Environnement
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Biodiversité|Biomasse|Bruit|Développement durable|Eau - assainissement|Espaces verts et végétalisation|Déchets-Propreté|Qualité de l'air|Risques naturels et technologiques|Alimentation|Eau potable|Gestion des déchets|Littoral|Végétalisation|Traitement des eaux usées|IngénierieEnvironnement
Débuts difficiles pour les obligations réelles environnementales en terres agricoles
Nouvel outil juridique, l’obligation réelle environnementale permet de pérenniser sur le long terme des pratiques favorables à la biodiversité, même en cas de changement de propriétaire. Mais rien n’est prévu pour indemniser l’exploitant.
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FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Gemapi (3) : responsabilités, travaux et entretien des ouvrages
Responsabilités Les collectivités compétentes en Gemapi voient leurs responsabilités engagées au regard de l'efficacité des ouvrages et des dommages occasionnés. - Dispositions de la loi Maptam La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 (dite loi Maptam) introduit les ...
Déchets
La Cour des comptes fait le bilan des filières REP
La Cour des comptes s’est penchée sur les performances et la régulation des éco-organismes dans son dernier rapport annuel, publié le 25 février. Plusieurs dispositions sur la gouvernance des REP inscrites dans la récente loi anti-gaspillage et économie circulaire font écho à ses conclusions.
[Opinion] Décentralisation
Service public de l’eau en Ile-de-France : prenons garde à une réorganisation hasardeuse des compétences !
Un vieux serpent de mer ressurgit souvent en matière d'organisation territoriale : l'absolue nécessité de réduire le "mille-feuilles" de collectivités locales. Ce qui soulève de multiples questions pour le service public de l'eau dans la Métropole du Grand Paris.
Biodiversité-chasse
Création de l’OFB : « Beaucoup de personnels perdent leurs repères »
L'Office français de la biodiversité a vu le jour le 1er janvier dernier. Il regroupe l’Agence française de la biodiversité et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage. Comment cette création est-elle perçue de l'intérieur ? Quels sont ses pouvoirs et les moyens humains alloués ? Trois questions à Véronique ...
Biodiversité-chasse
L’OFB, une fusion sans effusion
L’Agence française de la biodiversité et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage ont fusionné au 1er janvier 2020. Attendu depuis longtemps, ce rapprochement offre des perspectives de meilleure efficacité. À condition de ne pas lui couper l’herbe sous le pied…
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Ouvrages de protection des inondations : l’étude de dangers
Enjeux L'étude de dangers (EDD) « des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions » est importante à plus d'un titre. Le décret n° 2015-526 du 12 mai 2015 stipule qu'elle est obligatoire pour tous les ...
Assainissement
10 conseils pour mettre en place le service de gestion des eaux pluviales
La gestion des eaux pluviales urbaines est enfin définie comme une compétence à part entière et ses modalités de transfert sont précisées. La structuration de ce service complexe est un véritable enjeu pour les territoires.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
La prévention des risques professionnels pour les mécaniciens de véhicules
Mécaniciens : une exposition multirisque professionnelle Comme tous les métiers présents dans la fonction publique territoriale, les risques professionnels des mécaniciens auto doivent faire l'objet d'une évaluation et de la mise en œuvre d'une démarche de prévention. Sont donc présentés ci-après ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Évaluer la vulnérabilité sismique du bâti existant
![AdobeStock_74504775 crédit Matteo Gabrieli-Adobestock[6]](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2017/10/adobestock-74504775-credit-matteo-gabrieli-adobestock6-210x140.jpg)
Cette fiche n'a pas pour objectif de décrire les règles parasismiques applicables aux bâtiments. Elles ont été revues en 2010 et elles ont fait l'objet d'une autre fiche technique « Construire en zone sismique » référencée 01/131. Pour autant, il est utile de rappeler aux collectivités concernées qu'il est souhaitable ...
Etude « La Gazette »
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Transition énergétique : des collectivités bien engagées mais des moyens insuffisants
Une étude de « La Gazette » souligne l’intérêt des collectivités pour la transition énergétique. Peut-être un peu optimistes, élus locaux et agents territoriaux ont néanmoins conscience du rôle primordial qui est le leur. Mais pour accélérer, ils demandent des financements adaptés à cet enjeu, dont ils sont convaincus qu’il ...
Risques
Après les incendies, le casse-tête de la pollution des eaux
Dans une Australie ravagée par des mois de feux de brousse, les pluies récentes ont été accueillies avec soulagement, mais, très vite, l’inquiétude concernant des crues torrentielles et la contamination des eaux douces a pris le pas.
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Déchets
Recycler in situ des déblais de tranchées
Qu’il s’agisse de fibre optique ou des réseaux électriques aériens, la tendance est à l’enfouissement des réseaux. Le groupe Marais vient de mettre au point une unité mobile de production qui recycle et valorise les déblais en circuit "très court".
Environnement
Une Méduse pour voir le bruit
L’association Bruitparif s’est engagée en 2016 dans le développement d’un nouveau type de capteur, baptisé "Méduse". Ce dispositif innovant de mesure qui permet de "voir le bruit" a été récompensé d’un trophée du concours "Décibel d’Or".
Risques naturels
« Dix ans après Xynthia, nos territoires restent fragiles »
Dans la nuit du 27 au 28 février 2010, la tempête Xynthia ravageait les côtes de Vendée et de Charente-Maritime, entraînant la mort de 47 personnes sur son passage. Dix ans après ce drame qui pointait les lacunes du dispositif national, Stéphanie Bidault, directrice du Centre européen de prévention du risque d’inondation (Cepri) dresse ...
Eau potable
Bruxelles valide les aides aux agriculteurs d’Eau de Paris et des agences de l’eau
En validant, à la demande de la France, deux régimes d’aides d’Etat permettant de subventionner les services environnementaux, la Commission européenne permet aux agences de l’eau et à la régie Eau de Paris de financer directement les agriculteurs. A la clé, la possibilité de mobiliser 187 millions d’euros des agences et 9 millions ...
Biodiversité
La planification urbaine pour enrayer l’artificialisation
Ni les documents de planification ni même la loi n’ont réussi à limiter la consommation effrénée du foncier. L’objectif de zéro artificialisation nette prôné par le gouvernement doit s’accompagner de mécanismes vertueux et de nouveaux modèles d’aménagement.Quatrième volet de notre dossier sur la biodiversité.
Déchets
Sur une île, tout est plus compliqué, de la construction à la gestion d’un site de traitement
A Saint-Barthélemy, le contexte insulaire rend la gestion des déchets plus complexe. Ici, le tri est la norme pour valoriser au mieux chaque gisement.
Biodiversité
Le plan « climat », cheval de Troie pour agir sur la biodiversité
La biodiversité n’est pas encore aussi reconnue que le climat dans les politiques locales, mais le rôle de la nature dans l’atténuation du changement climatique lui donne un atout. Troisième volet de notre dossier consacré à la biodiversité.
Eau
Sécheresse : réaménager le dispositif de gestion de crise
Dans un rapport publié le 11 février suite à la sécheresse de 2019, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) propose d’améliorer le dispositif de gestion de crise en privilégiant notamment une mise en œuvre interdépartementale et en transformant les comités sécheresse en comités de gestion de ...
