Club Techni.Cités
Energie
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Le plan d’action qui veut (re)lancer la géothermie
Encore largement sous-exploité, le potentiel géothermique a été remis sur le devant de la scène par un plan d’action présenté jeudi 2 février. Les collectivités territoriales sont appelées à participer à la dynamique de promotion de la technologie, à équiper leurs bâtiments tertiaires et à davantage valoriser l’énergie du ...
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Marchés publics
Comment déclarer sans suite un marché public ?
L’acheteur possède une marge de manœuvre pour abandonner une consultation en cours. Il peut la déclarer sans suite pour cause d’infructuosité ou motif d’intérêt général.
Ingénierie
Les sénateurs veulent que l’Agence nationale de la cohésion des territoires se rapproche du terrain
La délégation aux collectivités territoriales du Sénat a reçu, le 2 février, le nouveau président de l'Agence nationale de la cohésion des territoires, Christophe Bouillon. Le rapport de la mission d'information relative à l’analyse de la perception par les élus locaux de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) lui ...
Transition écologique
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Patrimoine et rénovation énergétique, le choc des cultures
Face à l’urgence climatique, collectivités, professionnels et associations du patrimoine s’engagent dans des chantiers de rénovation énergétique, tout en mettant en garde contre ses conséquences sur la qualité architecturale et patrimoniale.
Revue de presse
Eau – Eclairage – ZFE – Climat… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 28 janvier au 3 février sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
[Tribune] Retraites
Travailler plus longtemps mais… dans quel état ? Le cas des éboueurs
Pour que l’allongement substantiel de la durée de vie professionnelle puisse se concrétiser dans les faits, il s’agit notamment de passer d’une logique de réparation à une logique de prévention des maux du travail, expliquent Jean-Yves Juban, Professeur de sciences de gestion, et Isabelle Salmon, Médecin du travail collaborateur, de ...
Fiche pratique Environnement-risques
Le nouveau cadre de la gestion de la santé et de la sécurité dans les services techniques
Le personnel d'encadrement des services techniques doit appliquer et faire appliquer la réglementation en santé et sécurité au travail et veiller à l'amélioration des conditions de travail du personnel placé sous son autorité. Dans ce cadre, de nouvelles dispositions sont intervenues au niveau des acteurs des instances de représentants du ...
Déchets
Consigne pour emballages : les collectivités vent debout
Invitées à s’exprimer en ouverture de la concertation nationale sur la consigne des emballages, les associations de collectivités jouent la même partition. Estimant que l’on ne doit pas déstabiliser le service public de gestion des déchets avec un dispositif coûteux, perturbant le geste de tri, et qui passerait à côté des enjeux de ...
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 27 janvier au 2 février 2023
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 27 janvier et le 2 février 2023.
Énergie
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Projet de méthanisation : mode d’emploi
Un projet de méthaniseur, dont le permis de construire est de la compétence du maire ou du préfet selon les cas, renvoie à la fois aux réglementations sur l’urbanisme, l’environnement, l’énergie et le sanitaire.
Energie
Les poteaux électriques, piliers de nouveaux usages
Les poteaux électriques pourront accueillir des objets connectés. Mais pour accrocher des équipements électroniques, cela demande une convention entre l’utilisateur, l’installateur, la collectivité propriétaire des poteaux et le gestionnaire du réseau, Enedis. Une convention-type a été rédigée par la FNCCR et Enedis. Elle a été ...
Climat
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Changement climatique : le gouvernement prépare un scénario pessimiste à +4°C
Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a estimé qu'il fallait désormais intégrer dans la stratégie nationale d'adaptation au changement climatique, un scénario "pessimiste" à +4°C. Ce qui colle davantage à la trajectoire actuelle et va améliorer la prise de conscience de ce phénomène.
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Énergie
Objectif 2030 pour la filière hydrogène
L’association France Hydrogène a publié une étude qui évalue le déploiement de la filière à l’horizon 2030 en fonction des avancées sur le terrain. Elle dresse un état des lieux tout en présentant le potentiel, les besoins et les obstacles de cette source d’énergie.
Transition énergétique
Energies renouvelables : un projet de loi qui manie l’art du « en même temps »
L'Assemblée nationale a adopté le 31 janvier les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi « énergies renouvelables ». Si le texte remet l’élu local au cœur de la transition, il contient de nombreuses dispositions risquant de freiner la diversification du mix énergétique.
Aménagement du territoire
Le maquis des outils de mesure de l’artificialisation
Plusieurs systèmes existent pour calculer l’évolution de l’artificialisation des sols, mais chacun apprécie des phénomènes différents.
Biodiversité
7 conseils pour lancer son atlas de la biodiversité communale
La COP15 vient de fixer les nouveaux objectifs mondiaux de protection de la biodiversité. Pour les respecter à l’échelle de son territoire, encore faut-il connaître cette biodiversité locale. L’inventaire des connaissances disponibles est le préalable au diagnostic qui permettra d’identifier les enjeux locaux et d’adapter les projets ...
Eau - Climat
La sécheresse, au cœur des inquiétudes des acteurs de l’eau
C’est dans un contexte climatique inquiétant, marqué par la sécheresse historique de l’été dernier, que les acteurs de l’eau se sont réunis les 25 et 26 janvier, à Rennes, pour la 24e édition du Carrefour des gestions locales de l’eau (CGLE). Retour sur quelques interventions clé.
Changement climatique
Climat : les collectivités ne pourront pas faire sans l’aide de l’Etat
Au lendemain du premier Conseil de planification écologique, l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) estime dans une note que l’adaptation aux conséquences du changement climatique nécessite une action coordonnée à l’échelle nationale et locale. Ses auteurs pointent quelques blocages et réclament que l'adaptation devienne un ...
Mobilité
A Strasbourg, le lancement de la ZFE-m booste les mobilités alternatives
À Strasbourg, la zone à faibles émissions entrée en vigueur le 1er janvier 2023 casse les silos. Elle fait partie intégrante d’une politique générale des mobilités visant à décarboner les transports et à améliorer la qualité de l’air.
Gestion des déchets
Déchets : les nouvelles filières REP sont à la traîne
Pour leur 16e édition, les rencontres Amorce / Eco-organismes qui se sont tenues le 24 janvier à Paris avaient du grain à moudre. Le big-bang des filières REP (responsabilité élargie des producteurs) annoncé en 2022 a fait «pschitt» et l’année 2023 s’annonce compliquée.
