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Environnement - Page 463
Commande publique : des objectifs inefficaces ?
Le Conseil d'analyse économique (CAE) a produit une note d'analyse assez peu « tendance ».
Vers des routes à énergie positive
Produire de l'énergie par la géothermie ou le solaire, des pistes technologiques qu'expérimente l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (Ifsttar) dans le cadre de son projet de « route de 5e génération » (R5G). Les dispositifs pourraient permettre d'assurer le déneigement ...
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La route entame sa mue
Zéro phyto : « L’échéance de 2020 doit être restaurée »
1er janvier 2017 : c’est la date à laquelle les services des espaces verts et de la voirie devront s’être affranchis des produits phytosanitaires, selon le projet de loi pour la transition énergétique. Une échéance que nombre de parlementaires entendent reculer, lors de l’examen du texte en deuxième lecture à l’Assemblée ou au ...
Roubaix va recourir à des détectives privés pour lutter contre les dépôts sauvages
Confrontée à une soixantaine de dépôts sauvages d’ordure qui sont récurrents, la ville de Roubaix va faire appel à des détectives privés pour rassembler des preuves et faire condamner les contrevenants.
Abandon de déchets sur un terrain : le maire doit s’adresser en priorité au producteur ou au détenteur
Aux termes de l’article L.541-3 du Code de l’environnement, lorsque des déchets sont abandonnés, déposés ou gérés contrairement à la législation en vigueur, l’autorité titulaire du pouvoir de police doit aviser le producteur ou détenteur de déchets des faits qui lui sont reprochés et des sanctions qu’il encourt et peut le ...
Le garde champêtre et les saisies prévues par le Code de l’environnement (1) : la procédure
En application des dispositions cumulées des articles L.172-4 alinéa 1 et L.172-12 du Code de l'environnement, le garde champêtre dispose de pouvoirs de saisie pour toutes les infractions de sa compétence au Code de l'environnement. Les étapes de la procédure pour mettre en œuvre cette prérogative de police judiciaire sont analysées dans ...
Forêts : « dans certains territoires, le bois-énergie rafle tout »
La filière forêt-bois manque d'un pilotage stratégique et d'objectifs pour l'amont et l'aval, regrettent les sénateurs Houpert et Botrel, dans un rapport de la commission des finances remis le 9 avril 2015. Ils formulent une série de recommandations et pointent notamment les conflits d'usages liés au bois-énergie.
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Bois-énergie : des projets vertueux sous certaines conditionsUn syndicat des eaux condamné pour manquement à son « obligation de résultat »
Le tribunal d’instance de Charleville-Mézières a reconnu le préjudice moral et matériel d’une famille empêchée de consommer l’eau du robinet par un problème chronique de pollution.
Mieux piloter les espaces verts avec les SIG
Les SIG sont en passe de devenir incontournables dans les services espaces verts des collectivités. Seuls ou couplés avec des bases de données, ils améliorent l’inventaire, la gestion, le management… sous réserve d’un travail collaboratif.
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Le SIG, un outil d'aide à la décision
Ruissellement : le comprendre pour diagnostiquer et agir
45 % des dommages assurés provoqués par des inondations en France sont dus au ruissellement, soit la même proportion que le débordement de cours d’eau, selon la Caisse centrale de réassurance. Ces chiffres peuvent surprendre, mais le même constat a été fait dans d’autres pays. Ce dossier s'intéresse aux inondations provoquées par ...
