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Environnement - Page 547
Prendre en compte le risque inondation dans les SCoT (guide)
Le Cepri a élaboré un guide à partir des conclusions de ses rencontres avec 18 structures porteuses de Scot soumis à des risques d’inondation variés : débordements de cours d’eau lents ou rapides, submersions marines, ruissellement pluvial, remontées de nappe, coulées de boues, etc.Fort de ces expériences, le guide identifie un ...
Une association nationale créée pour promouvoir la relation directe entre producteurs locaux et acheteurs publics
Lancée par la Drôme et développée par le Puy-de-Dôme, ce dispositif permet à la restauration collective de se fournir localement à travers de marchés adaptés. Mutualisée, la plateforme sera adoptée par une trentaine de départements. La démarche a reçu le soutien de Stéphane Le Foll, Fleur Pellerin et Cécile Duflot.
Déchets non dangereux : une étude sur les prix du stockage montre une forte augmentation
L’Ademe vient de mettre en ligne une étude de 30 pages sur les prix de stockage des DND gérés par les collectivités, réalisée à partir d’une enquête menée en 2012 auprès de 433 collectivités représentant 27,8 millions d’habitants. Elle couvre 55 % des installations de stockage des déchets non dangereux (ISDND), soit 151 ...
Antennes-relais : Le Conseil d’Etat réduit un peu plus les prérogatives du maire
En octobre 2011, le Conseil d'Etat avait jugé que les maires n'étaient pas compétents en matière d’implantation des antennes relais, ne pouvant invoquer le principe de précaution pour s’y opposer. Dans un conflit entre le maire d’Issy-les-Moulineaux et Orange, le Conseil d’Etat vient de limiter encore davantage leur champ d’action.
Grand Paris : un contrat de développement territorial signé sans visibilité
Le préfet de la région Ile-de-France a signé mercredi 13 novembre 2013 le deuxième contrat de développement territorial (CDT) prévu dans le cadre du Grand Paris avec les élus d’une communauté d’agglomération du Grand Paris Sud Ouest « appelée à disparaître dans deux ans ». Pour marquer son inquiétude, le président du conseil ...
Ours : la cohabitation est possible, même en Ariège
Le conseil général de l'Ariège a voté à l'unanimité le 4 novembre le retrait complet des ours du département. Une motion qui restera sûrement sans suite. La France est déjà sous le coup d’une mise en demeure européenne pour non respect de la directive Habitats Faune Flore.
Les serres de production et autres bâtiments agricoles sont-ils soumis à la taxe d’aménagement ?
Les serres de production et les autres bâtiments agricoles sont constitutifs de surface de plancher dans la mesure où ils sont clos et couverts, en application des dispositions de l'article R. 112-2 du code de l'urbanisme issues du décret n° 2011-2054 du 29 décembre 2011 entré en vigueur le 1er mars 2012.Avant le 1er mars 2012, les serres de ...
DSP : ce que Marseille Provence Métropole a réussi à négocier auprès de Suez et Veolia
C’est l’un des plus gros marchés publics d’eau et d’assainissement, avec un chiffre d’affaire prévisionnel de 3,3 milliards d’euros sur 15 ans ! Finalement, Marseille Provence Métropole a reconduit les deux mêmes opérateurs Veolia Eau et Suez Environnement avec des périmètres quasiment inchangés, mais qu’a-t-elle obtenu de la ...
Des stations de ski vertueuses dans les Alpes
La Compagnie des Alpes et EDF Collectivités viennent de signer un accord afin de contribuer à un aménagement durable et performant sur le plan énergétique, des stations de ski. Un accord qui fait suite à la signature d’un contrat de fourniture en énergie verte par EDF à l’ensemble des domaines skiables de la Compagnie des Alpes (CDA ...
Eau et assainissement : « Il faut décomprimer l’investissement, rentable et créateur d’emplois »
Martin Guespereau, directeur général de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse, relativise l’impact du prélèvement de 210 millions qu’effectuera l’Etat en 2014 sur la trésorerie des six agences de l’eau. Dans le même temps, le haut fonctionnaire souligne le « hiatus » entre des besoins de financement « colossa ...
