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Actualité - Page 594
Les EPL croient plus que jamais à leur modèle
Réunis à Cannes entre le 12 et 14 décembre, les élus des entreprises publiques locales ont voulu montrer leur capacité à se projeter dans l'avenir pour continuer à faire croitre le secteur. Ce fut aussi l'occasion de la passation de pouvoir entre le président (DVG) Patrick Jarry et ex maire de Nanterre et son successeur (UDI) Philippe ...
Amortisseur électricité : les collectivités toujours inquiètes pour leurs finances
Les aides de l’État destinées à limiter l’explosion des factures d’électricité seront maintenues en 2024 mais les nouvelles modalités d’octroi vont exclure de nombreuses collectivités du dispositif.
Angers Loire métropole adopte sa stratégie de la donnée
La communauté urbaine Angers Loire métropole a fait voter en conseil communautaire, le 11 décembre, sa stratégie de la donnée. Une première, à l’échelle d’une intercommunalité. Cette stratégie de la donnée définit le cadre dans lequel la gestion des données est mise au service des politiques publiques, en interne comme auprès des ...
La Cnil publie sa doctrine en matière de protection des données
Petite révolution de la part de la Cnil, qui a publié, mi-décembre, "Les Tables informatique et libertés". Un condensé de toute sa doctrine et de l'essentiel de la jurisprudence nationale et européenne sur les données personnelles.
Éclairage public : pourquoi la consommation d’énergie baisse
Face aux enjeux écologiques, de plus en plus de maires décident de réduire leur éclairage public, notamment en cœur de nuit. Initié par le coronavirus, la crise énergétique accélère ce phénomène d’optimisation.
Cet article fait partie du dossier :
L’éclairage public fait sa transition
La loi pour le plein emploi est parue au Journal officiel
Publiée au "Journal officiel" du 19 décembre, la loi pour le plein emploi comporte de nombreuses dispositions relatives aux collectivités territoriales.
Pour le juge, un candidat à un poste de contractuel n’a pas à prévenir qu’il est fonctionnaire
Un fonctionnaire n’a aucune obligation d’informer son futur employeur public de son statut de titulaire lors de sa candidature à un emploi comme contractuel. Tel est le sens d'un arrêt de la Cour administrative d'appel du 16 novembre 2023.
Décentralisation : les régions refont le match
A l’occasion de ses 25 ans, Régions de France a tiré à boulets rouges sur l'Etat. L'association présidée par la socialiste Carole Delga ne croit guère à la volonté décentralisatrice d'Emmanuel Macron. Morceaux choisis.
Commande publique : l’achat de vêtements durables a le vent en poupe
Recours aux labels et aux certifications, produits intégrant des matières recyclées et/ou des fibres naturelles… la préservation de l'environnement est au coeur des stratégies d'achats des vêtements de travail.
Pour le parasport, l’Ardèche rurale parie sur la pratique en mixité
« Projet emblématique » de la Conférence régionale du sport (CRDS) d’Auvergne-Rhône-Alpes, la recherche-action "Parasport ruralité inclusion" - ou Pari - va permettre à six clubs ardéchois d’expérimenter des solutions pour intégrer des pratiquants handicapés à leurs activités. Objectif de ce projet co-piloté par l’Adapei 07 et ...
