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Environnement - Page 671
Gaz et huiles de schiste : « La loi qui sera votée demain ne servira à rien », selon les sénateurs PS
La Haute Assemblée doit se prononcer, mercredi 1er juin, sur la proposition de loi adoptée par les députés le 11 mai. Le groupe PS, qui a refusé d’en être co-rapporteur, votera contre.
La Dréal épingle le projet de port de plaisance à Brétignolles-sur-Mer en Vendée
Alors que l'enquête publique débute le 20 juin, l'Autorité environnementale des Pays de la Loire rend un avis très négatif sur le projet de port de plaisance à Brétignolles-sur-Mer. Le maire déclare « rester très serein ».
Diversité dans la fonction publique, protection de l’enfance, biodiversité… : Questions d’actu – mai 2011
Santé et maladies non transmissibles, surendettement, discriminations, déontologie et sécurité, inégalités, vidéosurveillance, fichiers informatiques et protection de l’enfance, scénarios de croissance, innovations et territoires, données publiques, personnes handicapées, l’Etat actionnaire, Conseil national du numérique, QPC ...
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Questions d'actu : mise à jour de vos connaissancesAcoustique – NF S31-133
La norme NF S31-133, intitulée « bruit dans l’environnement », porte sur le calcul des niveaux sonores, en particulier dans le secteur des transports.
Canalisations – FD CEN/TR 16017
Parce que les composants des réseaux de canalisations pour l’assainissement (tuyaux, raccords, accessoires et assemblages) sont souvent fabriqués par des fournisseurs différents, le guide FD CEN/TR 16017 donne des règles d’utilisation de l’EN 598.
Le projet d’extension de la station de ski de Piau-Engaly sème la discorde
Une demande d’UTN (Unité Touristique Nouvelle) déposée par la mairie d’Aragnouet (260 habitants) soulève la colère des usagers de la montagne et des associations de protection de l’environnement qui ont prévu de manifester sur le site le 4 juin.
La tarification de l’eau – Cahier détaché « Acteurs territoriaux »
La Gazette a publié, avec son numéro du 16 mai, un cahier détaché consacré à la tarification de l'eau. Elaboré par la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) en partenariat avec la SAUR, il se veut un "document de travail". Il est organisé en 5 chapitres : Etat des lieux La tarification des services collectifs de l’eau et de ...
L’après Xynthia : forte hausse des impôts locaux à La Faute-sur-Mer
Les effets de Xynthia trouvent un prolongement dans les finances communales. La Faute-sur-Mer entérine ainsi une hausse de 14 % des taxes locales pour compenser la baisse de son potentiel fiscal.
Perpignan Méditerranée augmente son périmètre et ses investissements
Le budget primitif 2011 de l’agglomération Perpignan Méditerranée, voté le 29 avril 2011, concerne 36 communes, soit 10 de plus qu’en 2010. D’un montant de 234 millions d’euros, il est marqué par un investissement en hausse et une stabilité de la pression fiscale.
Le transport de matières dangereuses : un défi pour les collectivités
L’économie est largement dépendante des produits pétroliers ou chimiques, dont le transport représente un risque important, notamment sur les routes. Face à ces risques souvent mal connus des élus, les maires et leurs services sont en première ligne pour prévenir ou gérer les accidents. Le transport des matières dangereuses est ...
