Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Économies d’énergie
CEE : que contient le nouveau volet ciblant la précarité énergétique ?
Alors que le cours des certificats d'économie d'énergie connaît un point bas historique, le dispositif des CEE se double d’une nouvelle obligation ciblant la précarité énergétique : 250 TWh cumac à économiser en deux ans auprès de ménages concernés, selon un brouillon ministériel.
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Eau
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Tout savoir sur la valorisation des boues d’eau potable
Le « Guide de bonnes pratiques pour l’élimination et la valorisation des boues d'eau potable » publié par l'Afnor apporte des réponses sur l’intérêt pour les exploitants d’usine de traitement d’eau de s’engager dans la valorisation des boues d’eau potable. Il détaille la nature des boues d’eau potable, les différents ...
Attribution de marché
Offre anormalement basse : gare à la cohérence des explications fournies
Une entreprise a dû apporter au pouvoir adjudicateur un certain nombre de justifications et justificatifs en raison de la faiblesse de son prix dans le cadre de l’article 55 du code des marchés publics. La réponse a convaincu la personne publique, puisqu’elle n’a pas écarté son offre comme anormalement basse et lui a même attribué le ...
Déchets alimentaires
Dans le Morbihan, un engagement au long cours contre le gaspillage alimentaire
Dans le cadre de son plan départemental de prévention des déchets 2009-2014, le conseil général du Morbihan mène, depuis 2013, une campagne contre le gaspillage alimentaire.
Environnement
Pollution de l’air : «Il est essentiel d’avoir des données objectives concernant les impacts sur la santé»
L’impact sanitaire de la pollution de l’air dans la vallée de L’Arve (Haute-Savoie, 100 000 hab.), va faire l’objet d’une enquête épidémiologique par l’Institut de veille sanitaire en 2016. Les élus de ce territoire, qui a connu dix jours de pic de pollution en 2014, réclamaient une telle étude depuis quatre ans. Eric Fournier ...
Transport
Zones à circulation restreinte : la leçon des Zapa
Alors que la loi de transition énergétique autorise la mise en place de Zones à circulation restreinte, une étude publiée récemment par l’Ademe, tire les leçons d’un dispositif similaire, celui des Zones d’actions prioritaires pour l’air, lancé en 2010, mais qui avait été stoppé avant même d’être expérimenté.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 11 septembre 2015
Notre sélection des dernières analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, et publiées entre le 7 et le 11 septembre par le Club Technique et sur Lagazette.fr.
Sécurité industrielle
Sites Seveso : « Les outils juridiques sont là, il faut seulement une meilleure coordination »
Le député-maire (PS) de Feyzin, Yves Blein, par ailleurs président de l’association nationale des collectivités pour la maitrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) réagit à la publication de l’instruction du 30 juillet 2015 relative au renforcement de la sécurité des sites Seveso contre les actes de malveillance subis par ...
Transport
Transports publics : une arme de lutte contre le réchauffement climatique
A deux mois de la Cop 21, la neuvième Journée du transport public, qui se déroulera le 19 septembre dans les réseaux français, sera placée sous le signe de la lutte contre le réchauffement climatique. L’objectif est de sensibiliser citoyens et pouvoirs publics aux bienfaits des transports en commun sur l’environnement.
Déchets
Banques alimentaires : « Le lien avec les collectivités est essentiel »
Dans la lutte contre le gaspillage alimentaire, les collectivités locales sont "des partenaires très importants", affirme Jacques Bailet, le président du réseau des Banques alimentaires.
ASSAINISSEMENT-ENERGIE
Première injection de biométhane de step dans un réseau de gaz
La station d’épuration de l’agglomération de Strasbourg – 4ème de France – produit du gaz désormais injecté dans le réseau local. Inaugurée le 8 septembre, l’unité de purification de biométhane, dénommée Biovalsan, devrait produire 1,6 million de mètres cube par an, soit l’équivalent de la consommation de 5 000 logements ...
Energie
La chaleur renouvelable peut-elle être multipliée par cinq ?
La loi de transition énergétique ambitionne de multiplier par cinq l'énergie portée par la réseaux de chaleur et de froid à l’horizon 2030. Mais cet objectif est-il réaliste ?
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Environnement
Sites pollués : comment se met en place l’obligation de remise en état transférée à un tiers ?
En application de la loi Alur, un décret paru le 20 août dernier précise la procédure à suivre pour transférer à un tiers l'obligation de remise en état d'un site pollué de l'ancien exploitant : étendue de l'obligation, dossier à transmettre au préfet, constitution et mise en œuvre des garanties financières, ... Une opération qui ...
Déchets
Les programmes de prévention des déchets ménagers
L'élaboration d'un programme local de prévention des déchets ménagers devient obligatoire 14 septembre.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 4 septembre 2015
Notre sélection des analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 31 août et le 4 septembre 2015.
Déchets
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Déchets du littoral : une facture salée pour les collectivités !
Chaque année, environ 4200 tonnes de déchets s'échouent sur le littoral français, ce qui représente un coût important pour les collectivités chargées de s'en débarrasser. Pour répondre à ce problème, nous vous proposons un tour d'horizon des solutions existantes, qui misent à la fois sur les volets préventif et curatif.
Eau
Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi
Publication de la loi Notre, du décret d'application sur les EPTB et EPAGE : ce mois d'août aura été marqué par de nouvelles mesures législatives et réglementaires pour la compétence Gemapi. Tour d'horizon de ce qui évolue, en partant de l'obligation de prise en charge de la compétence reportée, à la transformation facilitée des ...
Assainissement
Réglementation des systèmes d’assainissement : que contient l’arrêté tant attendu ?
L'arrêté relatif aux systèmes d'assainissement et installations d'assainissement non collectif (ANC) de plus de 20 EH est paru le 19 août dernier, après de nombreux mois de débats houleux. Abrogeant celui du 22 juin 2007, il définit les termes utilisés, les prescriptions techniques et les modalités de surveillance et de contrôle des ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 30 août 2015
Notre sélection des derniers textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, et publiés entre le 24 et le 28 août par le Club Technique et sur Lagazette.fr.
Logement- urbanisme
Pas de vacances pour les professionnels de la construction
Une rentrée riche en nouveautés attend les spécialistes du secteur du logement et de la construction : certaines mesures réclamées depuis des mois par les professionnels de l'immobilier pour favoriser la relance de la construction sont enfin parues cet été, les établissements publics d'aménagement sont en mutation, le logement ...
