Club Techni.Cités
Energie
Transition énergétique : les régions veulent des réponses « à la hauteur » de leur engagement
Réaliser la synthèse nationale des débats territoriaux : tel était l’ordre du jour, lundi 8 juillet 2013, à Paris, du Débat national sur la transition énergétique. L’objectif était d’intégrer la contribution des 26 régions françaises dans les recommandations qui seront transmises cet été au gouvernement. Celles-ci devront ...
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Transports
L’agglomération périgourdine lance une régie des bus
Depuis le 1er juillet 2013, un établissement public industriel et commercial exploite le réseau de transport urbain sur l'agglomération périgourdine. A ce jour, une société de transports privée assurait ce service. Le nouveau gestionnaire a pour mission d'accompagner l'augmentation de la fréquentation.
Environnement
Rénovation thermique : qu’est-ce qui bloque ?
La rénovation thermique était au coeur des questions abordées lors de la 4e édition de la biennale de l’habitat durable à Grenoble, jeudi 13 juin 2013. L'occasion de faire le point sur le retard observé en la matière ainsi que les freins, mais aussi les mesures d'accompagnement à mettre en place, les avancées et les perspectives…
Energie
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Ces collectivités qui veulent maîtriser leur production locale pour en être les premières bénéficiaires
Un parc éolien participatif a été inauguré vendredi 5 juillet 2013 dans la Communauté de communes du Mené (Côtes d’Armor). Les projets de production énergétique dans lesquels, comme dans ce cas, la collectivité joue un rôle moteur demeurent très minoritaires. Le modèle dominant est celui d’une entreprise privée exploitant pour ...
Transports
Infrastructures de transport : deux sénateurs montent au créneau pour réduire la « fracture territoriale »
Quelques jours après la remise au gouvernement du rapport de la commission Mobilité 21 établissant des priorités parmi les projets d’infrastructures de transport routier et ferroviaire, un rapport sénatorial vient alimenter le débat. Même si les préconisations des deux textes se rejoignent en partie, les sénateurs Jacques Mézard (RDSE ...
Déchets
Armada de Rouen : succès du tri sélectif et de la collecte par barge
A l’occasion de l’Armada, un rendez-vous de grands voiliers du monde réunis dans le port de Rouen en Seine-Maritime du 6 au 16 juin dernier, le Smedar ou Syndicat Mixte pour l’Elimination des déchets de l’Agglo de Rouen, a collecté par barge et valorisé les déchets ménagers et le verre des navires.
Transports
A Strasbourg, Transdev attaque la SNCF pour pratiques anti concurrentielles
Dans une décision rendue publique le 27 juin, l’autorité de la concurrence a annoncé engager une enquête sur le respect des règles de la concurrence par la SNCF, en réponse à sa saisine en novembre 2012 par Transdev. En cause, l’attribution le 12 octobre 2012 du contrat d’assistance technique et de conseil à la Compagnie des ...
Déchets
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Le recyclage des emballages ménagers a stagné en 2012
La valorisation matière des déchets d’emballages gérés par les collectivités atteignait 67 % l’an dernier, comme en 2011. L’objectif de 75 % de recyclage en 2012, que fixait la loi « Grenelle 1 » d’août 2009, n’est donc pas atteint… comme prévu ! Eco-Emballages avait annoncé que cette performance serait atteinte vers 2016. Au ...
Environnement
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Limitation de l’éclairage public : une nouvelle ère qui s’installe
L’arrêté du 25 janvier 2013 relatif aux nuisances lumineuses entre en vigueur ce 1er juillet. Il vise à encadrer le fonctionnement des éclairages des bâtiments non résidentiels afin de limiter les nuisances lumineuses et le gaspillage d’énergie. Retour sur les apports attendus de cette mesure, par les collectivités locales en ...
Infrastructures de transports
Commission Mobilité 21 : deux scénarios tiennent la corde
Le 27 juin, Philippe Duron, député PS du Calvados, a remis au ministre des transports Frédéric Cuvillier le rapport très attendu de la commission Mobilité 21 sur les infrastructures de transport. Intitulé « pour un schéma national de la mobilité durable », ce document livre une vingtaine de recommandations. Qui privilégient avant tout ...
