovation du territoire de Paris et de la métropole. Acteurs publics, privés, associatifs, issus de la recherche, etc ...
Culture : les épineux dossiers à l’agenda 2023 des professionnels
Maintien des budgets pour la culture, sécurisation des festivals pendant les JO 2024 (en cours de préparation) sans bouleversements dans le calendrier : au cours des prochains mois, les professionnels de la culture vont devoir négocier pied à pied avec leurs élus et le ministère de la Culture. A cela s'ajoute la transition écologique, vaste ...
Cet article fait partie du dossier :
Grands dossiers 2023 : le parcours du combattant
Lycées : nouveaux espaces, nouveaux usages, nouveaux programmes
Face aux transitions sociétale, numérique, environnementale, écologique et démographique, les maîtres d'ouvrage, responsables de la restructuration, de l'extension et de la construction des espaces scolaires doivent à la fois veiller au respect des réglementations environnementales, techniques, d'accessibilité et sécuritaires mais aussi ...
Le chantier titanesque de la Société publique des écoles de Marseille
Le plan école de la ville de Marseille prend forme. Pour rappel, ce vaste chantier, annoncé par Emmanuel Macron en novembre 2021 aux élus marseillais, mobilisera 1,2 milliard d’euros sur une dizaine d’années pour rénover ou reconstruire les 472 écoles marseillaises. La Spem (Société publique des écoles marseillaises, dont la forme ...
Au Thor, un Conseil des Jeunes aux ambitions olympiques
Labellisée Terre de Jeux 2024, la ville du Thor (Vaucluse) s’appuie sur sa jeunesse pour faire vivre la dynamique olympique. Au-delà de la partie événementielle, l’objectif final est d’emmener une délégation de jeunes à Paris en 2024.
