Club Techni.Cités
Journée d'étude
Inondations : comment maîtriser la prévention sous tous les angles
Avec le changement climatique, les territoires sont de plus en plus confrontés à des pluies intenses qui entraînent des inondations par débordement des cours d’eau et par ruissellement dans les zones urbanisées. Les EPCI compétents en Gemapi depuis le 1er janvier 2018 et en gestion des eaux pluviales urbaines au plus tard en 2020 doivent ...
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Recrutement : la publicité de la vacance est une obligation
La publicité de la vacance de poste effectuée par le centre de gestion compétent conditionne la légalité du recrutement de la collectivité. La liberté de la collectivité en la matière ne la dispense pas d’effectuer cette formalité.
Ressources en eau
A Bourges, l’eau entre dans le débat politique
A un an des élections municipales, la qualité de l’eau s’invite dans les débats politiques. A Bourges, un collectif s’est constitué pour demander des mesures fortes de protection de l’un des captages d’eau potable. Un débat sur fond de transfert des compétences eau à l’agglomération.
Métier
48 heures dans la vie d’un concierge de quartier
Khalil Bachiri occupe, depuis novembre 2018, le poste de concierge de quartier pour la ville de Dunkerque. Cet agent municipal est chargé de faire le lien entre les habitants et les services techniques pour résoudre rapidement les problèmes rencontrés. Ce poste pilote est un test avant, peut-être, de le déployer dans les autres quartiers de ...
Transports
Il manque 200 millions au budget de l’AFITF
L’examen par le Sénat de la loi d’orientation des mobilités (LOM) est prévu en commission demain. Le financement de l’Agence d’investissement des infrastructures de transports de France (AFITF) sera au coeur des discussions.
Urbanisme
Une erreur dans le certificat d’urbanisme
Un certificat d'urbanisme indique notamment, en fonction de la demande présentée, la liste des taxes et participations d'urbanisme applicables à un terrain. Lorsqu'une demande d'autorisation ou une déclaration préalable est déposée dans le délai de dix-huit mois à compter de la délivrance d'un certificat d'urbanisme, les dispositions ...
Marchés publics
Contentieux : invoquer l’irrégularité d’une offre pourtant classée
À l’occasion de deux récents litiges devant un tribunal administratif, le juge a accepté, pour rejeter les requêtes, l’argument de l’irrégularité des offres alors même qu’elles avaient été classées par le pouvoir adjudicateur. Au-delà du bien-fondé juridique, on peut se demander si ce type de décisions n’est pas du genre à ...
Énergie
Une expérimentation réussie en faveur de la transition énergétique
Grenoble Alpes Métropole a engagé une expérimentation auprès de TPE et PME pour les accompagner dans leurs démarches de maîtrise de l’énergie. Face aux résultats encourageants obtenus, ce dispositif d’accompagnement individuel a été pérennisé. Il est désormais porté par le service public de l’efficacité énergétique, le ...
Mobilité
1
Des capteurs pour la sécurité des vélos en ville
La Mairie du 13e arrondissement de Paris se lancera, dans quelques semaines, dans une première expérimentation citoyenne sur la dangerosité des déplacements à vélo en milieu urbain.
Énergie
2
Comment construire des filières durables de méthanisation
D’ici à 2020, les 500 unités de méthanisation déjà présentes en France, pourraient voir leur nombre doubler. Pour construire des schémas de méthanisation durables et les plus adaptés aux caractéristiques locales, la co-construction entre acteurs d’un territoire et la réalisation d’un diagnostic s’avèrent essentielles.
Eau
Les contrats de milieux : le couteau suisse du gestionnaire
Une bonne gestion de la ressource en eau exige d’appréhender de nombreux paramètres et d’impliquer l’ensemble des acteurs. Pour définir un objectif commun, rassembler et garantir une mise en œuvre cohérente, l’outil "contrat de milieu" saura s’adapter aux spécificités du territoire, sous réserve d’une élaboration et d’une ...
Revue de presse
Méthanisation – Certificats d’énergie – Taxe carbone – Glyphosate… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 23 février au 1er mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
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Energie
Précision sur l’autorisation d’exploitation d’une installation de production d’électricité
L'autorisation administrative prévue par l'article L. 311-1 du code de l'énergie ne concerne pas seulement les installations de production d'électricité ayant fait l'objet de la procédure d'appel d'offres prévue à l'article L. 311-10 et n'a donc pas pour seul objet de désigner le ou les candidats retenus à l'issue de cette procédure ...
Transports
Dessertes TGV, petites lignes, grève, TER… : le patron de la SNCF répond aux élus
Les sujets potentiels de frictions entre la SNCF et les collectivités territoriales ne manquent pas : la révision des gares desservies par les TGV, l'avenir des petites lignes ou encore les relations avec les régions concernant les TER. En présentant les résultats annuels du groupe public, son président Guillaume Pepy a donné des ...
Organisation du travail
Prendre en compte et réduire les interruptions de tâches dans son travail
Commencer. Stopper. Reprendre. Être stoppé à nouveau. Les interruptions de tâches pourtant quotidiennes sont des sources de stress mais également d’erreurs et d’accidents. Un enjeu de prévention où l’organisation et le management sont au cœur du sujet.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 22 au 28 février 2019
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 22 et le 28 février 2019.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les contours de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers
La taxe spéciale sur certains véhicules routiers concerne les collectivités pour une partie de leur parc automobile. Véhicules concernés ou exonérés, obligations du redevable de cette taxe, tarification et obligation de paiement font l’objet d’une présentation dans cette fiche.
Innovation technique et architecturale
Les normes relatives à la performance énergétique sont-elles concernées par le « permis de faire » ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires : L'article 49 de la loi n° 2018-727 du 10 août 2018 pour un État au service d'une société de confiance (dite loi « ESSOC ») autorise le Gouvernement à prendre deux ordonnances afin de faciliter l'innovation technique et architecturale. La première ordonnance (ordonnance ...
Urbanisme
Comment éviter les recours abusifs dans le cadre de l’élaboration des PLU et SCOT ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires : L'annulation d'un document d'urbanisme, lorsqu'elle intervient, entraîne de graves conséquences pour la commune ou l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI) concerné : dans ce cas, c'est en effet l'ancien document d'urbanisme, ou même le règlement national d'urbanisme ...
Energie
L’intelligence artificielle, pilote de la flexibilité électrique
La transition énergétique nécessite de transformer le réseau électrique afin d’intégrer les énergies renouvelables, tout en visant la sobriété énergétique. La flexibilité électrique évite aux collectivités et à Enedis de renforcer les réseaux. Et pour les propriétaires des bâtiments, c’est un gage de confort et de factures ...
