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Equipements sportifs - Page 405
L’Ain et Rhône-Alpes prêts à lancer la procédure de création du futur Parc Naturel Régional de La Dombes
« Les conclusions positives des études menées jusque-là sont une étape majeure, nous entrons dans le concret, enfin ! ». Michel Raymond, conseiller régional et maire (PS) de Trévoux, l’un des plus ardents défenseurs du PNR, n’a pas caché sa satisfaction à l’issue de la réunion de restitution de l’étude d’opportunité pour la ...
Le débrousaillement (2) : les contraventions
La fiche fiche publiée fin octobre a analysé l’obligation de débroussaillement imposée aux propriétaires et les pouvoirs de contrôle des agents de police municipale et les gardes champêtres.La présente fiche expose les contraventions applicables au non-respect de l’obligation de débroussaillement.
Gaz de houille : première évaluation sur le risque pour les nappes phréatiques
En janvier 2013, Arnaud Montebourg s’était déclaré favorable à l’exploitation du gaz de houille. A la demande du ministère de l’Ecologie, l’Ineris et le BRGM publient un rapport synthétisant les risques de son exploitation sur l’environnement.
Un éco-comparateur dédié aux chantiers de canalisations
Un outil d’évaluation des émissions de GES des chantiers de canalisations, baptisée Canopée, vient d’être mis en ligne par l’organisation professionnelle Canalisateurs de France. Accessible aux maîtres d’ouvrage, il permet de comparer plusieurs solutions pour la réalisation d’un ouvrage sur le plan de leur impact environnemental.
Zones PPRT : ne pas tuer les activités économiques
Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) réglementent l’urbanisation autour des sites Seveso « seuil haut » . Nombre d’entreprises riveraines sont concernées. L’association Amaris interpelle les pouvoirs publics sur la nécessité de reconsidérer le traitement des activités économiques.Madame K. est maire d’une ...
Emissions de GES des services eau et assainissement : un guide en ligne
Réalisée par l’Astee en partenariat avec l’Ademe, la 3e édition du " guide méthodologique d'évaluation des émissions de gaz à effet de serre (GES) des services de l'eau et de l'assainissement " est désormais consultable en ligne.
Montpellier : la CRC reproche une communication trompeuse sur le coût réel du nouvel hôtel de ville
Un rapport provisoire de la Chambre régionale des comptes (CRC) du Languedoc-Roussillon, porté à la connaissance de nos confrères de l’AFP et du Midi Libre, ferait état d’une gestion dispendieuse de la part de la ville de Montpellier entre 2006 et 2012, et notamment d’une communication a minima sur le coût réel du chantier du nouvel ...
Bâtiment durable : la démarche BDM essaime dans les régions
L’association BDM (Bâtiments durables méditerranéens), qui gère la démarche du même nom en Provence-Alpes-Côte-d’Azur, a noué un partenariat en Languedoc-Roussillon. Elle est également en contact avec quatre autres régions intéressées par ce système participatif de garantie appliqué aux exigences environnementales du bâtiment.
Conception-réalisation : un contrat d’exception
Dérogatoire à la loi relative à la maîtrise d’ouvrage publique, le contrat de conception-réalisation est un marché de travaux qui permet au pouvoir adjudicateur de confier à un opérateur une mission portant à la fois sur l’établissement des études et l’exécution des travaux.
Réaliser des travaux : quelles alternatives au marché ?
Il existe des solutions alternatives aux marchés publics pour réaliser des travaux. Afin de s’y retrouver sur ce sujet complexe et d’éviter les pièges, une présentation des principaux outils juridiques alternatifs disponibles est proposée.
