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Club éducation - Page 1039

Japon 05/04/2011

Solidarité envers le Japon : Le Pays d’Aix vote une aide de 75.000 euros

Les élus de la Communauté du Pays d’Aix, réunis le 1er avril 2011 ont voté une subvention exceptionnelle de 75.000 euros en faveur des sinistrés du Japon.

FONCTION PUBLIQUE 05/04/2011

Discipline

N’étant pas dû à l’administration, le délai de 10 ans écoulé entre les faits et la sanction disciplinaire litigieuse n’engage pas sa responsabilité.

Education 05/04/2011

Le département de la Sarthe épinglé pour une subvention à l’école privée

Votée en 2008, une subvention de 140.500 euros attribuée par la Sarthe aux écoles privées a été annulée par le juge. Le recours avait été déposé par le secrétaire départemental du syndicat Unsa Education après le refus du préfet de déférer lui-même la délibération.

Education 04/04/2011

Ecole privée

Sous le régime de l’article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 et de l’article 89 de la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005, la prise en charge des dépenses de fonctionnement résultant de la scolarisation dans des écoles privées d’élèves résidant dans une autre commune n’est obligatoire ni pour la commune d’accueil, ni ...

3 Gens du voyage 01/04/2011

Les préfets aux commandes pour évacuer les campements illégaux

Un article du code général des collectivités permet aux préfets d'évacuer les campements illégaux sans l'avis des communes. Certains maires, comme à Bobigny, s'en offusquent. D'autres pourraient trouver utile de transférer leur responsabilité en la matière aux préfets.

Jeunesse 01/04/2011

Contre l’alcoolisation massive, la proximité

La baisse de la consommation d’alcool en France cache une pratique inquiétante : la recherche de l’ivresse chez les jeunes.

Études - Marchés - Méthodes 01/04/2011

Les réunions de chantier

Les réunions de chantier constituent des moments importants de la vie du chantier. La qualité de leur préparation et celle de l’animateur impactent en grande partie la bonne marche du chantier. Elles permettent d’informer et de prendre des décisions pour réaliser l’ouvrage dans le respect du marché. L’objet de cette Fiche pratique ...

Informatique et systèmes de communication 01/04/2011

La virtualisation du poste de travail (2) : l’hyperviseur client, le mode déconnecté

L’utilisation massive des technologies de virtualisation au sein des DSI nécessite le plus souvent une réorganisation des équipes internes. Tous les métiers de la DSI (systèmes, réseaux, stockage, sécurité, etc.) sont impactés à des degrés divers. Dans la première Fiche pratique technique référencée 08/37, les différentes formes ...

PROTECTION DE L’ENFANCE 01/04/2011

20 ans après, le 119-Allô enfance en danger joue plus que jamais son rôle

Le 29 mars 2011, le Groupement d’intérêt public pour l’enfance en danger, composé du 119, Service national d’accueil téléphonique pour l’enfance en danger (SNATED) et de l’Observatoire national pour l’enfance en danger (ONED), organisait un colloque pour célébrer les 20 ans du 119. L’occasion de rappeler le rôle clé que joue ...

ADOPTION 31/03/2011

Imbroglio juridique pour les enfants haïtiens adoptés

Les enfants récemment arrivés d'Haïti se retrouvent dans un flou juridique. Une association de parents accuse les autorités françaises et vient de saisir le Conseil d'Etat.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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