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Equipements sportifs - Page 516
Les Etats pourront interdire les OGM pour des raisons d’ordre public
Selon un projet de la Commission européenne, révélé par Reuters, un Etat pourrait interdire des organismes génétiquement modifiés en cas d’opposition de la population.
Construire pour la santé des enfants
À côté des critères financiers, esthétiques et environnementaux, la prise en compte de la qualité de l’air, du confort sonore, tactile ou olfactif ne doit pas être négligée dans l’ingénierie du bâti… Ce qui est pourtant monnaie courante selon le médecin Suzanne Déoux. Zoom sur quelques problématiques récurrentes dans les ...
ONF : une note de Bercy alarme la Fédération nationale des communes forestières
Privatisation de l'ONF ? C'est que ce que craint la FNCOFOR à la lecture d'une note rédigée à l’intention du ministre de l’Economie et des Finances. Elle pourrait aboutir au démantèlement du régime forestier.
Marchés publics : « Nous veillerons à la simplification des procédures », assure Catherine Bergeal
Catherine Bergeal, Directrice des affaires juridiques à Bercy, expose dans une interview à La Gazette quelles sont les enjeux pour la France des travaux lancés par la Commission européenne le 26 janvier. L'exécutif européen débute en effet la rédaction d’un nouveau livre Vert sur les marchés publics européens. «Modernis ...
Bordeaux bannit la publicité de ses éco-quartiers
Le conseil municipal de Bordeaux a voté le 31 janvier 2011 un nouveau règlement local de la publicité qui restreint l'affichage publicitaire dans 4 secteurs où de gros projets immobiliers sont en cours, notamment deux éco-quartiers.
Le Havre et Saint-Nazaire main dans la main pour l’éolien offshore
Le Havre et Saint-Nazaire espéraient depuis de longs mois l’annonce par Nicolas Sarkozy, le 26 janvier 2011, de l’appel d’offre sur la production de 3000 MW d’électricité éolienne offshore. Les deux territoires comptent asseoir cette nouvelle industrie sur leurs compétences industrielles navales et portuaires, offrant ainsi un nouveau ...
4 collectivités primées au Grand prix 2011 des certificats d’économie d’énergie (CEE)
Le 26 janvier 2010, lors des assises de l’énergie, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) remettait à Grenoble son grand prix « certificats blancs ». L’occasion de mettre en avant 4 collectivités ayant récolté plus de 300 GWh cumac de certificats.
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Des solutions pour financer les économies d'énergieL’isolation phonique : les planchers et plafonds
Pour lutter contre les bruits au travers des planchers ou plafonds provenant de chocs ou de bruits aériens, la première action consiste bien entendu à les réduire à la source.Toutefois, certains travaux permettent également de les atténuer. L’objet de cette fiche est de les présenter. Concernant les planchers, il s’agit de la pose ...
La SPL, le renouvellement de la gestion des SPIC
La palette des scénarios à disposition des collectivités locales pour l’organisation des services publics locaux s’est enrichie d’un nouvel outil : la société publique locale (SPL). Initialement réservée au domaine de l’aménagement (loi du 13 juillet 2006), son champ d’action a récemment été largement étendu (loi du 28 mai ...
Fiche pratique – Les publicités non lumineuse et lumineuse
Dans les agglomérations, les publicités non lumineuse et lumineuse sont encadrées par le Code de l’environnement.
