Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Mobilité
Les politiques publiques en faveur du vélo toujours plus dynamiques
Tous les trois ans, le Club des villes et territoires cyclables interroge ses membres sur les politiques menées en faveur du vélo. L'édition 2019 montre quelques avancées au regard de 2016 : place du vélo dans l'aménagement, offres de services… Ce point d'étape sera aussi intéressant pour mesurer l'évolution future due à la nouvelle ...
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Prévention des risques industriels
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Le gouvernement esquisse son plan d’actions post-Lubrizol
Plus de trois mois après l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen, la ministre de la Transition écologique et solidaire a présenté des pistes de travail pour améliorer la prévention des risques industriels. Parmi les nombreuses réflexions sur la table, se distingue la volonté affichée de « moderniser » les outils de dialogue et de ...
Déchets
Economie circulaire : l’après projet de loi, principal enjeu de 2020
Les collectivités devront être attentives aux suites du projet de loi relatif à la « lutte contre le gaspillage et pour l'économie circulaire », qui sera très bientôt voté définitivement au Parlement. Elles devront également accélérer pour rester dans les clous d'une trajectoire qui leur permettra d'atteindre les objectifs de ...
Marchés publics
Jurisprudences 2019 : préserver l’égal accès à la commande publique
Quels sont les grands enseignements des jurisprudences en matière d’achat public en 2019 ? Petit bilan au moment de démarrer une nouvelle année de la commande publique.
Énergie
Comment Waga Energy exploite le biogaz des centres d’enfouissement des déchets
La jeune société Waga Energy propose d’exploiter le biogaz issu des centres d’enfouissement des déchets pour le valoriser sous forme de méthane très pur, directement injectable sur le réseau.
Réforme du stationnement
Réforme du stationnement : le Défenseur des droits pointe des défaillances
Dans un rapport publié le 14 janvier 2020 sur « la défaillance du forfait de post-stationnement », le Défenseur des droits épingle le nouveau dispositif de paiement des amendes mis en place depuis deux ans, suite à la réforme du stationnement.
Gestion de l'eau
Eau potable : la blockchain arrive
Encore confidentielle et surtout en cours de développement, la blockchain, couplée avec l’internet des objets, fait son apparition en matière d’alimentation en eau potable. Avec des enjeux de sécurité et de qualité de l’eau ou des réseaux.
Alimentation
Transition écologique : comment passer au vert dans les cantines
Le think tank Terra Nova sort un rapport résumant les défis et difficultés à relever pour les futurs élus, afin de respecter la loi Egalim. Les cantines scolaires seront un des enjeux des municipales, en tant que vitrine de la politique alimentaire, sociale et écologique des villes. Une vingtaine de solutions et propositions opérationnelles ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Pour une mobilité écologique : l’autopartage
L’usage d’un véhicule individuel sans en être propriétaire permet de réduire à la fois le trafic routier, la congestion urbaine, la pollution et l’occupation de l’espace public liée au stationnement de longue durée. La présente fiche examine les objectifs de cette forme de mobilité à la fois écologique et économique ainsi que ...
Baromètre des territoriaux
La loi « mobilités » va-t-elle désenclaver les territoires ?
Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la fonction publique. Cette semaine : la loi « mobilités » va-t-elle désenclaver les territoires ?
Transports
Mobilités : en 2020, régions et intercos vont devoir accélérer
L'heure est à la préparation des décrets d'applications (et des ordonnances) de la loi d'orientation sur les mobilités. Mais surtout, à préparer la mise en œuvre de ses mesures, les régions et les intercommunalités étant amenées à travailler main dans la main.
Santé
Les élus locaux mis en cause lors de l’épidémie de gastro-entérite
Est-il juste d’incriminer les élus locaux quand une épidémie de gastro-entérite s’étend aux élevages ostréicoles et empêche la commercialisation des coquillages depuis le 18 décembre ? Tel est le reproche de 300 ostréiculteurs qui manifestaient, le 8 janvier, devant le siège de la communauté de communes Auray Quiberon Terres ...
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Statut
Agent contractuel ou pas : quel seuil de service ?
Un agent de droit public recruté pour répondre ponctuellement à un besoin de l’administration n’est pas un agent contractuel. En revanche, lorsque l’exécution d’actes déterminés multiples répond à un besoin permanent de l’administration, l’agent doit être regardé comme ayant la qualité d’agent non titulaire.
Gens du voyage
De nouvelles normes applicables aux aires permanentes d’accueil
Attendues depuis près de trois ans, pris en application de l’article 149 de la loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté, le décret du 26 décembre 2019 relatif aux aires permanentes d'accueil et aux terrains familiaux locatifs destinés aux gens du voyage vient prescrire de nouvelles règles d’aménagement et de ...
Environnement
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Les maires anti-pesticides s’unissent pour mieux agir
Les maires anti-pesticides ont désormais leur association. La toute nouvelle structure compte porter le débat sur le front juridique. Avec la récente publication des dispositions réglementaires sur les distances d’épandage et les résultats catastrophiques du plan Ecophyto, elle a bien du pain sur la planche.
Urbanisme
Mode d’emploi : régulariser a posteriori un permis illégal
La régularisation a posteriori d’une construction illégale est encadrée avec précision. Ce mécanisme de régularisation a été institué par l’ordonnance du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l’urbanisme et complété par les lois Alur et Elan ainsi que par une jurisprudence importante.
Projet de loi économie circulaire
Consigne : les sénateurs obtiennent un délai de grâce d’un an de plus
Lors de la commission mixte paritaire sur le projet de loi « relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire », les sénateurs ont réussi à obtenir un report d'un an pour la mise en application de la consigne pour recyclage et réemploi. Ce compromis a permis d'arriver à une CMP conclusive et donc à la fin prochaine ...
Management
Fin de mandat : un bilan pour préparer la suite
En mars 2020, les Français vont élire leurs conseillers municipaux et par extension les conseillers communautaires. Durant cette phase pré-électorale, une incertitude sur l’avenir s’installe au sein des équipes… Que faire pendant cette période ? Comment préparer la suite ?
Assainissement
Révolution de l’assainissement : séparer les flux pour mieux les valoriser
La transition écologique passe aussi par vos toilettes. Ainsi à Dol, un petit collectif a prévu un système d’assainissement en économie circulaire. L’objectif est de séparer les différents flux pour mieux valoriser les nutriments localement.
Aménagement urbain
Sous les pavés, la fraîcheur
Toulouse Métropole a testé les pavés rafraîchissants. Une solution contre les îlots de chaleur urbains, qui s’envisage dans une combinaison entre technologie, verdure et colorimétrie…


