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Environnement - Page 562
«TVA à 10% sur les déchets : comprenne qui pourra»
Avec le spectre d’une hausse de la TVA pour les déchets en 2014, des associations comme Amorce et le CNR, relayées par des parlementaires, étaient montées au créneau. Le couperet est tombé la semaine dernière : ce sera bien 10 % !
La Gironde veut intégrer l’eau dans l’aménagement du territoire
Le 7 octobre, le conseil général de la Gironde a lancé une mission d’assistance territoriale pour intégrer l’eau aux problématiques d’aménagement du territoire. Cette offre de service innovante, baptisée Aménag’Eau, se déroulera jusqu’en 2018.
Concours « Palme Ifrecor 2013 » : encore 10 jours pour candidater
Les collectivités d’outre-mer ont jusqu’au 18 octobre pour participer au concours de la « Palme Ifrecor », organisé par l’Initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor) en partenariat avec l’Association des maires de France (AMF).
Déchets : le chapitre fiscal de « la feuille de route » reste à écrire
Lors des Assises nationales des déchets, les 2 et 3 octobre à Nantes, les représentants du ministère de l’Ecologie ont commenté les mesures qu’annonce la « feuille de route » publiée le 27 septembre, une semaine après la Conférence environnementale. Mais ce document élude les dispositions réellement structurantes, notamment ...
Déchets : le chapitre fiscal de «la feuille de route» reste à écrire
Lors des Assises nationales des déchets, les 2 et 3 octobre à Nantes, les représentants du ministère de l’Ecologie ont commenté les mesures qu’annonce la « feuille de route » publiée le 27 septembre, une semaine après la Conférence environnementale. Mais ce document élude les dispositions réellement structurantes, notamment ...
Autonomie énergétique et autorité des SCOT mobilisent les PNR
En congrès à Saint-Rémy-lès-Chevreuse, du 2 au 4 octobre, les Parcs naturels régionaux (PNR) de France souhaitent s’engager dans la transition énergétique et écologique. A tel point que la fédération des PNR de France a annoncé l’autonomie énergétique des PNR d’ici 15 ans. Mais Jean-Louis Joseph, président de la fédération, a ...
Modernisation du droit de l’environnement : la feuille de route dévoilée
Auditionnés, mercredi 2 octobre 2013, par la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, les membres du comité de pilotage des Etats généraux de la modernisation du droit de l’environnement ont dévoilé leur feuille de route. Simplification, clarification et unification des ...
Grand Lyon : Dalkia décroche à nouveau la DSP chauffage urbain
Lors du conseil communautaire du 26 septembre, le Grand Lyon a attribué la délégation de service public du chauffage urbain au groupement Dalkia (Veolia), Caisse des Dépôts et Idex. Cofély (EDF-Suez) est donc évincé d’un contrat prévu sur 25 ans, pour un chiffre d’affaires estimé à environ deux milliards d’euros.
L’école des officiers de sapeurs-pompiers… forme aussi les élus locaux
L’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP) se rapproche un peu plus des élus locaux, en créant trois formations supplémentaires qui leurs sont entièrement destinées. Etalées sur un ou deux jours, ces séminaires concernent les plans communaux de sauvegarde, les établissements recevant du public (ERP) ainsi ...
Biométhane : 364 projets d’injection dans les réseaux de gaz à l’étude
Depuis l’instauration d’un cadre réglementaire en novembre 2011, les projets d’injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel sont en expansion galopante. Trois d’entre eux ont déjà été lancés, beaucoup d’autres sont à l’étude, notamment dans l’Ouest.
Cet article fait partie du dossier :
Biogaz : l’injection dans le réseau, une voie d’avenir ?
