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Environnement - Page 590
L’ombre de la MAP plane de plus en plus sur les collectivités locales
Fuites, courriers de chef de services, remontées syndicales et bientôt, début mars 2013, les lettres de cadrage budgétaires aux ministères : c'est une Modernisation de l’action publique (MAP) plutôt raide qui se profile à l’horizon des collectivités locales.
Les CAUE ne veulent pas être dissous dans la décentralisation
Créés par la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture, les Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement, présents dans 91 départements, seraient menacés, à en croire la dernière version du projet de loi sur l’acte III de la décentralisation.
L’Agence de la biodiversité doit convaincre
Les deux « préfigurateurs » de la future Agence française de la biodiversité, Bernard Chevassus-au-Louis et Jean-Marc Michel, étaient auditionnés, le 20 février, par la commission du développement durable de l’Assemblée nationale. Entre les députés qui craignent une recentralisation et ceux qui dénoncent la création d’un nouveau ...
Efficacité énergétique : un rapport livre de nouvelles pistes de financement
Le 18 février, Olivier Ortega, avocat associé au cabinet de Philippe Pelletier, et Inès Reinman, associée de Acxior Corporate Finance, ont présenté le rapport « Financements innovants de l’efficacité énergétique », à Philippe Pelletier, président du Plan Bâtiment Durable.
Installation d’un comité citoyen du Débat national sur la transition énergétique
Le comité citoyen du Débat national sur la transition énergétique a été installé samedi 16 février 2013 au ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie. Constitué de 20 membres, sa mission sera « d’améliorer l’accessibilité et la lisibilité du débat pour le grand public ».
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Transition énergétique : coulisses et termes du débatTri des plastiques souples : Sarcelles confiant après onze mois d’expérimentation
Au printemps 2012, une cinquantaine de collectivités engageaient, à titre expérimental, la collecte des plastiques souples. Le syndicat de la région de Sarcelles (Val d’Oise) croit fermement à la viabilité de l’opération, après un premier bilan provisoire dressé lors de la visite du centre de tri organisée, le 14 février 2013, par ...
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Déchets : le tri des plastiques souples change la donneBruits de voisinage (4) : responsabilités de la commune
Les nuisances sonores conduisent de plus en plus fréquemment les administrés à saisir le juge pour rechercher la responsabilité de la commune au titre des préjudices subis. Il appartient au maire de prendre les mesures qui s’imposent afin d’éviter que cette responsabilité soit mise en jeu.
La mairie de Toulouse demande des comptes pour la dépollution de la ZAC de la Cartoucherie
La première tranche de l’écoquartier de la Cartoucherie a été présentée par la mairie de Toulouse le 8 février 2013. La dépollution de cette friche industrielle d’une ancienne usine d’armement a pris du retard et s’achèvera en juillet. La mairie va présenter la facture au Giat, ancien propriétaire et à l’Etat.
Déposez votre candidature aux Prix Energies Citoyennes
Les Prix Energies Citoyennes tiennent en 2013 leur 4è édition. Ils récompensent les collectivités qui, conscientes de l’urgence écologique en matière de réchauffement climatique, ont mis en place de véritables stratégies assorties d’actions concrètes pour économiser l’énergie et lutter contre les émissions de gaz à effet de ...
Les « nombreux dysfonctionnements » de l’Onema pointés par la Cour des Comptes
Le rapport annuel de la Cour des Comptes a confirmé, mardi 12 février 2013 les soupçons d’irrégularités et de graves manquements dans la gestion de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques. Les règles des marchés publics n’ont pas toujours été respectés et un doute existe sur la fiabilité des données sur la qualité ...
