Club Techni.Cités
Gestion des déchets
Déchets : l’équilibre financier se complique pour 2021et 2022
Alors que se préparent les décrets d'application de la loi « antigaspillage et économie circulaire » (« Agec »), la question de la capacité des collectivités à porter les investissements attendus dans les deux ans à venir reste cruciale.
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Pouvoirs de police du maire
Polices du maire : des pouvoirs renforcés
La loi Engagement et proximité comporte un volet sur le renforcement de certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière d’urbanisme et de sécurité des biens et des personnes, en leur donnant les moyens juridiques de faire respecter leurs décisions.
Covid-19
Gestion des déchets : l’après-crise ne sent pas bon
Pour les collectivités, l’avenir de la gestion des déchets s’annonce encore plus tendu qu’il ne l’était déjà, dans l’ère qui s’engage après le pic de la crise liée au Covid-19. Il faut à la fois éponger des surcoûts non négligeables, surmonter les pertes financières qui fragilisent l’équilibre économique du service ...
Air intérieur
Un musée exemplaire sur la remédiation du radon
Après avoir bénéficié de l’expertise du Cerema et du CSTB sur un précédent chantier, le gestionnaire du musée de Bibracte a défini sa stratégie d’actions correctives pour abaisser les concentrations en radon. Un chantier réussi.
Mobilité
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Transports publics gratuits, une mesure inefficace contre la pollution en ville
La gratuité des transports publics est-elle réellement une solution favorable à l’environnement ? Cela ne semble pas sûr si l'on étudie, de près, l'exemple de Dunkerque.
Démocratie participative
Convention citoyenne pour le climat : une expérience qui fait débat
La Convention citoyenne pour le climat a conclu, dimanche 21 juin 2020, à Paris, neuf mois de travaux en remettant à la ministre de la Transition écologique et solidaire, Elisabeth Borne, un rapport de six cents pages comprenant quelque 150 propositions. Le chef de l’Etat, Emmanuel Macron, répondra le 29 juin à ces mesures visant à ...
Fonction publique
« Il n’y avait pas d’autre solution que d’annuler les concours »
Les concours et examens professionnels dans la fonction publique territoriale ont été interrompu du fait du confinement. Ils sont tous reportés, sur 2020 et même 2021, aucune annulation n'est prévue dans la filière technique. Conséquences pour les ingénieurs, impact sur le management, Vincent Bimbard, vice-président de l’AITF en charge ...
Fonction publique
Embouteillage dans les concours
Le confinement a brutalement interrompu les opérations de concours et d’examens professionnels dans la fonction publique territoriale. Les reports s’échelonnent en 2020 et même 2021, mais aucune annulation n’est prévue dans la filière technique.
Transition écologique
L’Ademe part à l’assaut des zones blanches de la transition écologique
Alors qu'elle vient de se rebaptiser "Agence de la transition écologique", l'Ademe poursuit sa route avec de nouvelles missions qui seront bientôt actées dans son prochain contrat d'objectifs et de performances avec l'Etat. Elle a également l'ambition de s'appuyer sur la récente Agence nationale de cohésion des territoires pour toucher les ...
Aménagement du territoire
Agence nationale de cohésion des territoires : ce que révèle la feuille de route
Le conseil d'administration de l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) a adopté le 17 juin sa feuille de route pour l'année 2020. Elle reprend les missions déjà prévues par la loi du 22 juillet qui a créé l'ANCT, et ajoute un volet de participation à l'effort de relance économique après la crise du Covid.
Revue de presse
Transition écologique – Ambroisie – Recyclage… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 13 au 19 juin sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Transition écologique
Evaluation environnementale : les maîtres d’ouvrage n’assument pas leurs responsabilités
Trop faible qualité des évaluations environnementales des plans programmes et des études d’impact des projets : c'est ce que confirme un rapport du CGEDD. Après un bilan sur la forme et sur le fond, les auteurs préconisent une montée en compétence des maîtres d'ouvrages, en particulier des élus et une concertation structurée en ...
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Mandat électoral
Les droits et devoirs des agents élus
Afin de pouvoir concilier leur activité professionnelle avec l’exercice d’un mandat électif local, les agents publics bénéficient des mêmes droits et garanties que ceux des élus exerçant une activité salariée de droit privé.
Feux de forêt
Prévention des feux de forêt : vigilance sur tout le territoire
Pour la première fois, la campagne de prévention des feux de forêt lancée par le ministère de la Transition écologique s'étend à tout le territoire métropolitain. Pour les collectivités jusque-là peu concernées, c’est une nouvelle problématique à intégrer. Pour les sapeurs-pompiers, cette nouvelle donne pose des questions en ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 12 au 18 juin 2020
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 12 et le 18 juin 2020.
Pesticides, médicaments
Nouvelles alertes sur les micropolluants dans l’eau potable
Deux nouvelles études, l’une sur les pesticides, l’autre sur les résidus de médicaments vétérinaires, viennent à nouveau alerter sur la présence de micropolluants dans l’eau potable. Mal connus, les risques sanitaires de ces expositions chroniques à de faibles doses inquiètent. Les résultats interrogent aussi sur la durabilité du ...
Santé au travail
De la maladie professionnelle et son aggravation
Un accident ou une maladie intervenue, et son aggravation, au sein et à cause du service est imputable à la collectivité. Toutefois, si un événement différent intervient, même en lien avec le travail, alors l’imputabilité peut ne plus être retenue.
Urbanisme
Loi Elan : deux ordonnances simplifient la planification de l’urbanisme
Deux ordonnances prévues par la loi Elan du 23 novembre 2018 ont été publiées au Journal officiel du 18 juin. Au programme : la modernisation des schémas de cohérence territoriale et la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme
Risques
Le moustique tigre, une bataille perdue ?
Ce moustique vecteur de plusieurs maladies est installé dans 58 départements. Le risque d’épidémie est désormais important ce qui a conduit le Gouvernement à revoir la stratégie de lutte. De nouvelles responsabilités incombent aux maires.
Covid-19
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Les transports collectifs, grands oubliés du plan de sauvetage
Sept milliards d'euros pour le secteur aérien, huit pour l'automobile, quinze pour l'aéronautique, un « Plan Marshall » pour le tourisme, mais pas un euro pour les transports publics dont le déficit pourrait atteindre quatre milliards sur l'année 2020. L'Ile-de-France est la région la plus touchée.
