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Actualité - Page 553
Co-concevoir des bâtiments publics avec les usagers et les agents, mode d’emploi
Associer les parties prenantes pour rénover un bâtiment scolaire, programmer un établissement culturel, transformer l’offre d’un Ehpad... Conçu comme un mode d’emploi pour passer à l’action et nourri de nombreux retours d’expériences, un guide pour intégrer les usagers et les agents à la conception de bâtiments publics a été ...
Loi de finances pour 2024 : la fiscalité locale (4/5)
Comme chaque année, la Gazette et le Club Finances vous proposent un décryptage de la loi de finances par Christian Escallier, directeur général du cabinet Michel Klopfer, et Céline Bacharan, consultante associée au cabinet Michel Klopfer. Quatrième volet avec les mesures sur la fiscalité locale de la LFI 2024.
Cet article fait partie du dossier :
Loi de finances pour 2024 : le détail des mesures "finances locales"À Vaulx-en-Velin, le e-sport au service d’un quartier
Pour leur première assemblée plénière sur le terrain, le 31 janvier, les membres du Conseil national des villes ont découvert un lieu innovant et qui pourrait bientôt essaimer ailleurs en France : le National e-sport club & community ou Necc. Associant entraînements et compétitions de jeux vidéo pour tous les âges, accompagnement ...
Diffamation dans la presse : vers un régime d’exception pour les élus ?
L'adoption d'un allongement du délai de prescription pour les injures publiques et les diffamations envers les élus locaux et candidats lors de l'examen de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité et la protection des maires et des élus locaux a mis le feu aux poudres. Les syndicats de journalistes, avocats de presse et ...
Généralisation des cités éducatives : les collectivités face aux économies d’échelle
Alors que la généralisation des cités éducatives a été actée en 2023, les collectivités naviguent à vue, faute d’un ministre en charge de la ville.
Une zone humide protégée grâce à des assises des marais
La ville de Bourges a initié les assises des marais afin d’améliorer la gestion de cette pièce d’eau majeure d'une superficie de 150 hectares.
Rénovation urbaine : quel impact sur l’habitat et le peuplement ?
Une note de France Stratégie publiée le 7 février analyse les effets sur l'habitat et le peuplement du premier programme de rénovation urbaine lancé en 2003. Là où les démolitions ont été massives, on observe un impact sur la proportion de logements sociaux, et une baisse de la part des ménages les plus pauvres.
Adaptation au climat : une logique à intégrer à toutes les politiques publiques
Les collectivités vont devoir travailler à la déclinaison du futur Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) que prépare le gouvernement. L'objectif est de faire en sorte que l'adaptation soit intégrée en transversal dans toutes les politiques publiques, comme l'expliquent à "La Gazette" les deux expertes de la direction ...
Répartition de la DGF : Le CFL rallonge la DSU de 10 millions d’euros
Le comité des finances locales, réuni ce 6 février à Paris, a eu à délibérer plusieurs fois sur la dotation globale de fonctionnement pour 2024, augmentée de 320 millions d'euros en loi de finances. Des décisions dans la continuité de l'année précédente, mais il a toutefois décidé d'aller plus loin que la loi de finances initiale à ...
De nouveaux enjeux réglementaires sur la qualité de l’air attendus cette année
Airparif, l’association chargée de la surveillance de la qualité de l’air en Ile-de-France, a fait le point sur le futur renforcement de la réglementation européenne sur la pollution de l’air qui cause chaque année la mort prématurée de 40 000 personnes en France dont 8 000 en Ile-de-France. Et pourtant, il y a bien eu quelques ...