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Environnement - Page 609
Eaux de baignade une marée d’analyses et de labels
Le classement des plages issu de la nouvelle directive eaux de baignade sera effectif en fin de saison estivale 2013. Les analyses portent désormais uniquement sur deux paramètres, mais leur seuil a été considérablement abaissé. Ces nouvelles obligations ont conduit à développer des méthodes d’analyses plus rapides et à renforcer les ...
Révision des zones vulnérables : le cri d’alarme de l’Orne
Le conseil général de l’Orne a émis, le 28 septembre 2012, un avis défavorable au projet de révision des zones vulnérables qui lui a été soumis en juillet dernier. Le département serait dans sa quasi-totalité impacté si les nouveaux critères de classement étaient appliqués.
Bilan mitigé pour le programme « Habiter mieux »
Alors que le président de la République, lors de de la Conférence environnementale, le 20 septembre 2012, a annoncé un objectif de réhabilitation thermique de 1 million de logements par an sur l’ensemble du parc public et privé, le bilan du programme Habiter mieux porté par l’Agence nationale de l’habitat démontre l’ampleur de la ...
Publicité extérieure et enseignes : deux associations obtiennent une QPC sur des articles du Code de l’environnement
Agir pour les paysages et France Nature Environnement, qui demandent l’annulation du décret du 30 janvier 2012 sur la publicité extérieure et les enseignes, ont obtenu le 12 septembre 2012 du Conseil d’Etat le transfert d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) sur plusieurs articles du Code de l'environnement liés à la ...
Eco-emballages : nouveau barème très positif pour les collectivités
Eco-emballages tire un bilan très positif de l'année 2011, première année de fonctionnement du barème E qui fixe les nouveaux soutiens aux collectivités pour les aider à financer le tri des emballages. Les plus performantes ont même vu leurs soutiens bondir jusqu'à 50%.
A Rennes, Jeremy Rifkin en appelle à la « troisième révolution industrielle »
L’essayiste américain, Jeremy Rifkin, a exposé son analyse devant les habitants et les élus de Rennes Métropole, dimanche 30 septembre 2012. Défenseur d’une troisième révolution industrielle issue de la convergence entre l’énergie et les réseaux de communication, il considère que les territoires ont un rôle essentiel à jouer dans ...
Assainissement non collectif : l’arrêté « contrôle »
Pour se mettre en cohérence avec la loi Grenelle 2, l’arrêté « contrôle » a été entièrementréécrit et il a abrogé celui de 2009. La distinction entre le contrôle des installations neuves et celui des installations existantes, la non-conformité liée aux dangers et aux risques sanitaires ou environnementaux et les délais pour les ...
L’architecture bioclimatique au service des écoquartiers
POURQUOI ? Réglementation thermique (RT 2012), nécessité de maîtriser les consommations d’eau et d’énergie… induisent une nouvelle approche architecturale, qualifiée de « bioclimatique ».POUR QUI ? Les maîtres d’ouvrage publics dont le patrimoine est particulièrement exposé aux changements climatiques (inondations, canicules ...
Risques professionnels : la protection individuelle
Les agents des collectivités territoriales ou des établissements publics de coopération intercommunale peuvent être exposés à de nombreux risques professionnels.L’article L.4121-1 du Code du travail indique que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des ...
Des jardins ouvriers aux jardins partagés
Les jardins ouvriers, rebaptisés « familiaux » à partir de 1952, sont revenus à la mode. Ils connaissent, depuis quelques années, un engouement accru de la population, notamment dans les villes d’une certaine importance démographique. La présente fiche porte sur les jardins partagés (aussi appelés collectifs, communautaires ou ...
