Club Techni.Cités
Logement
Habitat indigne : les clés de l’action
Conduire une action forte en matière de lutte contre l’habitat indigne requiert la mise en place d’un équilibre parfois complexe pour les communes, entre la mise en œuvre des procédures diversifiées et une action sociale ambitieuse d’accompagnement. La notion d’indignité du logement englobe en effet plusieurs notions ...
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Déchets
Déchets diffus spécifiques : EcoDDS entretient la confusion
Dans un courrier envoyé mercredi 13 mars aux collectivités, l’éco-organisme EcoDDS leur signifie son ré-agrément pour les six prochaines années et les invitent à signer un nouveau contrat. Plusieurs questions restent néanmoins en suspends. À commencer par la prise en charge des coûts générés par la gestion des déchets chimiques des ...
Intercommunalité
« Il faut une ingénierie de proximité et de qualité », selon Pierre Jarlier, président du Cerema
Le président du conseil d'administration du Cerema alerte notamment sur l'état de l'ingénierie territoriale dans les zones rurales au regard des compétences de plus en plus élargies de ces territoires. Entretien.
Intercommunalité
L’ingénierie territoriale en reconstruction
Dans quel état se trouve l’ingénierie territoriale, notamment dans les zones rurales, alors que l’Agence nationale pour la cohésion des territoires ne finit pas de voir le jour ? La réorganisation institutionnelle territoriale a fortement ralenti la reprise des projets, et les acteurs publics locaux savent qu’ils ont un rôle à jouer.
Biodiversité
Après 10 ans de batailles, le barrage hydroélectrique de Vezins va être détruit
C’est peut-être le dénouement d’une longue histoire. Le tribunal administratif de Caen vient d’annuler le référé suspension des travaux d’arasement du barrage de Vezins (Manche). Les travaux de démolition devraient donc se dérouler, comme prévu, début avril.
Aménagement urbain
Le permis d’expérimenter sur la rampe de lancement
A l'occasion d'un déplacement au salon international de l'immobilier (MIPIM) le 14 mars à Cannes, le ministre du logement, Julien Denormandie, a lancé un appel à manifestation d'intérêt pour la mise en oeuvre du permis d'expérimenter, dont le décret d'application a été publié le 12 mars au Journal officiel.
Revue de presse
Loi énergie – Pollution de l’air – Boues d’épuration – Transports publics… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 9 au 15 mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Mobilité
Face à l’émergence de nouvelles mobilités, les collectivités anticipent la réglementation
Que ce soit à Paris ou Bordeaux, plusieurs collectivités ont déjà édicté des règles s’imposant aux opérateurs de deux roues ou de trottinettes en free-floating (sans borne d’attache). La loi d'orientation sur les mobilités devrait donner un cadre plus clair pour réguler ce type de pratique et de nouveaux services.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 8 au 14 mars 2019
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 8 et le14 mars 2019.
Mobilités
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Lyon, championne de France de la mobilité
L’étude « Villes françaises et mobilités » a distingué Lyon, devant Paris et Rouen, comme étant la métropole la plus dynamique en matière de mobilité. Au-delà de ce classement, l’enquête a permis de dresser un état des lieux des pratiques et des politiques mises en place dans les principales villes de France. Explications.
Environnement
Réutilisation des eaux usées : quels sont les pays les plus en pointe ?
Le développement de la réutilisation des eaux usées reste très inégal au niveau mondial. Le Koweït, Israël et Singapour figurent parmi les pays les plus avancés dans le domaine.
Génie biologique
Rennes se dote de jardins flottants en eaux vives
L’installation de ces premiers jardins flottants sur un fleuve est une réalisation technique inédite. Ce projet résulte de la première saison de mise en place du budget participatif de la ville de Rennes.

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Eau-Assainissement
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Loi Notre : une nouvelle fenêtre pour rendre facultatif le transfert des compétences eau ?
Une partie des élus locaux continue à être très remontée contre le transfert des compétences eau et assainissement. Malgré une loi en 2018 pour réaménager cette disposition la Loi Notre, le transfert est resté obligatoire. Un espoir subsiste néanmoins de restaurer le caractère facultatif de cette disposition ...
Transition écologique
Politiques climat : sénateurs et députés se tendent la main pour accélérer
Deux collectifs transpartisans ont vu le jour à l'Assemblée et au Sénat pour accélérer la transition écologique et trouver des réponses réglementaires à l'urgence climatique. En ligne de mire, la défense de propositions communes.
Éclairage public
Dix conseils pour adapter l’éclairage nocturne
Après les lois dites Grenelle, puis celles relatives à la transition énergétique et à la biodiversité, le gouvernement a publié, fin décembre, deux arrêtés définissant encore davantage un cadre réglementaire pour lutter contre la pollution lumineuse. Sur le terrain, les élus doivent désormais repenser l’éclairage public avec une ...
Energie
L’impact environnemental de la PPE en questions
Si l’impact global de la PPE est évidemment positif pour le climat et l’environnement, il ne faut négliger qu'il peut avoir des incidences négatives sur la biodiversité, les paysages, l'artificialisation des sols, sur des conflits d'usage ou la mobilisation de ressources limitées. Le ministère vient donc de publier le rapport ...
Développement durable
Grand débat : les principales propositions sur l’écologie
Les premiers résultats des milliers de contributions au Grand débat national ont été présentés ce lundi 11 mars, dans le cadre d'une "conférence nationale thématique" qui était dédiée à la transition écologique. L'occasion de mieux comprendre comment vont être traitées les données, et comment le gouvernement va s'en saisir par la ...
Territoires
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Grand débat : le CESE s’attaque à la fracture territoriale
L'institution a associé pour la première fois des citoyens à ses travaux. Son avis, rendu public ce 12 mars, insiste sur le rôle-clé des collectivités pour lutter contre les inégalités territoriales, mais aussi assurer la transition énergétique.
Espèces exotiques envahissantes
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Que faire pour éviter la prolifération de plantes aquatiques invasives dans les lacs d’eau douce ?
Réponse du ministère de la transition écologique et solidaire : Au niveau européen, au titre du règlement n° 1143/2014 sur les espèces exotiques envahissantes (EEE) (règlement (UE) n° 1143/2014 du 22 octobre 2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et ...
Risques
ISO 45001 : priorité à la sécurité au travail pour Sourcéo
La certification ISO 45001 obtenue par la régie de production d’eau potable de la métropole lilloise traduit son engagement dans la protection et la sécurité de tous les salariés.