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Environnement - Page 704

Aménagement du territoire 10/05/2010

Nanterre : Le terrain des Papeteries de la Seine sous zone d’aménagement différée (ZAD)

Le maire (PC) de Nanterre, Patrick Jarry, ne décolère pas : le décret portant sur la création d’une zone d’aménagement différé (ZAD) sur l’emprise du territoire des Papeteries de la Seine a été publié au «Journal Officiel» du 4 mai. Cette parution faite suite à la création par l’Etat de la ZAD en mars 2008. Ce qui transfère ...

Modes de gestion 08/05/2010

Régie ou délégation : le marché de l’eau en ébullition

Depuis les dernières élections municipales, l’arrivée à échéance de nombreux contrats de délégation de service public suscite de vifs débats locaux. Le public et les élus s’emparent du sujet de l’eau avec un intérêt grandissant. De fait, la délégation est largement majoritaire en France, mais on observe un regain d’intérêt ...

Environnement 07/05/2010

Les principales dispositions européennes qui inspirent le Grenelle 2

Bâtiment, paquet énergie-climat, déchets... Alors que l'Assemblée nationale examine la loi Grenelle 2, revue les principaux textes européens dont s'inspire la loi française.

Environnement 07/05/2010

Les villes et les régions main dans la main contre le changement climatique

Le Comité des Régions s’est engagé, le 4 mai, à aider les villes signataires de la convention des maires à lutter contre le réchauffement climatique.

Ordif 06/05/2010

Tendance lourde à la baisse des déchets en Ile-de-France

Accessibles, les objectifs du Grenelle ? C’est ce que suggère l’étude publiée par l’Observatoire régional des déchets d’Ile-de-France (Ordif) le 6 mai.

Déchets 05/05/2010

Le projet d’incinérateur de Chinon différé au dernier moment

Sur demande du conseil général d’Indre-et-Loire, les élus du Smictom de Chinonais reportent ce dossier après les cantonales

1 Grenelle 2 de l'environnement 04/05/2010

Jean-Jack Queyranne estime que le Grenelle est carbonisé

Le président de région, coordinateur des régions de France pour le Grenelle, déplore que l’Etat n’apporte aucune réponse sur les deux principaux enjeux du financement des transports collectifs et de la réhabilitation thermique.

Budget primitif 2010 29/04/2010

Le budget de la communauté de communes de Longwy achoppe et revient au préfet

Mis en minorité lors du vote du budget, Edouard Jacque, président UMP-PR de la communauté de communes de Longwy, a confié ce 28 avril au préfet de Meurthe-et-Moselle la validation de comptes administratifs 2009 et des orientations 2010.

Eoliennes vaches et champs
Copyright : PHOVOIR
1 Environnement 28/04/2010

Grenelle 2 : les collectivités placées au cœur du développement durable

Présenté le mardi 27 avril, une semaine avant son passage devant l’Assemblée nationale, du 4 au 7 mai, le projet de loi Grenelle II contient des mesures pour un urbanisme favorable au développement durable et un renforcement de la prévention des risques, dans la foulée de la tempête Xynthia.

1 Mode de gestion 28/04/2010

Epte-Vexin-Seine reprend le contrôle de l’assainissement individuel en régie

La communauté de communes Epte-Vexin-Seine (Eure) a décidé de reprendre le contrôle de l’assainissement individuel en régie.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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