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Environnement - Page 716
Pesticides : les collectivités signent un accord de « bonne volonté » pour réduire leur usage
Les principales associations de collectivités locales ont concrétisé leur bonne volonté à réduire l'usage qu'elles font des pesticides dans les lieux publics, en signant, le 3 septembre 2010, un accord-cadre avec les ministères de l'Ecologie et de l'Agriculture. Les services techniques des collectivités locales sont en effet les 1ers ...
Algues Vertes en Bretagne : l’Ademe encourage les projets de méthanisation
Gilles Petitjean, directeur régional de l’Ademe en Bretagne, précise, dans une interview à La Gazette des communes, le 2 septembre, les objectifs de l’appel à projets en faveur de la création d’unités de méthanisation dans les bassins versants touchés par les algues vertes.
La région Rhône-Alpes et la Haute-Savoie apportent leur contribution à la commune de Saint-Gervais
L’objectif est de compléter le financement des travaux destinés à sécuriser le glacier de Tête Rousse en empêchant une poche d’eau de s’écouler en lame torrentielle dans la vallée.
De nouveaux tarifs de rachat du photovoltaïque
Un projet d’arrêté tarifaire est actuellement examiné par la Commission de régulation de l’énergie et le Conseil supérieur de l’énergie. Il devrait être publié au J.O. dans les jours qui viennent.
Les espaces naturels sensibles de Loire-Atlantique préservés mais animés
Le conseil général a acquis 1 000 hectares d’espaces naturels sensibles en vingt ans. La gestion écologique et l’animation des sites sont mises en œuvre en associant étroitement les acteurs locaux.
Le principe de précaution s’applique enfin en droit de l’urbanisme – Interview de Céline Lherminier avocat à la Cour, cabinet Seban
Quelle est la nouveauté de l’arrêt du 19 juillet 2010 du Conseil d’État relatif à l’application du principe de précaution en matière d'antenne-relais ?L’indépendance des législations ne fait plus obstacle à ce que le principe de précaution puisse s’appliquer en matière urbanistique et spécialement lors de la délivrance ...
Politique énergétique de la France – Rapport de l’AIE
Ministère du Développement durable, dossier, 26 juillet 2010 : "Rapport sur la politique énergétique de la France : l’Agence internationale de l’énergie confirme les avancées obtenues dans le cadre du Grenelle Environnement".
Plan bâtiments et collectivités – Rapport
En l’état des textes, les collectivités territoriales sont relativement ignorées des mesures d’accompagnement prévues par le Grenelle de l’environnement. C’est pourquoi, il était important de créer un chantier spécifique dédié à l’accompagnement des collectivités territoriales. Le pilotage de ce chantier a été confié à ...
Polémique autour de l’interdiction de vente ambulante sur la plage à Palavas-les-Flots
Face à la contestation de l’arrêté d’interdiction du colportage sur les plages pris pour la saison estivale, le maire de Palavas (Hérault) a accepté, le 27 juillet le retour des marchands de beignets. Sous réserve que les sociétés prouvent aux services de la commune qu’elles respectent les règles d’hygiène et le droit du travail.
La région va monter un fonds photovoltaïque de 400 millions d’euros
L’assemblée régionale a approuvé le 23 juillet 2010 le lancement d’un appel à projets auprès des banques afin de créer, avec la participation de la Banque Européenne d’Investissement, un fonds de 400 millions d’euros sur 2011-2013 pour financer les projets photovoltaïques publics et privés.
