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Environnement - Page 799
Transposition d’une directive sur l’eau adoptée conforme en commission
Le projet de transposition de la directive européenne d'octobre 2000 imposant de parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique" des eaux, a été adopté mercredi en deuxième lecture par la commission des Affaires économiques de l'Assemblée, sans modification par rapport à la version du Sénat.Cette adoption conforme du projet, adopté ...
Transposition d’une directive sur l’eau adoptée conforme en commission
Le projet de transposition de la directive européenne d'octobre 2000 imposant de parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique" des eaux, a été adopté mercredi en deuxième lecture par la commission des Affaires économiques de l'Assemblée, sans modification par rapport à la version du Sénat.Cette adoption conforme du projet, adopté ...
Annulation d’un arrêté municipal interdisant l’utilisation de deux insecticides
Le tribunal administratif de Nancy a annulé, à la demande de la préfecture des Vosges, un arrêté du maire de Frémifontaine (Vosges) interdisant l'utilisation d'insecticides à base de Fipronil (Régent) ou d'imidaclopride (Gaucho), soupçonnés de tuer les abeilles."L'objectif de départ était d'alerter sur l'utilisation de ces ...
Bientôt la fin des décharges illégales?
Roselyne Bachelot, ministre de l'Ecologie et du développement, a confirmé, le 23 février, son intention de fermer d'ici fin 2004 toutes les décharges non autorisées. Dans une circulaire, elle demande aux préfets de lui transmettre la liste de ces installations illégales pour le 15 avril. 800 décharges reçoivent régulièrement des ...
Haut-Rhin : Polémique autour des rejets de dioxines
En démissionnant de son poste de vice-président du syndicat mixte, Daniel Dietmann a voulu réagir contre les rejets hors normes de dioxine de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Mulhouse-Sausheim (Haut-Rhin). Des problèmes d'exploitation de l'usine (dysfonctionnement du dispositif d'absorption des dioxines pendant plusieurs ...
Critique de l’inaction de Marseille face à la plus grande décharge d’Europe
Le commissaire du gouvernement du tribunal administratif de Marseille a critiqué l'inaction de la ville et de sa communauté urbaine qui, malgré des demandes préfectorales depuis 1999, n'ont pas pris de disposition pour supprimer la plus grande décharge sauvage d'Europe.La juridiction était saisie de trois requêtes demandant l'annulation de ...
Dégâts miniers
Le gouvernement a confirmé la publication avant fin mars du décret qui permettra d'indemniser les victimes des dégâts miniers du bassin ferrifère nord-lorrain survenus après le 1er septembre 1998. Pour les dégâts antérieurs, le gouvernement va "lancer une procédure d'évaluation au niveau national" pour mesurer l'impact financier ...
Un plan Stop déchets
404 kilos : c'est la quantité annuelle d'ordures ménagères que générera un Français en 2008 si sa production de déchets parvient à se stabiliser d'ici là. Sur les dernières années, elle avait tendance à augmenter d'environ 1 % par an. Le " plan d'action pour la prévention de la production des déchets", rendu public le 11 février ...
Dégâts miniers
Le gouvernement a confirmé la publication avant fin mars du décret qui permettra d'indemniser les victimes des dégâts miniers du bassin ferrifère nord-lorrain survenus après le 1er septembre 1998. Pour les dégâts antérieurs, le gouvernement va "lancer une procédure d'évaluation au niveau national" pour mesurer l'impact financier ...
Un plan Stop déchets
404 kilos : c'est la quantité annuelle d'ordures ménagères que générera un Français en 2008 si sa production de déchets parvient à se stabiliser d'ici là. Sur les dernières années, elle avait tendance à augmenter d'environ 1 % par an. Le " plan d'action pour la prévention de la production des déchets", rendu public le 11 février ...
