Environnement
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Biodiversité|Biomasse|Bruit|Développement durable|Eau - assainissement|Espaces verts et végétalisation|Déchets-Propreté|Qualité de l'air|Risques naturels et technologiques|Alimentation|Eau potable|Gestion des déchets|Littoral|Végétalisation|Traitement des eaux usées|IngénierieEau
Tensions sur le financement des services d’eau
Menaces sur le modèle français de l'eau ainsi que sur le budget des agences de l'eau, inventaires des réseaux en retard, nécessiter de regrouper les services : ce sont les principaux thèmes abordés lors d'un débat très riche organisé le 17 juin lors de l'assemblée générale de Canalisateurs de France.
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[Décryptage] Fiscalité
Déchets : les modalités fiscales de la TEOM incitative sont précisées
Les collectivités souhaitant instaurer une part incitative à la TEOM, pour tenir compte de la quantité de déchets produits, doivent désormais se référer à une nouvelle instruction fiscale datée du 27 mai 2014. Elle modifie la doctrine concernant les modalités de son établissement, de sa mise en œuvre et de son recouvrement, notamment ...
Ecologie
Les collectivités territoriales, catalyseurs attendus de l’économie circulaire
Mardi 17 juin, se tenaient les premières Assises de l’économie circulaire, organisées par l’institut éponyme et l’Ademe. Comme pour les ménages, la crise a poussé les collectivités territoriales les plus touchées à entreprendre des démarches d’écologie industrielle et territoriale, susceptibles d’inspirer les futures ...
Energie
Projet de loi transition énergétique : quelles évolutions pour les collectivités ?
Le projet de loi sur la transition énergétique a enfin été présenté le 18 juin par la ministre de l'Ecologie. En voici les principales mesures qui vont apporter de nouvelles possibilités d'actions aux collectivités territoriales.
Eau-Espaces naturels
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Captages prioritaires : qu’est-ce qui bloque ?
Le Grenelle avait fixé comme objectif la protection de 500 captages prioritaires d'eau potable fin 2012. Mais cette échéance n’a pas été respectée, et sur le terrain, les points de blocage restent nombreux. Ce n’est pourtant pas faute de financement. Exemple en Loire-Bretagne où un nouveau contrat de 10 millions d’euros vient ...
Le point à la veille des rencontres nationales de l'ingénérie publique
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« L’ingénierie doit être encore plus économe et se projeter dans le futur » – Jean-Pierre Auger, président de l’AITF
Jean-Pierre Auger, président de l’Association des ingénieurs territoriaux de France, à la veille des deuxièmes rencontres nationales de l'ingénierie publique, explique que l'ingénierie publique, tout en restant sur ses fondamentaux d'expertise auprès des élus, s'adapte au contexte budgétaire. L'occasion aussi de se positionner vis à ...
Espaces verts - Bâtiment
Toitures végétalisées, mode d’emploi
La prise en compte des préoccupations environnementales dans le bâtiment a entraîné un développement important des toitures végétalisées, en particulier le système extensif. Après trente ans d’expérimentation et de développement en Europe, la technique extensive est effectivement éprouvée. Cette fiche pratique détaille les atouts ...
Voirie-Réseaux
DT-DICT : la mise en oeuvre des investigations complémentaires à la loupe
La réforme DT-DICT a introduit une obligation, pour les responsables de projet, lorsque les plans des exploitants de réseaux sensibles sont imprécis : la réalisation d’investigations complémentaires (IC) avant travaux. L’observatoire national DT-DICT et l’AITF ont lancé une grande enquête de février à mai 2014. Quel bilan ?
Club Technique
La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, environnement,déchets, transport, énergie, bâtiment...
Fiche pratique
Bâtiment et biodiversité : la construction et l’exploitation
Si la biodiversité doit être essentiellement prise en compte dans la conception des bâtiments et des quartiers, elle doit aussi faire l’objet d’une attention particulière lors de leur construction et de leur exploitation: la préservation des sols, l’accueil des espèces locales, l’intégration des toitures végétalisées, la gestion ...
Déchets
Traitement des déchets : les coopérations intercommunales se multiplient
Alors que les tonnages de déchets baissent et que la réglementation s’affine, la coopération intersyndicale ou intercommunautaire à la carte assure des mutualisations nouvelles et efficaces.
Décryptage
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Ce que prévoit le projet de loi biodiversité
Avant son passage devant l'Assemblée nationale, prévu du 24 au 26 juin juin prochain, voilà ce qu'il faut retenir du projet de loi biodiversité et de l’Agence française pour la biodiversité à laquelle il va donner naissance. Un outil qui a vocation à jouer un rôle de conseil et de soutien, et non à apporter des contraintes ...

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Ingenierie publique
«La place future du Cerema est liée à la réforme de l’Etat et à la réforme territoriale» – Pierre Jarlier, président du Cerema
Pierre Jarlier, maire de Saint-Flour, a été élu président du Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) le 13 mai dernier. Il revient notamment sur le rôle que devrait tenir le nouvel établissement de l'ingénierie publique vis-à-vis des territoires ruraux.
Eclairage public
Courthezon : un éclairage économe au service du patrimoine
Pour éclairer ses remparts, un patrimoine historique protégé, la commune de Courthezon (Vaucluse) a fait le choix d’un système économe répondant aux exigences liées aux monuments historiques.
Stationnement
Dépénalisation du stationnement : un succès à préparer
Un débat organisé mardi 10 juin 2014, lors du Salon européen de la mobilité à Paris, tentait de définir les étapes nécessaires à franchir pour faire de la réforme du stationnement une réussite pour les collectivités. Trois mots d’ordres adressés aux communes ont ainsi dominé le débat : la coordination, l’expérimentation et la ...
Prévention des risques
Les cavités naturelles sous étroite surveillance
Plus de 3 000 communes, concentrées dans le Nord, la Picardie, ou encore la région bordelaise, sont exposées à des risques d’effondrement de terrain liés à la présence de cavités souterraines. Face au phénomène d’étalement urbain, le ministère de l’Écologie a décidé, dès 2010, de mettre en place un plan national de ...
Gestion de la ressource
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Sécheresse : où est passée toute l’eau de cet hiver ?
La préfecture de la Charente a déjà placé certains cours d’eau en alerte printanière avec des restrictions de prélèvements. Pire, dans l'Hérault, des camions citernes ont dû approvisionner en eau les habitants d'Aniane. La source qui alimente la commune était à sec. Comment expliquer qu'avec une année aussi pluvieuse, les réserves ...
Délégation de service public
Sous la pression des juges, Troyes remunicipalise son service de l’eau potable
Contrainte d’abréger le contrat qui la lie à Veolia suite à un jugement du tribunal administratif, la commune a choisi de repasser en régie dès 2015.
Tourisme
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Pavillon bleu : le label est-il fiable et vraiment intéressant pour les collectivités ?
Le label Pavillon bleu a été décerné le 27 mai à 389 plages situées dans 150 communes, tant littorales que continentales. Sans parler des ports de plaisance. Un record depuis son lancement en 1985. Mais cette renommée est-elle justifiée ? Les critères retenus sont-ils fiables ? Pourquoi une commune choisit-elle de labelliser ses sites ?
Espaces verts
Maladies et ravageurs émergents sur les arbres : inventaire et modes d’actions
Ces dernières années, plusieurs maladies et ravageurs de première importance, dommageables non seulement pour la santé des arbres d’ornement mais aussi potentiellement pour la santé humaine, ont fait leur apparition ou se sont développés avec plus de virulence. Tour d’horizon des problèmes majeurs et des solutions à apporter.