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Club finances - Page 322
Les finances publiques (locales) sous le choc du coronavirus
La loi de finances rectificative en cours d’examen entérine une dégradation des comptes publics. Les premières modélisations montrent l’impact sur le niveau du déficit et de la dette française. Comme par le passé, les collectivités seront très certainement appelées à participer au redressement des comptes publics. Un nouveau mandat ...
Ce que prévoit le projet de loi de finances rectificative
Le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (PLFR) pour réagir à la crise sanitaire du Covid-19 devrait être voté ce jeudi à l'Assemblée nationale et ce vendredi au Sénat.
Coronavirus : La Gazette lance un appel à témoignages
La Gazette des Communes lance un appel à témoignages pour décrire les situations rencontrées dans les collectivités et faire remonter les pratiques pour assurer la continuité des services.
Le vote du budget municipal 2020 bientôt acté par ordonnance
Avec le report du second tour des élections municipales, la question est de savoir dans quel délai la commune, mais également son EPCI de rattachement, vont devoir voter leur budget, dans l’hypothèse où celui-ci n’aurait pas été voté avant élections par l’équipe sortante. Une ordonnance devrait y répondre.
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Budgets primitifs 2020 : le choc du coronavirus
Coronavirus : les régions se mobilisent pour le spectacle vivant
Alors qu’un fonds national de solidarité à l’économie alimenté par l’Etat et les régions a été décidé le 17 mars, les conseils régionaux s’engagent sur des aides spécifiques pour le spectacle vivant.
Coronavirus : comment les régions participent à l’effort de guerre
Les régions mettent immédiatement 250 millions sur la table. Sans compter les aides directes et financements qu’elles vont maintenir pour soutenir des secteurs impactés. Revue de détail des différents dispositifs.
Coronavirus : comment les Fonds structurels européens peuvent aider
Pas de remboursement des préfinancements, élargissement des possibilités d’intervention des Fonds, reprogrammation facilitée et intervention du Fonds de solidarité de l’UE : les Fonds structurels s’adaptent à la crise du coronavirus.
Coronavirus : le coût flambe pour les collectivités
L’heure est aux mesures d’urgence pour limiter la propagation de l’épidémie de Covid-19 en France. Mais ces réponses sanitaires ne seront pas indolores pour l’économie française et les ressources des collectivités.
Une mutation de la péréquation horizontale des départements
La péréquation départementale concerne aujourd'hui, essentiellement deux ressources : les droits de mutation à titre onéreux (DMTO) et la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Jusqu'en 2019, quatre fonds de péréquation existaient pour les départements : un concernait la CVAE et trois les DMTO. Ces dispositifs ...
Emmanuel Macron déclare « la guerre » au coronavirus
Le chef de l'Etat a annoncé lundi soir une série de mesures restrictives pour renforcer encore la lutte contre la propagation du coronavirus. Le président a déclaré la "guerre" à l'épidémie, et compte sur tous les acteurs, y compris les collectivités, pour l'emporter. Des mesures précisées ensuite par le gouvernement.
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Coronavirus : les services publics face à la crise sanitaire
