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Club éducation - Page 533
Lancement d’une consultation nationale sur la ville citoyenne
Initiée par l’association « Empreintes Citoyennes », la consultation nationale «C’est quoi une ville citoyenne ?» se déroulera tout au long de l’année 2018. Citoyens, élus, associations… chacun est invité à définir ce qu’est une ville citoyenne afin de créer ensemble un label « village/ville Citoyenne ».
Financement des associations sportives : un modèle à réinventer
Entre la baisse des dotations aux collectivités, le gel des emplois aidés et la diminution de la part territoriale du Centre national pour le développement du sport, les associations sportives donnent le sentiment de s’essouffler. Les plus dépendantes aux subventions publiques vont devoir trouver leurs propres ressources pour fonctionner.
Cet article fait partie du dossier :
Collectivités territoriales et associations : reconstruire le partenariat
Les hauts fonctionnaires dans le viseur
Le rapport de Jean-Louis Borloo consacré à la relance de la politique de la ville, remis au Premier ministre le 26 avril, contient 19 programmes thématiques. Si certaines propositions étaient attendues, d’autres sont plus originales.
Les maires peuvent-ils consulter le fichier des délinquants sexuels ?
L’affaire Angélique, du nom de cette jeune fille violée et assassinée à Wambrechies (Nord) par un habitant de la commune déjà condamné pour viol, relance le débat sur l’information des maires et sur leur accès au fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAIS). Notre juriste, Géraldine ...
Biens immobiliers communaux : le congé des locataires
Communes et intercommunalités sont amenées à louer leurs biens immobiliers. La présente fiche décrit le droit de reprise pouvant être exercé par les collectivités propriétaires de ces biens loués à des fins commerciales ou agricoles. Elle examine aussi les conditions de versement d’une indemnité d’éviction, puis l’éventuelle ...
La fonction publique territoriale serait-elle boudée ?
Une attractivité en berne, des besoins en compétences nouveaux, des évolutions générationnelles : comment les collectivités peuvent-elles adapter leurs processus et méthodes de recrutement ?
Sécurité : Jean-Louis Borloo veut démultiplier les moyens
"Agir fermement pour la sécurité et la justice". Tel est l'un des axes de travail identifiés par Jean-Louis Borloo dans son "plan de bataille" pour les banlieues remis au Premier ministre le 26 avril. Il préconise notamment l'affectation d'un "fonds exceptionnel de sécurité doté de 100 millions d'euros aux 60 villes les plus en ...
La jeunesse tourmentée de la CVAE
Première ressource économique du monde local, la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises est aussi le seul impôt partagé entre les trois blocs de collectivités : communal (26,5 %), départemental (23,5 %) et régional (50 %). Huit ans à peine après sa création, sur les cendres de la taxe professionnelle, elle a déjà subi nombre ...
Rapport Borloo : le satisfecit des élus de banlieue
Avec la remise du rapport de Jean-Louis Borloo, les élus de banlieue parlent d’un “plan du dernier espoir” et attendent désormais qu’Emmanuel Macron annonce des mesures concrètes le 22 mai.
Une commune peut-elle pratiquer un tarif différentiel des activités périscolaire entre deux enfants ?
Réponse du ministère de l'Intérieur : La réforme des rythmes scolaires s'est accompagnée d'un soutien financier, institué par l'article 67 de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République, sous la forme d'un « fonds d'amorçage » au profit des communes et ...