Aménagement numérique du territoire
Un syndicat mixte pour lutter contre la fracture numérique dans l’Eure
Afin d’éviter l’accentuation de la fracture numérique qui frapperait les territoires les plus ruraux délaissés par les grands opérateurs, le département de l’Eure crée Eure Numérique, un syndicat mixte pour développer, en partenariat avec les EPCI, un réseau internet très haut débit.
Urbanisme
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Connaître le contenu d’un Scot
Créé par la loi « SRU » pour succéder au vieillissant schéma directeur, le schéma de cohérence territoriale (Scot) a vocation, depuis la loi « Grenelle 2 » de juillet 2010, à devenir un document de planification de droit commun. Mais que contient-il ?
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ANALYSE
Raccordements réseau électricité
La part de la contribution aux extensions de réseaux, générée par les travaux de raccordement, peut être mise à la charge de la collectivité compétente en matière d’urbanisme. Cela peut alors constituer une charge financière significative pour les collectivités.
A mort les e-mails ?
Avec l’avènement de l’outil informatique, la capacité de communiquer rapidement est devenue indissociable de notre mode de fonctionnement. La messagerie électronique offre de nombreux avantages : facilité d’utilisation, rapidité, communication écrite moins formelle, possibilité de contacter plusieurs interlocuteurs à la fois ...
Energie
La région Picardie va créer un service public de l’efficacité énergétique
A la rentrée de septembre 2013, la région Picardie annoncera la création d’un service public de l’efficacité énergétique (SPEE). Une réponse à l’accroissement de la précarité énergétique.
Santé publique
Dans les Pays de la Loire, trois laboratoires départementaux réunissent leurs forces
Les conseils généraux de la Loire-Atlantique, de la Sarthe et du Maine-et-Loire vont regrouper leurs laboratoires d'analyses dans un groupement d'intérêt public (Gip). Objectif : être en capacité de mieux rivaliser avec un secteur privé très agressif sur les marchés publics tout en mutualisant les moyens dans un contexte budgétaire tendu.
Démocratie participative
Pesticides dans les espaces verts et naturels publics : lancement d’une proposition de loi citoyenne pour les éradiquer d’ici 2018
La consultation n'est ouverte que depuis 24 heures et elle compte déjà 17 contributeurs et 83 contributions (vendredi 21 juin 2013). Chacun, citoyen, élu, parlementaire, peut apporter son grain de sel à l’élaboration de cette proposition de loi visant à interdire l’usage non-agricole des pesticides sur le territoire national. Il suffit ...
Déchets
Pincé (Sarthe) : une recette de grand-mère pour les restes alimentaires
« Tout est parti d’une boutade », rappelle Nicole Foucault. En septembre dernier, la première adjointe de Pincé propose solennellement aux habitants d’adopter… des poules. Et les administrés adhèrent : 31 des 87 foyers prennent sous leur aile une paire de gallinacés. « En mars 2012, explique-t-elle, notre ...
Logement et urbanisme
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[Exclusif] Le projet de loi Duflot pour l’accès au logement et un urbanisme rénové décrypté
La Gazette a obtenu la synthèse du projet de loi « ALUR », pour « l’accès au logement et un urbanisme rénové », encore en cours d’examen au Conseil d’Etat, et qui sera présenté en Conseil des ministres le 26 juin 2013. Un texte plus qu’exhaustif, qui s’attaque à la fois au logement social, aux rapports ...
Déchets
Papiers : deux collectivités sur trois diffusent des consignes de tri dépassées
Quelque 70 % des collectivités communiquent sur le tri des seuls articles de presse, qui ne représentent qu’un tiers du gisement valorisable. La charte, qu’Ecofolio et trois associations d’élus ont signée, mercredi 12 juin 2013 à Paris, vise l’actualisation des consignes par toutes les collectivités d’ici 2016.
