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Environnement - Page 474
[Exclusif] Assainissement : de nouvelles prescriptions techniques en 2015
Le Club Technique s'est procuré la dernière version d'un projet d'arrêté relatif aux prescriptions techniques pour l'assainissement. Abrogeant celui du 22 juin 2007, il prévoit de nouvelles obligations pour la conception, la surveillance et le contrôle des installations. Applicable au 1er juillet 2015, il aura des incidences, notamment ...
Comment le Rhône aura reconquis son «bon potentiel écologique» en 40 ans
Le plus puissant fleuve français a été "dompté" par les ingénieurs à la fin du XIXe et au début du XXe siècle. Depuis une vingtaine d’années, l’ingénierie écologique s’emploie à restaurer un fonctionnement aussi naturel que possible du fleuve, en redonnant du débit aux anciens bras morts, en restaurant les continuités ...
Charlie Hebdo – Algues vertes – Pollution de l’air – D3E – Démocratie participative – TCSP – Zones sismiques – PLUI…
La synthèse de l'actualité du 6 au 12 janvier 2015 sur les secteurs de l'ingénierie publique : environnement, déchets, énergie, mobilité, urbanisme, espaces verts...
ERP, premier éco-organisme «désagréé»
Une centaine de collectivités vient de changer d’éco-organisme. Un basculement indépendant de leur volonté, dû au non-renouvellement de l’agrément d’ERP, présent depuis 2006 dans la collecte et le traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques. Du jamais-vu dans le paysage des éco-organismes.
Coupures d’eau : la loi « Brottes » serait-elle inconstitutionnelle ?
Après les condamnations de Suez Environnement à Soissons, de Veolia à Bourges et de la régie Noréade à Valenciennes pour coupures d’eau illégales, le jugement du tribunal de grande instance d’Amiens était attendu ce vendredi 19 décembre 2014 dans l’affaire opposant un particulier privé d’eau depuis un an et sept mois, à la Saur.
Après le jugement Xynthia, de vraies raisons d’inquiétude
C’est peu dire que la décision rendue par le Tribunal de grande instance des Sables d’Olonne le 12 décembre 2014 a été critiquée : presse judiciaire, praticiens du droit, élus de tous bords, petits ou grands, ont souligné une motivation univoque, inutilement acerbe et une excessive sévérité au regard de la Jurisprudence ...
Ingénierie publique : les petits et les grands chantiers de 2015
Transition énergétique, réforme de l’urbanisme, Agendas d’accessibilité programmée, tri des déchets organiques, loi sur la biodiversité… Le Club Technique vous propose un panorama des dossiers qu’il faudra suivre cette année et un rappel des nouvelles obligations incombant aux collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Les dossiers de 2015 pour les collectivités territorialesBancs grillagés – gaz de schiste – taxe pour le climat – Sdage – bus biogaz – « guerre » de l’eau – permis de construire…
La synthèse de l'actualité du 22 décembre 2014 au 6 janvier 2015 sur les secteurs de l'ingénierie publique : énergie-climat, voirie, gestion de l'eau, mobilité, urbanisme...
Génie écologique : des solutions nouvelles au service des collectivités
C’est un concept qui séduit de plus en plus les élus locaux, un outil différent de gestion de l’environnement. L’ingénierie écologique permet d’envisager la dépollution des sols aussi bien que la réhabilitation d’un écosystème en recourant au vivant, plutôt qu’aux infrastructures « grises ».
Programmes locaux de prévention des déchets : obligatoires et encadrés dès 2015
Le ministère de l'Ecologie a mis en consultation fin 2014 un projet de décret relatif aux programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés : contenu et modalités d'élaboration, obligations et mise à disposition du public, contenu du bilan annuel et de son évaluation tous les 6 ans, compatibilité avec les autres plans ...
