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Environnement - Page 671
Pollutions diffuses d’origine agricoles : « Il faut une réorientation des subventions européennes», estime Daniel Marcovitch
Daniel Marcovitch, vice-président du Conseil national de l’eau, conseiller (PS) de la ville de Paris, ancien député, médecin, dénonce la politique agricole commune (PAC) qui subventionne ceux qui irriguent et produisent en grande quantité - en utilisant beaucoup d’intrants.
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?« Il faut décloisonner pour que le SCOT devienne un outil partagé avec ceux qui font la ville », estime Cédric Le Jeune
Cédric Le Jeune, délégué technique nationale de la Fédération des Schémas de cohérence territoriale (SCOT) pense qu'il faut laisser aux élus la capacité de bâtir des SCOT sur mesure. Propos recueillis à l’occasion des rencontres nationales de la Fédération des SCOT.
La moitié des décrets d’application du Grenelle 2 finalisée
A l’Assemblée nationale, la commission des affaires économiques et celle du développement durable et de l’aménagement du territoire ont remis, mercredi 29 juin 2011, un rapport d’étape sur l’application de la loi Grenelle 2. Bilan : 51 % des 199 décrets d’application devraient avoir été publiés durant l’été, et 130 décrets ...
Nitrates : la France toujours sous la menace de sanctions européennes
Après 9 ans de procédure, Bruxelles a mis un terme, le 24 juin 2010, au contentieux concernant la pollution de l'eau par les nitrates sur la base de la directive de 1975. Pour autant, la France n'est toujours pas tirée d'affaire puisqu'un autre contentieux, cette fois, sur la base de la directive de 1991 a débuté le 20 novembre 2009.
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Centrale au gaz de Brest : vers la saisine de la Commission nationale du débat public
Un collectif d’associations et la commune de Saint-Thonan préparent la saisine de la Commission nationale du débat public, suite à la publication, le 18 juin 2011, de l’appel d’offre sur la centrale à gaz dans la région de Brest (Finistère).
Campings : une gestion communale encadrée
La création et la gestion d’un camping par une commune a été encouragée par une jurisprudence favorable, qui y décèle dans une certaine mesure un intérêt public.Pour autant, la création et la gestion en régie ou en délégation d’un camping sont soumises à certaines règles, notamment d’hygiène et de sécurité très strictes.
Rapport public du Conseil d’Etat : « Plus la consultation est précoce, plus elle est utile »
Le rapport public du Conseil d’Etat, rendu public mardi 28 juin 2011, est cette année consacré aux consultations préalables à la décision publique et à ce que le Conseil d’Etat appelle "l’administration délibérative". La Gazette des communes a interrogé Jacky Richard, rapporteur général de la section du rapport et des études.
Des quartiers d’affaires durables : nouvelles cibles des écoquartiers
Recherchés par les entreprises espérant y trouver une adresse valorisante et certains services (restauration et parkings, par exemple), les quartiers d’affaires ne sont a priori guère exemplaires sur le plan de l’environnement.
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Les écoquartiers : quelle approche méthodologique ?L’appel à projets ecoquartiers : test pour un futur label d’Etat
Le premier appel à projets EcoQuartier a été lancé en octobre 2008. Alors que le ministère escomptait une cinquantaine de réponses, quelques 160 projets ont été présentés. Fin 2009, le palmarès a distingué 28 lauréats et un Grand Prix national a été décerné à la ville de Grenoble pour son éco quartier de la ZAC de Bonne (voir La ...
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Les écoquartiers : quelle approche méthodologique ?Les écoquartiers : ébauche d’une définition
Nous avons connu les grands ensembles, les villes nouvelles, les ZAC et autres formes d’encadrement des aménagements urbains. Les années 2010 s’annoncent comme la décennie des éco-quartiers. Mais de quoi s’agit-il ?
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Les écoquartiers : quelle approche méthodologique ?
